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Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 07 02 tamponne)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Énergies,
Envoyé en préfecture le 11/07/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Recu en préfecture lé 11/07/2024
COMMUNE DES BROUZILS Publié le SLG ID : 085-218500387-20240708-DELCM2024 07 02-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
=
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le huit juillet, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - Mme Jacqueline BLAIN, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Judith
MONTAUBAN, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, M. Cyril
DROUIN, M. Antoine SANTOS, Mme Isabelle LACREUSE, M. Julien GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : M. Pascal BROCHARD - M. Jean-Louis AMIAUD
Date de la convocation : 03/07/2024
Mme Patricia VERGNAUD est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-07/02
Monsieur Gilbert ARRIVE, adjoint en charge de l’urbanisme et de l'aménagement, rappelle aux
membres du Conseil Municipal qu'ils ont validé, lors du vote du budget, le projet d’effacement des
réseaux pour la rue des Acacias, la Place des Bruyeres et la Place des Fougères.
Le SyDEV a chiffré les travaux et propose, pour ce faire, la signature de 2 conventions :
- n'E.ER.038.15.002 : effacement des réseaux électriques et de communication :
115 527 €
- _n°L.ER.038.24.001 : rénovation de l'éclairage public : 16 272 €
Sur sa proposition, après délibération et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide d'autoriser Madame le Maire à signer les conventions susvisées.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
AU registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance LE MAIRE,
Patricia VERGNAUD milie DUPREY