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Procès Verbal - 21.10.04 CRCM 1 Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Romans. Lien du pdf (Procès Verbal - 21.10.04 CRCM 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies, COMMUNE DE ROMANS

AIN

PROCES VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2021

Membres en exercice : 15 ; Membres présents : 15 ; Convocation du 06 août 2021 L’an deux mille vingt et un le quatre octobre, à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil à la Mairie. La présidence de cette réunion a été assurée par Monsieur Jean- Michel GAUTHIER, Maire.

Membres présents : Mesdames DUVILLARD Isabelle, SIMONET Chantal, RAVOUX Annick, CURTIL Paulette, Marie-Hélène LLORENS et MAGAUD Catherine, Messieurs CHATELET Jean-Marc, GAUTHIER Jean-Michel, BERARDET Jean-Noël et PERRADIN Laurent, Yoan RAVET, Patrick BONIN, AJOUX Romain, Pierre GUINET et Olivier POLLIN

Secrétaire de Séance : Monsieur BERARDET Jean-Noël

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 30 août 2021.

DELIBERATIONS ET DECISIONS DIVERSES

 Rénovation énergétique du bâtiment Ecole-Cantine : ce chantier consistera à changer les 15 menuiseries du bâtiment et à y ajouter des volets roulants. A l’heure actuelle on attend l’estimation globale du cout du chantier pour mettre en place la procédure de consultation des entreprises. Compte tenu des délais imposés par ces procédures et des difficultés d’approvisionnements il est fort probable que les travaux seront réalisés pendant les vacances d’été 2022.

 Le Maire annonce le départ officiel en retraite le premier Janvier 2022 de l’agent technique Christian RUDE après plus de 27 ans de bons et loyaux services auprès de notre collectivité. Il sera remplacé dans sa fonction par Olivier Perron.

INFORMATIONS DIVERSES

 La présidente de la communauté de commune de la Dombes à fait parvenir en maire le rapport d’activité de l’année 2020. Ce document détaille toute la vie intercommunale de 2020. Ce document de 193 pages est consultable en Mairie.

 La présidente de la communauté de commune de la Dombes à, en outre, fait parvenir en mairie le rapport sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchets pour 2020. Sa présentation par le maire a suscité quelques remarques en particulier sur la fréquence des relevés des points d’apport volontaires et sur le retard des facturations de 2021.

 Travaux d’assainissement collectif prévus sur la voie communale du « Lotissement les Charmilles » pour permettre la mise en conformité de la propriété SCALI. (Raccordement d’un bâtiment). Monsieur VIRICEL agent comptable auprès des mairies du secteur nous a fait parvenir un état des lieux de notre comptabilité locale. Certaines anomalies ont été décelées. Même si elles ne portent pas à conséquence sur la santé de nos finances, elles devront être corrigées par des mouvements de compte à enregistrer dans les semaines à venir.

 La commune verse une participation aux familles dont les enfants fréquentent le centre social la Passerelle à Châtillon durant les vacances scolaires. A ce jour 19 enfants ont bénéficié de cette prestation pour un montant de 532€ à la charge de la Commune. De même la commune prend à sa charge les frais de scolarité des enfants fréquentant des classe Ulis (ce type d’accompagnement n’existe pas sur notre regroupement pédagogique intercommunal). Elle versera donc 453,70€ à la commune de Villars les Dombes et 670.04€ à la commune de Châtillon.

 Vie scolaire : la rentrée s’est bien passée et les effectifs s’étoffent au fil des mois ce qui est très encouragent pour la pérennité des classes. Est-ce l’effet de la période COVID, les élèves sont assez remuants….

 Le RPI organise une réunion le 07 octobre pour le conseil des jeunes, Yoann RAVET s’est proposé d’y participer et d’être éventuellement le référant de ce conseil pour la commune de Romans.

 Petit point sur les festivités de fin d’année,

- 11 novembre à 11h00, rendez-vous devant la Mairie pour le défilé vers le monument aux morts de toutes les guerres

- 3 décembre, soirée téléthon tartines grillées/vin chaud pour 19h00 - 8 janvier, les vœux du Maire suivi d’un apéritif offert par la municipalité.

Bulletin municipal : la commission animation prépare le bulletin municipal qui sera distribué début janvier 2022.

Après un tour de table, au cours duquel Laurent PERRADIN pour le syndicat des eaux et Jean-Marc CHATELET pour la défense contre les incendies ont donné un compte rendu des commissions auxquelles ils ont participé, la séance est levée à 21h45.

Réunion commission animation le 18 octobre 2021 à 19h00

Réunion Maire / Adjoints le 02 novembre 2021 à 19h00

Séance du Conseil Municipal le 08 novembre 2021 à 19h00

Le Maire,

Jean-Michel GAUTHIER