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Ordre du Jour - cm 2022 12 14 odj
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 2022 12 14 odj)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
SÉANCE DU MERCREDI 14 DÉCEMBRE 2022
à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville
1 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville
séance publique avec retransmission en direct
sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville
(lien sur la page Facebook de la Ville)
ORDRE DU JOUR
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Adoption du compte-rendu du CM du 28 septembre 2022
- Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de
compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020
- Communication du maire
Délibérations :
A-— ADMINISTRATION GENERALE
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission
2) Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein des commissions municipales “Finances” et “Travaux et espaces verts”
3) Désignation d'un délégué représentant le Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du lycée Van Gogh d’Aubergenville
4) Avis du Conseil municipal sur le calendrier d'autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détail en 2023
B - FINANCES
1) Admission en non valeur de produits communaux au titre de l'exercice 2022
2) Budget principal 2022 - Décision modificative
3) Budget principal - Autorisation spéciale avant l’adoption du BP 2023 - Ouverture de crédits section investissement dépenses
4) Attribution d'une subvention en faveur du Comité des Yvelines de la ligue contre le cancer pour 2022
Marchés publics :
5) Adhésion au groupement de commandes du Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile de France pour les
assurances lARD 2024-2027
C - AFFAIRES SCOLAIRES - PÉRISCOLAIRE - PETITE ENFANCE
Affaires scolaires :
1) Fixation des périmètres scolaires des écoles primaires publiques d’Aubergenville
2) Subvention de fonctionnement pour l'année scolaire 2022-2023 aux coopératives scolaires pour les projets d'école 3) Tarifs municipaux - Suppression et création des tarifs de la restauration scolaire
D - URBANISME
1
2)
Bilan 2021 de l'Agence des Espaces verts de la région Ile de France
concernant l’espace naturel régional du Bout du Monde
Signature d'une convention financière avec l'Agence des Espaces verts
de la région Île de France concernant la participation de la Commune à la
prise en charge des frais d'entretien de l’espace naturel régional du Bout
du Monde 2023-2025
Bilan de l'état financier détenu par l'Etablissement public foncier d'Ile de
France (EPFIF) de l’année 2021
Avenant à la convention d'intervention foncière avec l'EPFIF pour l’année
2023
Actualisation pour 2023 des tarifs applicables au titre de la taxe locale sur
la publicité extérieure et retrait de la délibération du 27 avril 2022
Signature d’une convention d'occupation temporaire des équipements
sportifs et espaces verts entre la Commune et le Syndicat de copropriété d’Aubergenville d'Acosta
E - SÉCURITÉ - RESSOURCES HUMAINES
Ressources humaines :
1) Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026 du Centre interdépartemental de gestion
Mise à jour de l'organisation des cycles de travail au Centre technique
municipal (CTM) et à la Maison des Associations
Adoption d’un protocole de médiation
Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires
F - PRÉVENTION ET ACTION SOCIALE
CLSPD :
1
2)
Prolongation de la convention d'accompagnement avec l'IFEP et le
collège Arthur Rimbaud d'Aubergenville dans le cadre des exclusions
temporaires d'élèves
Convention avec l'IFEP dans le cadre de la mise en place de 4 chantiers éducatifs en 2023
Action sociale :
3) Signature d’une convention d'occupation temporaire du domaine public entre la commune d'Aubergenville et l'établissement public local
L'Équinoxe
G - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait à Aubergenville, le 7 décembre 2022
Gilles LÉCOLE,
Maire d’Aubergenville.