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Déliberation - liste delib 15 avril
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Coubron.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 15 avril)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026
Coubron, le 16 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 15 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six, le 15 avril
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la
présidence de Monsieur Ludovic TORO, Maire, Conseiller Régional d’Ile-de-France et Vice-
Président de Grand Paris Grand Est.
La séance est ouverte à 20h08
Etaient présents :
Ludovic TORO, Maire,
Claude SPIQUEL, Patricia ROBIDA, Sébastien GASPARD, Mélanie LE SAUTER, Jean-Yves CONNAN,
Céline RUVA, Pascal COMMEAUX, Martine BOUVET, Maire-Adjoints.
Carine MARY, Patrick LAMBIN, Maryse FLECHE, Franck BAUDRY, Laurent TARRISSE, Sandrine
MORIZOT, Isabelle GOMES, Virginie AUBIN, Benjamin TOUITOU, Francis NGASSI TAGA, Anne-Lise
GOUTE, Jean-Sebastien AKAY, Nawelle OUAHMI, Bryan TERRIEN, Manon STENECK, Yanis
BLANDIN-BRANCHEREAU, Conseillers municipaux.
Absents excusés représentés :
Patrick VERGE pouvoir à Ludovic TORO,
Brigitte CHIRAS pouvoir à Mélanie LE SAUTER
Adama DIABY pouvoir à Claude SPIQUEL,
Lili BALLA pouvoir à Céline RUVA.
Claude SPIQUEL est désigné comme secrétaire de séance. 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026
1/ ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Adoptée
2/ COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Adoptée
3/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ET REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIVERS
ORGANISMES EXTÉRIEURS
Adoptée
4/ ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Adoptée
5/ CONFIRMATION DU MAINTIEN DE LA DEMANDE DE SUBVENTION DEPOSEE PAR LA VILLE
DANS LE CADRE DE LA DSIL 2026 POUR LE PROJET DE RENOVATION THERMIQUE DE
L’ANCIENNE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE / MAISON DACHEVILLE, SISE 137 AV JEAN JAURES A
COUBRON
Adoptée
6/ MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Adoptée
7/ EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS
Adoptée
8/ REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER – VILLE DE COUBRON
Adoptée
9/ COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 – BUDGET VILLE
Adoptée
10/ AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2025 VILLE
Adoptée
11/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS 2026
Adoptée
12/ TAUX DES TAXES LOCALES 2026
Adoptée
13/ BUDGET PRIMITIF 2026 VILLE
Adoptée
14/ RAPPORT RETRAÇANT LES ACTIONS CONDUITES PAR LA VILLE DE COUBRON AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE (FSRIF) – EXERCICE 2025
Adoptée
15/ SIGNATURE D’UNE CONVENTION REGLEMENTAIRE D’APPLICATION DU SERVICE D’ACCUEIL ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR (SIAD) ET D’UNE CONVENTION DE 3
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026
GESTION PARTAGEE, DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET D’INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGDID) DE GRAND PARIS GRAND EST
Adoptée
16/ SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC LA SOCIETE BIRDZ, RELATIVES A L’HEBERGEMENT DE PASSERELLES DE TELERELEVES ET DE RELAIS POUR LE TELERELEVE, DANS LE CADRE DE LA TELERELEVE DES COMPTEURS D’EAU
Adoptée
Monsieur le Maire a levé la séance à 21H50
Le secrétaire de séance
Monsieur Claude SPIQUEL
Le Maire,
Conseiller Régional d’Ile-de-France
Vice-Président de Grand Paris Grand Est
Ludovic TORO