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Procès Verbal - PV+CM+21+03+
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+21+03+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie
ST. ROMAIN
LE NOBLE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
21 MARS 2026
ETAIENT PRESENTS :
Anne-Marie BORDES, Yannick LANGOT, Catherine GASC, Thomas LEFEBVRE,
Mathieu FREJEFOND, Sarah MASO, Christine DUBERNET, Marie-Pierre CAUSSAT,
Mathieu TOVO, Céline DAUSSE
ETAIT ABSENT EXCUSE :
Julien DE SHUTTER
POUVOIR :
Julien DE SHUTTER à Mathieu FREJEFOND
Mathieu FREJEFOND est secrétaire de séance
Début de séance 13h05
Mot de la doyenne : Christine DUBERNET qui préside la séance
+ Délibération 2026-007 Election du Maire (bulletin secret, majorité
absolue)
Anne-Marie BORDES élue avec : Vote pour : 9 Blanc : 2 Nul :
0
Anne-Marie nouvelle Maire de Saint-Romain-Le-Noble.
Mme la Maire prend la présidence de la séance.
+ Délibération 2026-008 Détermination du nombre d'adijoints au Maire
Choix de partir sur 2 adjoints (précédemment 3 adjoints) & Délibération 2026-009 Election des adjoints (bulletin secret, majorité
absolue)
148" adjoint Yannick LANGOT élu avec :
Vote pour: 10 Blanc : 1
2ème adjoint Catherine GASC élue avec :
Vote pour : 9 Blanc : 2 Nul : O
+ Lecture de la charte de l’élu local par Mme le Maire
+ Validation du compte rendu de séance du 02 mars 2026.
Validé à l'unanimité à main levée
++ Délibération 2026-010 Fixation des indemnités du Maire (suivant l'indice
de la commune de moins de 500 habitants) :
Vote pour : 9 Abstention : 2
4 Délibération 2026-011 Délégation de pouvoirs du conseil municipal à
Mme la Maire :
11 voix pour
+ Election des représentants déléqués à TE 47 (collectivité de référence en
matière d'énergie). Vote à main levée accepté à l’unanimité
Titulaires : Julien DE SHUTTER et Anne-Marie BORDES avec 11 voix pour
Suppléants : Yannick LANGOT et Mathieu FREJEFOND avec 11 voix pour
Fin de séance 13h50
Le secrétaire de séance Le Maire
Mathieu FREJEFOND Anne-Marig BORDES