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Document publié le Mardi 9 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20251215 Conseil DELIB P6 1 DIR COM)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Transports,
x & METZ MÉTROPOLE
À SUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ * MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz à CS 30353 n 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00# F. 03 57 88 32 68 « eurormetropolemetz.eu
Conseillers en fonction :
100 titulaires — 42 suppléants
Nombre de membres au Conseil
Métropolitain :
101 fitulaires — 42 suppléants
Conseillers présents : 68
Dont suppléant(s) : 1
Pouvoirs : 20
Absent(s) excusé(s) : 26
Absent(s) : 7
Vote(s) pour: 80
Vote(s) contre: 8
Abstention(s) : 0
Date de convocation : 9 décembre 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 15 décembre 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n° 2025-12-15-CM-6,1 :
Décision Modificative n°2-2025.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 8 février 2025 portant adoption du Budget Primitif 2025,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 8 juillet 2025 portant adoption du Budget Supplémentaire 2025,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 6 octobre 2025 portant adoption de la Décision Modificative n°1-2025,
VU le projet de Décision Modificative n°2-2025 présenté par Monsieur le Président,
ADOPTE et VOTE la Décision Modificative n°2-2025 jointe en annexe et arrêtée comme suit :
BUDGET PRINCIPAL
Dépenses Recettes
Chapitre Montant Chapitre Montant 011 Charges à caractère 70 Produits des services, du général 459 128,19 domaine et ventes diverses 78 000,00 65 Autres charges de gestion 327 128,19
courante
67 Charges spécifiques 80 000,00
014 Atténuations de produits 30 000,00
023 Virement à la section 100 000,00
d'investissement
TOTAL DEPENSES DE TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 78 000,00 | FONCTIONNEMENT 78 000,00
nag NP? 13 Subventions 43 Subventions d'investissement 12 295,00 d'investissement - 6 205,00 20 Immobilisations 458237 Opérations sous incorporelles © 75 860,54 | Sandat - 52 721,43
21 Immobilisations corporelles 372 156,06 | ASSANT Opérations sous 15 620,41
23 Immobilisations en cours 217 696,42 | 458242 Opérations sous 37 101,02 mandat 27 Autres immobilisations . : . financières 2 900,00 | 041 Opérations patrimoniales 491 700,00
458137 Opérations sous mandat -52 721,43
458141 Opérations sous mandat 15 620,41
458142 Opérations sous mandat 37 101,02
. . . 021 Virement de la section 041 Opérations patrimoniales 491 700,00 de fonctionnement 100 000,00
TOTAL DEPENSES TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 585 495,00 | L'INVESTISSEMENT 586 485,00
BUDGET ANNEXE TRANSPORTS PUBLICS
Dépenses Recettes
Chapitre Montant Chapitre Montant
011 Charges à caractère général 52 000,00 | 77 Recettes exceptionnelles 1 096 000,00
012 Charges de personnel et
frais assimilés - 112 000,00
67 Charges exceptionnelles 60 000,00
042 Opérations d'ordre 1 050 000,00
023 Virement à la section
d'investissement 46 000,00
TOTAL DEPENSES DE TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 1 096 000,00 | FONCTIONNEMENT 1 096 000,00 nos : 21 Immobilisations 20 Immobilisations incorporelles 430,00 corporelles - 1 096 000,00
21 Immobilisations corporelles - 430,00 | 040 Opérations d'ordre 1 050 000,00
021 Virement de la section
de fonctionnement 46 000,00
TOTAL DEPENSES 0,00 TOTAL RECETTES 0.00 D’INVESTISSEMENT ’ D’INVESTISSEMENT ?
BUDGET ANNEXE ZONES EN REGIE
Dépenses Recettes
Chapitre Montant Chapitre Montant
011 Charges à caractère général - 7 122,00
68 Dotations aux provisions et
dépréciations 7 122,00
TOTAL DEPENSES DE 0.00 TOTAL RECETTES DE 0,00 FONCTIONNEMENT É FONCTIONNEMENT É
AUTORISE le comptable public à effectuer des mouvements sur le compte 1068 du budget principal afin de corriger les amortissements comptabilisés à tort sur le compte 2151 « réseau de voirie » - selon l'annexe jointe - pour un montant de 836 280,43 €.
me Pour extrait conforme
La Secrétaire Générale METZ METROPOLE - 006-060 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE
EPCI : METZ METROPOLE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 20003986500106
POSTE COMPTABLE : SGC-SERVICE DE GESTION COMPTABLE
M. 57
Décision modificative 2 (3)
Voté par nature
BUDGET : 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL (4)
ANNEE 2025
{1} Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'articie L. 5721-2 du CGCT.
(2) À compléter s’il s'agit d'un budget annexs.
{8} Préciser s’if s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision modficailve.
(4) Indiquer le budget concemé : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page 1 iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-2025121 5-2025-12-DC6-1-1-BF
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Giassification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Pièces jointes :
2025-12-DC6-1-1
lundi 15 décembre 2025
BF
Décision Modificative n°2-2025. Budget Principal
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
17/12/2025
057-200039865-20251215-2026-12-DC6-1-1-BF
98_BU-4102 DM2 2025 flux scellé.xml
99_BU-DELIBERATION 6-1.pdf
98_BU-DM2 - SIGNATURES ELUS.pdf
99_BU-RAPPORT pdf
Historique :
16/12/25 21:10 En cours de création
16/12/25 21:11 En préparation Catherine DELLES
17/12/25 15:42 Reçu Catherine DELLES
17/12/25 15:44 En cours de transmission
: 17/12/25 15:48 Transmis en Préfecture
17/12/25 15:56 Accusé de réception reçu iXBUS* Résumé de l'acte
057-200039865-20251 215-2025-12-DC6-1-2-BF
Numéro de l'acte :
: Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Pièces jointes :
2025-12-DC6-1-2
lundi 15 décembre 2025
BF
Décision Modificative n°2-2025. Budget annexe
Transport public
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
17/12/2025
057-200039865-20251215-2025-12-DC6-1-2:BF
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99_BU-RAPPORT.pdf
Historique :
16/12/25 21:10 En cours de création
16/12/25 21:11 En préparation Catherine DELLES
1712/25 15:41 Reçu Catherine DELLES
17/12/25 15:42 En cours de transmission
17/12/25 15:44 Transmis en Préfecture
17/12/25 15:49 Accusé de réception reçu IXBUS* Résumé de l'acte
057-200039865-20251215-2025-12-DC6-1-3-BF
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte ::
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le î
Numéro AR :
. Document principal :
Pièces jointes :
2025-12-DC6-1-3
lundi 15 décembre 2025
BF
| Décision Modificative n°2-2025. Budget annexe
Zones en Régie
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
17/12/2025
057-200039865-20251215-2025-12-DC6-1-3-BF
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99: BU-DELIBERATION 6-1.pdf
99_BU-DM2 - SIGNATURES ELUS.pdf
99_BU-RAPPORT.pdf
Historique :
16/12/25 21:10 En cours de création
16/12/25 21:11 En préparation Catherine DELLES
"17/12/25 15:41 Reçu Catherine DELLES
17/12/25 15:43 En cours de transmission
17/12/25 15:45 Transmis en Préfecture
17/12/25 15:49 Accusé de réception reçu