Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 13.12.2022
Déliberation - liste deliberations nov 23
Déliberation - liste deliberations sept 23
Déliberation - liste deliberations sept 23
Déliberation - liste deliberations sept 23
Déliberation - liste deliberations approuvees en novembre 23
Déliberation - liste deliberations 4 juin 24
Déliberation - liste deliberations approuvees en novembre 23
Déliberation - liste deliberations 27 mars 26
Déliberation - liste deliberations 27 mars 26
Déliberation - Liste des deliberations 13.12.2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 13.12.2022)
Thèmes du document : Environnement, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Cap d’Ail Le 14 décembre 2022
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2022
L’an deux mille vingt deux, le 13 décembre à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de M. Xavier BECK, Maire.
Etaient présents : M. CASTEL, Mme ZAMBERNARDI, M. FRASNETTI, Mme ELLENA, M. DALMASSO, Mme ROLAND, M. TRAPHAGEN, Mme SPAGLI, Adjoints, M. MALLEA, Mme BAJON, M. ANGIOLINI, Mmes VEGAS, PICCINI, GUASCO, MM. SIMON, RAMOS, Mme HERVOUET, M. GUGLIELMI, Conseillers Municipaux.
Etaient excusés ou absents : M. DESCAMPS pouvoir à M. BECK, Mme BRUALLA pouvoir à Mme SPAGLI, M. ANGIBAUD pouvoir à M. MALLEA, M. QUARANTA pouvoir à Mme ELLENA, Mme BOUDABOUS pouvoir à M. FRASNETTI, MM. POMMERET, ROSELLINI, Mme FRANCH, absents.
Nombre de conseillers : en exercice : 27, présents : 19, votants : 24.
Madame HERVOUET a été élue secrétaire de séance.
*********
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1 - Subvention communale pour les travaux de réhabilitation technique de la résidence la Lézardière menés par le bailleur social LOGIREM
2 - Vente d’une parcelle de 401 m² aux époux FILIPPI
3 - Demande de subvention - Soirées Sacha Guitry 2023
4 - Demande de subvention - Nuits d’été 2023
5 - Ajout d’une caméra de vidéoprotection route de la Turbie
6 - Convention de formation au maniement des armes pour les fonctionnaires de police municipale entre les communes de Cap d’Ail et la Turbie
7 - Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte-d’Azur sur la gestion de la politique de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Nice Côte d’Azur pour les exercices 2015 et suivants 8 - Rapport annuel du délégataire ASSOCIATION TENNIS CLUB DE CAP D’AIL pour l’exploitation du tennis municipal de l’arrière-plage Marquet – Exercice 1er octobre 2021 au 30 septembre 2022
Finances
9 - Rectification erreur matérielle D.M. n°3
10 - Décision modificative n°4 - Budget principal 2022
11 - Budget 2023 – Ouverture de crédits d’investissement
12 - Cession et sortie de l’inventaire d’un véhicule communal
1 - SUBVENTION COMMUNALE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION TECHNIQUE DE LA RESIDENCE LA LEZARDIERE MENES PAR LE BAILLEUR SOCIAL LOGIREM
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2 - VENTE D’UNE PARCELLE DE 401 M² AUX EPOUX FILIPPI
La délibération est adoptée à l’unanimité.
3 - DEMANDE DE SUBVENTION - SOIREES SACHA GUITRY 2023
La délibération est adoptée à l’unanimité.
4 - DEMANDE DE SUBVENTION - NUITS D’ETE 2023
La délibération est adoptée à l’unanimité.
5 - AJOUT D’UNE CAMERA DE VIDEOPROTECTION ROUTE DE LA TURBIE
La délibération est approuvée par 23 voix pour et 1 abstention (M. GUGLIELMI).
6 - CONVENTION DE FORMATION AU MANIEMENT DES ARMES POUR LES FONCTIONNAIRES DE POLICE MUNICIPALE ENTRE LES COMMUNES DE CAP D’AIL ET LA TURBIE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
7 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES-COTE-D’AZUR SUR LA GESTION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR POUR LES EXERCICES 2015 ET SUIVANTS
Le conseil prend acte du rapport d’observations. 8 - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE ASSOCIATION TENNIS CLUB DE CAP D’AIL POUR L’EXPLOITATION DU TENNIS MUNICIPAL DE L’ARRIERE-PLAGE MARQUET – EXERCICE 1ER OCTOBRE 2021 AU 30 SEPTEMBRE 2022
Le conseil prend acte du rapport d’activité.
9 - RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE D.M. N°3
La délibération est approuvée par 23 voix pour et 1 abstention (M. GUGLIELMI).
10 - DÉCISION MODIFICATIVE N°4 - BUDGET PRINCIPAL 2022
La délibération est approuvée par 23 voix pour et 1 abstention (M. GUGLIELMI).
11 - BUDGET 2023 – OUVERTURE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT
La délibération est approuvée par 23 voix pour et 1 abstention (M. GUGLIELMI).
12 - CESSION ET SORTIE DE L’INVENTAIRE D’UN VEHICULE COMMUNAL
La délibération est approuvée par 23 voix pour et 1 abstention (M. GUGLIELMI).
QUESTIONS DIVERSES : NEANT
La séance est levée à 19 h 02.