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Document publié le Samedi 23 août 2014 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - D24?1412329243)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
DELIBERATION N° 24
Gratuité du Musée de Dieppe le Samedi 23 août 2014 dans le cadre
du 10e Festival d'Echecs International de Dieppe, de l'édition
d'un timbre à l'effigie de l'Echiquier Dieppois et
de l'installation d'un bureau de poste au Musée
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Effectif légal : 39
Nombre de conseillers en exercice : 39
Nombre de présents :33
Nombre de votants :39
LE 3 JUILLET DEUX MILLE QUATORZE
Le Conseil Municipal de la Ville de DIEPPE s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sur convocation du Maire en date du 25 juin 2014 et sous la présidence de Monsieur Sébastien JUMEL, Maire.
Sont présents : M. JUMEL Sébastien, M. LANGLOIS Nicolas, Mme RIDEL Patricia, Mme CARU-CHARRETON Emmanuelle, M. WEISZ Frédéric (à partir de la question n°6), Mme BUICHE Marie-Luce, M. ELOY Frédéric (à partir de la question n°13), M. GUEROUT François, M. LECANU Lucien, M. LEFEBVRE François, Mme GAILLARD Marie-Catherine, M. BEGOS Yves, Mme CYPRIEN Jocelyne, M. VERGER Daniel, Mme ROUSSEL Annette, M. PATRIX Dominique, M. MENARD Joël (à partir de la question 2 bis), M. DESMAREST Luc, M. CAREL Patrick, Mme AVRIL Jolanta, Mme PARESY Nathalie, Mme LETEISSIER Véronique, M. BUSSY Florent, Mme BUQUET Estelle, M. PAJOT Mickaël, Mme QUESNEL Alice, Mme ANGER Elodie, M. BLONDEL Pierre, M. PETIT Michel, Mme THETIOT Danièle, M. GAUTIER André, M. BAZIN Jean, Mme JEANVOINE Sandra.
Sont absents et excusés : M. WEISZ Frédéric (de la question n°1 à la question n°5), M. ELOY Frédéric (de la question n°1 à la question n°12), Mme AUDIGOU Sabine, M. MENARD Joël (de la question n°1 à la question n°2), Mme BOUVIER-LAFOSSE Isabelle, Mme CLAPISSON Paquita, Mme ORTILLON Ghislaine, Mme OUVRY Annie, M. BREBION Bernard.
Pouvoirs ont été donnés par : M. WEISZ Frédéric à M. BUSSY Florent (de la question n°1 à la question n°5), M. ELOY Frédéric à Mme AVRIL Jolanta (de la question n°1 à la question n°12), Mme AUDIGOU Sabine à Mme BUICHE Marie- Luce, M. MENARD Joël à M. LANGLOIS Nicolas (de la question n°1 à la question n°2), Mme BOUVIER-LAFOSSE Isabelle à M. CAREL Patrick, Mme CLAPISSON Paquita à Mme RIDEL Patricia, Mme ORTILLON Ghislaine à M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie à M. BAZIN Jean, M. BREBION Bernard à Mme JEANVOINE Sandra.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme ANGER Elodie
…/… M. François GUEROUT, Adjoint au Maire, expose que
l'Association L'Echiquier Dieppois propose, du samedi 23 au samedi 30 août 2014, le 10ème Festival d'Echecs International de Dieppe.
Pendant la durée du festival, le Musée de Dieppe exposera ses
plus belles collections de jeux d'échecs en ivoire.
Aussi, dans ce cadre, la société philatélique de Dieppe éditera un
timbre à l'effigie de l'Echiquier Dieppois et de son festival. Elle installera également un bureau de poste au Musée, le samedi 23 août 2014.
Afin de permettre la mise en place de ce bureau de poste, la
Ville de Dieppe souhaite accorder la gratuité exceptionnelle d'entrée au Musée ce samedi 23 août 2014.
Considérant l'avis de la commission n° 2 du 1er juillet 2014,
Il est proposé au Conseil Municipal d'accorder la gratuité
d'entrée au Musée le samedi 23 août 2014, dans le cadre de la mise en place d'un bureau de poste par la société philatélique de Dieppe.
Après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTE à l’unanimité, la proposition ci-dessus.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme au registre
Le Maire de la Ville de Dieppe,
Sébastien JUMEL
Acte certifié exécutoire en application
de la loi du 2 mars 1982 modifiée
Réception en Sous-Préfecture :
Publication :
Notification :
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire