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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS C.M. DU 14 NOVEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Picauville.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS C.M. DU 14 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Religion et laïcité,
Département
de
la Manche
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Arrondissement
de
CHERBOURG
COMMUNE
DE
PICAUVILLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
me
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
NOVEMBRE
2024
N°
OBJET
VOTE
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
10
|
Adopté
à l’unanimité
octobre
01-11-24
Décision
du
Maire
Néant
02-11-24
Présentation
des
orientations
du
plan
paysage
(phase
2)
03-11-24
Transfert
de
la
compétence
éclairage
public
au
SDEM
Adopté
à l’unanimité
04-11-24
Recherche
de
médecins
Adopté
à l’unanimité
05-11-24
Indemnité
de
gardiennage
des
églises
reporté
06-11-24
Achat
d’une
parcelle
sur
le secteur
de
Longuerac
Adopté
à l’unanimité
07-11-24
Validation
du
Contrat
de
Pôle
de
Service
Reporté
08-11-24
Maison
paroissiale
: étude
d'opportunité
et
de
faisabilité
Adopté
à l’unanimité
09-11-24
Projet
Land
Art
sur
le
secteur
de
Vindefontaine
et
les
|
Adopté
à l’unanimité
Moitiers
en
Bauptois
10-11-24
Sécurisation
des
abords
de
l’école
:
remerciements
des
|
Adopté
à l’unanimité
élèves
11-11-24
DIA
Refus
à l’unanimité
12-11-24-A
|
Eclairage
public
Adopté
à l’unanimité
La
présente
liste
a été
légalement
publiée
et affichée
le
Le
maire,