Ordre du Jour - Aubergenville ODJ cm du 29 JUIN 2022 1 0

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Ordre du Jour - Aubergenville ODJ cm du 29 JUIN 2022 1 0 Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune d'Aubergenville. Lien du pdf (Ordre du Jour - Aubergenville ODJ cm du 29 JUIN 2022 1 0)Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE

SÉANCE DU MERCREDI 29 JUIN 2022

à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville

4 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville

séance publique avec retransmission en direct

sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville

(lien sur la page Facebook de la Ville)

ORDRE DU JOUR

- Désignation d’un secrétaire de séance

-_ Appel nominal

- Adoption du compte-rendu du CM du 27 avril 2022

- Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020

- Communication du maire

- Délibérations :

A - FINANCES

1)

2)

3)

4)

5)

6)

7)

8)

Compte de gestion 2021 du budget annexe du cinéma Paul Grimault

Compte de gestion 2021 du budget principal

Compte administratif 2021 du budget annexe du cinéma Paul Grimault Compte administratif 2021 du budget principal

Affectation des résultats 2021 du budget annexe du cinéma Paul Grimault Affectation des résultats 2021 du budget principal

Budget principal 2022 - Reprise des résultats 2021 du budget annexe du cinéma Paul Grimault

Budget supplémentaire 2022 du budget principal

B - SÉCURITÉ - RESSOURCES HUMAINES

Ressources humaines :

1)

2)

3)

4)

Contrat groupe d'assurance statutaire du CIG - Conclusion d'un avenant relatif aux évolutions réglementaires modifiant les obligations statutaires des collectivités territoriales

Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun Ville et CCAS

Nombre de représentants du personnel appelés à siéger au CST commun Ville et CCAS à l'issue de l'élection professionnelle du 8 décembre 2022 Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires

C - PRÉVENTION ET ACTION SOCIALE

Prévention :

1)

2)

Convention d'accompagnement avec l'IFEP et le collège Arthur Rimbaud d’Aubergenville dans le cadre des exclusions temporaires d'élèves

Convention avec l'IFEP dans le cadre de la mise en place d'un chantier éducatifD - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Tarifs publics municipaux :

1) Vote des quotients familiaux au 01/09/2022

2) Création d’un droit de voirie et d'occupation temporaire du domaine public

3) Création d’un tarif à la Ferme pédagogique

E - AFFAIRES GÉNÉRALES

Etat civil :

1) Recensement de la population 2023

F - AFFAIRES SCOLAIRES - PÉRISCOLAIRE - PETITE ENFANCE

Affaires scolaires :

1) Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement des établissements scolaires recevant des élèves aubergenvillois pour l’année 2021-2022 (CMAY)

Petite enfance :

2) Modification des règlements de service du Multi-accueil Farandole et de la crèche familiale Chrysalide

G - EQUIPEMENTS CULTURELS ET CME

Equipements culturels :

1) Bibliothèque municipale : mise en place d'un partenariat avec la société

AMMAREAL

H - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Fait à Aubergenville, le 22 juin 2022

$ LÉCOLE, aire d'Aubergenville.