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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2024 delib 20240125 groupescolairekuttoconventioncaue
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2024 delib 20240125 groupescolairekuttoconventioncaue)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 25 janvier 2024
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 18/01/2024 Nombre de membres présents : 36
Absents excusés : 01 Délibération N° D-2024-2501-02
Membres présents : 36 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BERBACH Gisèle, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BOEHLER Denise, HALTER Estelle, JULES Adeline, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, ROTH Pierre, KRIEGER Laurent, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Madame BAUER Liliane a donné pouvoir à JACOB André pour voter en son nom, Madame RAPINAT Fabienne a donné pouvoir à WEISS Henri pour voter en son nom. Madame DIETRICH Isabelle a donné pouvoir à VOGEL Justin pour voter en son nom. Monsieur BOHR Freddy a donné pouvoir à LASTHAUS Jean-Claude pour voter en son nom. Monsieur GROSSKOST Alain a donné pouvoir à SCHMITT Alfred pour voter en son nom. Monsieur HELLER Jean-Luc a donné pouvoir à ROTH Mireille pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 1/37
Monsieur HABER Alain.
Objet : Création d’un groupe scolaire à Kuttolsheim : convention avec le CAUE
Afin de répondre au mieux à la demande des familles, la Communauté de communes du Kochersberg a planifié au sein de son programme pluriannuel d’investissements une nouvelle structure pour développer les capacités d’accueil de l’actuel accueil périscolaire et de loisirs à Kuttolsheim. La réflexion des Conseils municipaux de Fessenheim-le-Bas, Kuttolsheim et Wintzenheim-Kochersberg a abouti à un projet d’école unique pour leur regroupement pédagogique intercommunal qui se situera à Kuttolsheim. C’est tout naturellement que les deux projets sont amenés à se regrouper au sein d’un groupe scolaire.
Le CAUE Alsace a ainsi été sollicité pour un accompagnement du projet. Le Conseil communautaire, après avoir délibéré, confie une mission d’accompagnement au CAUE d’Alsace pour un montant de 10 000 € et autorise Monsieur le Président à signer la convention s’y rapportant.
Fait à Truchtersheim, le 29 janvier 2024
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20240125-D-2024-2501-02-DE
Date de télétransmission : 29/01/2024
Date de réception préfecture : 29/01/2024