Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - S25C 0i25041414560
Déliberation - S25C 0i24122414020
Procès Verbal - S25C 0i25071113170
Déliberation - S25C 0i24011913420
Déliberation - S25C 0i24041108480
Procès Verbal - S25C 0i24070814210
Déliberation - S25C 0i26030514040
Procès Verbal - S25C 0i24022613500
Procès Verbal - S25C 0i24011913490
unknown - S25C 0i24091010130
Déliberation - S25C 0i24122414040
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Gièvres.
Lien du pdf (Déliberation - S25C 0i24122414040)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 DECEMBRE 2024 À 19H00
N° d’ordre OBJET DE LA DÉLIBÉRATION Statut
2024-072 Redevance de performance des systèmes d’assainissement collectif pour 2025 Rejetée
2024-073 Autorisation de signer le bail emphytéotique au profit de la société Gièvres Energies approuvée
2024-074 Modification du tableau des effectifs Approuvée
2024-075 Refonte du tableau des autorisations spéciales d’absences Approuvée
2024-076 Revalorisation du montant de la participation à la protection sociale pour la A pprouvée
prévoyance
2024-077 Mise à disposition de personnel dans le cadre du transfert obligatoire des A DProUtEe
compétences eau et assainissement à la CCRM
2024-078 Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des agents de la A phrouvée
filière municipale
Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de ,
2024 078 l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Approuvée
2024-080 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d’activité Approuvée
2024-081 Tarifs du restaurant scolaire Approuvée
2024-082 Tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement Approuvée
2024-083 Tarifs des concessions du cimetière Approuvée
Affiché en mairie le 18 décembre 2024
Publié sur le site internet le 18 décembre
Le Maire, 1
{ s
Françoise GILOT: CLERC