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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 06 02 tamponne)
Thèmes du document : Sport, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Recu en préfecture le 21/06/2024
COMMUNE DES BROUZILS Publié 1e SG ID : 085-218500387-20240610-DELCM2024 06 02-DE
EXTRAÎT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix juin, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Judith
MONTAUBAN, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, M. Cyril
DROUIN, M. Pascal BROCHARD, M. Antoine SANTOS, Mme Isabelle LACREUSE, M. Julien GUILLON, les conseillers
municipaux
ABSENTS EXCUSES: Mme Jacqueline BLAIN qui donne pouvoir à Mme Judith MONTAUBAN
Date de la convocation : 01/06/2024
Mme Christelle BRILLAUD est nommée secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-06/02
Madame le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal de l'avancée du projet de création d’un
pump track. Le dossier en est au stade APD.
Aussi, elle propose aux membres du Conseil Municipal de déposer une demande de subvention auprès
du Département de la Vendée pour le financement de ce projet dans le cadre du programme « Aide
aux équipements sportifs — Equipement de roller-skating ». Elle ajoute que le plan de financement
pourrait se présenter ainsi :
Détail Montant HT Subwaertons Montant
DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE iagnostics f 8 500,00
dagn etesquisses . - AGENCE NATIONALE DU SPORT
AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS - d'œuvre 19 890,00 a 18 000,00 €
PAYS DE LA LOIRE INVESTISSEMENT d'infitrotion 1 700,00 REGION 50 000,00 €
248 678,59
Préparation de chantier, contrôle et réception 12 990.06
Terressement 36 825,00
Structure et revêtements 26 524,00
Mélange 37 576,00
Plantations 40 680.20
Mobilier urbain 7 200.00 €
Gestion des eaux pluviales 65 425,00
Réoksation du Pump Track FE 217506 154 175,59 €
Atéos à 3% 7 245.07
278 278
56593,00€| 2020%
646%
17,94 5%
55,81 #
00% Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024
Publié le S L G
ID : 085-218500387-20240610-DELCM2024 06 02-DE
Sur proposition de Madame le Maire, à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil
Municipal :
- approuve et adopte le programme (stade Avant-Projet-Définitif) relatif à la construction d’un
Pump Track objet de la présente demande d’aide et le calendrier de réalisation présentés par
Madame le Maire
- décide d'approuver le plan de financement pour la réalisation de ce programme
- décide que les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération sont inscrits au budget 2024
- autorise Madame le Maire à solliciter l’aide du Département de la Vendée d’un montant de 18
000 €, soit basé sur un taux de 20% d’un montant plafonné à 90 000 €.
- autorise Madame le Maire à signer tout autre document nécessaire à la bonne réalisation de
cette opération.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance
Christelle BRILLAUD