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Déliberation - 13.09.2021 internet Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Sonzay. Lien du pdf (Déliberation - 13.09.2021 internet)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement, Page 1 sur 6

COMMUNE DE SONZAY_ COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL_ 13/09/2021_

COMPTE-RENDU

A LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 13 septembre 2021

Publié le : 15.09.2021

Rendu exécutoire le : 16.09.2021

1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Sur la proposition de Monsieur le Maire, le secrétaire de séance sera Madame Rozenn CARIS conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales.

2 DCM N°2021-60 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 12 JUILLET 2021 Constatant que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures 00, soumet à l’approbation le compte-rendu de la séance du dernier conseil municipal du 12 JUILLET 2021 et les remarques éventuelles, qui a préalablement été envoyé à chaque conseiller.

3 DECISIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS DANS LE CADRE DE LEURS DELEGATIONS Vu l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération n° 2020-28 portant délégations d'attributions du Conseil Municipal à Monsieur le Maire, Vu les arrêtés n° 2020-20, 2020-21, 2020-22, 2020-23 et 2020-25 portant délégations de fonctions et de signatures aux adjoints,

Considérant l'obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur le Maire et des adjoints en vertu de leurs délégations,

Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes :

2021-109 09/07/2021 JPG CAPLATUB GRIL AVALOIR 225,10 €

2021-110 09/07/2021 JPG 6*5L TENORBACT pour la Cantine LANGLE 260,42 €

2021-111 09/07/2021 JPV 3 Sièges de bureau BRUNEAU 1 157,40 €

2021-112 12/07/2021 SG Location coffret électrique MAIGRET LOCATION 100,80 €

2021-113 13/07/2021 JPG Carburant SUPER U ± 250,00 €

2021-115 07/07/2021 SV Gobelets personnalisés CUPKILLER 282,00 €

2021-116 12/07/2021 JPG Raccordement armoire électrique Rue du 8 mai ENEDIS 290,16 €

2021-117 19/07/2021 JPG Travaux de division et bornage rue du 8 mai CABINET BRICHET-LHUMEAU 1 262,28 €

2021-118 19/07/2021 JPG Bouchons d'oreille pour Ayla PROTECT'HOMS 83,76 €

2021-119 19/07/2021 JPG Travaux de division et bornage rue du 14 juillet CABINET BRICHET-LHUMEAU 1 897,44 €

2021-120 06/08/2021 AG Remplacement pompe à condensat au multiservices ENGIE 265,26 €

2021-121 09/08/2021 JPG Raccordement armoire électrique La Collinière ENEDIS 1 249,20 €

2021-122 18/08/2021 IG Structure gonflable L.A. 320,00 €

2021-123 18/08/2021 JPG Elagage de 3 acacias EARL DE LA LAUDRAYE 360,00 €

2021-124 18/08/2021 JPG Prélèvement et analyse autocontrôle - CVM STGS 164,40 €

2021-125 18/08/2021 JPG Clôture PERIMETRE 5 736,00 €

2021-126 19/08/2021 JPG Miroir et optique AZ Equipement 759,00 €

2021-127 19/08/2021 JPG Location machine à peindre AZ Equipement 1 450,20 €

2021-128 03/09/2021 JPG Batterie optima 55ah LANGLE 472,15 €

2021-129 03/09/2021 SG Répartion interphone groupe scolaire SANCLOU 288,00 €

COMMANDE PUBLIQUEPage 2 sur 6

COMMUNE DE SONZAY_ COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL_ 13/09/2021_

4 DELIBERATIONS

ADMINISTRATION GENERALE

4-1) DCM 2021- 61 : Election des membres de la commission de délégation de service public chargée d’examiner les contrats en forme de DSP.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés

- APPROUVE le principe de constituer une commission permanente pour l’ensemble des contrats de concession pour la durée du mandat municipal,

- FIXE les modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de la façon suivante :

• les listes peuvent comporter moins de noms qu’il n’y a de sièges à pourvoir (3 titulaires, 3 suppléants),

• les listes doivent indiquer les noms et prénoms des candidats aux postes de titulaires et de suppléants.

- DECIDE à l’unanimité que l’élection des membres de la commission de délégation de service public se fera par un vote à main levée,

- DESIGNE pour l’y représenter, les 3 membres titulaires et les 3 membres suppléants suivants :

Membres titulaires :

Madame Angélique GOUBARD

Monsieur Thibaut HAUSTETE

Monsieur Bernard PERROTIN

Membres suppléants :

Monsieur Jean-Pierre GUIGNARD

Madame Isabelle GOUMON

Monsieur Frédéric ARRAULT

4-2) DCM 2021- 62 : Maintien du CCAS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés

- Le conseil municipal décide de ne pas dissoudre le CCAS.

Les règles de fonctionnement, d'attribution et de composition du CCAS restent inchangées. Cette mesure est d'application immédiate

BATIMENTS

4-3) DCM 2021- 63 : Adhésion au groupement de commandes « pôle énergie centre » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel

Au vu de ces éléments et sur proposition de Monsieur le Maire, la collectivité, à l’unanimité des suffrages exprimés :

- DECIDE de l’adhésion de la commune de Sonzay au groupement de commandes précité pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et/ou d’électricité, et les services associés ;

N° Date de signature Signataire N° Date de signature Signataire

2021-114 28/07/2021 JPV Renonciation Droit de Préemption I 895 Me Anne-Claire MARTEAU JPV

URBANISMEPage 3 sur 6

COMMUNE DE SONZAY_ COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL_ 13/09/2021_

- APPROUVE l’acte constitutif du groupement de commandes joint en annexe à la présente délibération. Cette décision vaut signature de l’acte constitutif par Monsieur le Maire pour le compte de la commune de Sonzay dès transmission de la présente délibération au membre pilote du département ou coordonnateur,

- PREND acte que le coordonnateur du groupement de commande est l’interlocuteur privilégié de la commune de Sonzay pour la préparation et l’exécution des marchés relatifs au dit groupement d’achat,

- AUTORISE le représentant du coordonnateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la commune de Sonzay, et ce sans distinction de procédures,

- AUTORISE Monsieur le Maire à valider la liste des points de livraison à engager dans les marchés passés dans le cadre du groupement,

- AUTORISE Monsieur le Maire à habiliter le coordonnateur et le syndicat d’énergie de son département à solliciter, en tant que de besoin, auprès des gestionnaires de réseaux de distribution de gaz naturel et d’électricité ainsi que des fournisseurs d’énergies, l’ensemble des informations relatives aux différents points de livraison de la commune de Sonzay,

- AUTORISE le représentant du coordonnateur à signer les ordres de services, les contrats de fourniture d’énergies et les avenants avec les fournisseurs d’énergies retenus par le groupement de commandes,

- S’ENGAGE à régler les sommes dues aux titulaires des marchés de fourniture d’énergies retenus par le groupement de commandes et à les inscrire préalablement à son budget.

CIMETIERE COMMUNAL

4-4) DCM 2021- 64 : CIMETIERE COMMUNAL - Sort des concessions échues

Monsieur le Maire expose :

Dans le cadre de la réhabilitation du cimetière communal et de la mise en conformité des sépultures, il a été répertorié à la date du 07/09/2021, que des concessions à durée déterminée sont échues, parfois depuis longtemps, et aucun renouvellement des droits concédés par le concessionnaire ou ses ayants droit n’a été fait dans le délai légal.

En effet, en vertu de l'article L. 2223-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le renouvellement des concessions à durée déterminée est un droit pour les concessionnaires ou leurs ayants cause au terme de la durée pour laquelle la concession a été attribuée et dans les deux années qui suivent le terme. A défaut du paiement de la nouvelle redevance pendant cette période, le terrain concédé fait retour à la commune.

Il en découle que, passé ce délai, le renouvellement n’est plus un droit pour les concessionnaires ou ses ayants droit et devient donc facultatif.

Néanmoins, sachant que la commune n’a pas repris ces concessions au terme du délai légal, ni même libéré les terrains des restes des personnes inhumées ;

Sachant également que, parmi ces concessions, certaines sont entretenues et visitées par les familles, d’autres ont cessé d’être entretenues mais sont ou peuvent encore être visitées par les familles, la reprise de ces sépultures par la commune et un transfert des restes des personnes inhumées à l’ossuaire communal sans en aviser préalablement les familles pour leur permettre de décider du sort de leurs défunts, serait préjudiciable.Page 4 sur 6

COMMUNE DE SONZAY_ COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL_ 13/09/2021_

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des suffrages exprimés :

- D’aviser les familles concernées, par voie d’affichage d’un avis municipal en mairie et au cimetière, d’apposer sur les concessions un panonceau invitant les familles à se présenter en mairie et d’adresser un 1er courrier en LR avec AR aux concessionnaires en vie ou à leurs ayants droit lorsque leur adresse est connue puis, si cela s’avère nécessaire, un 2nd et dernier courrier de relance 15 jours avant la date butoir.

- De proposer aux concessionnaires ou à l’ayant droit le plus diligent qui se fait connaître en mairie de renouveler la concession selon les termes de l’acte de concession initial au tarif en vigueur au moment de la demande de renouvellement à condition que la sépulture soit en bon état d’entretien ou remise en état si besoin,

- De fixer comme date butoir à cette procédure, le : 1er Octobre 2022 de manière à laisser un délai suffisant et raisonnable aux familles, même non domiciliées dans la Commune, grâce aux fêtes de la Toussaint et des Rameaux, pour se faire connaître en Mairie et réaliser les démarches nécessaires.

- De reprendre les sépultures dont la situation n’aura pas été régularisée au terme de cette date, afin de libérer les terrains.

- Monsieur le Maire, auquel la délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mai 2020 a délégué, en application de l’article L.2122-22 8° du Code Général des collectivités territoriales, la délivrance et la reprise des concessions funéraires, est chargé de l’application de la présente délibération.

4-5) DCM 2021- 65 : CIMETIERE COMMUNAL - Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain commun

En conséquence, le Maire propose au conseil municipal:

- de procéder à une démarche de communication et d’information préalablement à la reprise des terrains par la commune afin de faire en sorte que les familles intéressées se fassent connaître en mairie et puissent procéder aux formalités nécessaires pour régulariser la situation de la sépulture les concernant,

- d’attribuer aux familles qui le souhaitent, si la place sur le terrain le permet, une concess ion au bénéfice de tous les ayants droit de la ou des personnes inhumées après remise en état de la sépulture si besoin ou, le cas échéant, d’autoriser la famille à transférer les restes de leurs défunts dans une concession du cimetière ou dans un autre cimetière,

- de proposer, dans ces circonstances, une concession au prix du terrain réellement occupé - de fixer une date butoir à cette procédure au terme de laquelle il sera ordonné la reprise administrative des terrains, en l’état.

Le Conseil ayant délibéré après avoir entendu le rapport du Maire, décide à l’unanimité des suffrages exprimés :

Article 1 : De procéder aux mesures de publicité ci-après pour avertir les familles intéressées : pose de plaquettes de « demande de renseignements » sur les sépultures des défunts inconnus, affichage en mairie et au cimetière d’un avis municipal au côté de la liste des emplacements concernés invitant les familles à se faire connaître en mairie aux jours et heures de permanence, diffusion d’un communiqué explicatif de la procédure par un affichage en mairie et au cimetière, par une insertion dans le bulletin municipal et dans un journal local ainsi que sur le site internet de la commune et enfin, lorsque l’existence et l’adresse d’un membre de la famille sont connues, par l’envoi d’une 1ère lettre recommandée avec accusé réception puis, si nécessaire, d’un second et dernier courrier en lettre simple, 1 mois à 15 jours avant la date butoir fixée par la présente délibération.

Article 2 : De proposer aux familles concernées par des sépultures établies à l’origine en Terrain commun les options ci-après, à titre de régularisation de la situation :Page 5 sur 6

COMMUNE DE SONZAY_ COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL_ 13/09/2021_

➢ l’attribution d’une concession familiale, sous réserve d’une remise en état si besoin, au bénéfice de tous les ayants droit de la ou les personne(s) inhumée(s), lorsque l’aménagement sur le terrain le permet,

➢ de faire procéder, à leur charge, au transfert du ou des défunt(s) dans une concession du cimetière ou dans un autre cimetière.

Article 3 : De proposer, dans ces circonstances, en application de l'article L.2223-14 du Code Général des collectivités territoriales, des concessions d’une durée de 30 et 50 ans (trentenaires et cinquantenaires) et de fixer le prix comme stipulé ci-dessous :

Nouvelle proposition en fixant un prix au m² soit :

30 ans : 74,41€/ m²

50 ans : 148,81€/ m²

Article 4 : De fixer le délai maximum laissé aux familles intéressées pour se faire connaître en mairie et procéder aux formalités nécessaires à la date du 1er Octobre 2022, de manière à passer les fêtes de la Toussaint et des Rameaux.

Article 5 : De procéder, au terme de ce délai, à la reprise des sépultures dont la situation n'aura pas été régularisée, et de charger Monsieur le Maire de prendre un arrêté définissant les modalités selon lesquelles auront lieu ces reprises en vue de libérer les terrains et de les affecter à de nouvelles sépultures.

Article 6 : Monsieur le Maire, auquel la délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mai 2020 a délégué, en application de l’article L.2122-22 8° du Code Général des collectivités territoriales, la délivrance et la reprise des concessions funéraires, est chargé de l’application de la présente délibération.

MARCHE PUBLIC

4-6) DCM 2021- 66 : Avenant 1 MAPA 2020-02 - Maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux

Depuis la signature de ce contrat, la mairie a été équipée d’un système de climatisation réversible. Il convient donc d’ajouter par avenant N°1 la maintenance de cette installation au contrat de maintenance des installations de climatisation.

Le montant de cet avenant est fixé à 2 704 €uros sur la durée du marché (60 mois) soit une augmentation de +2,67%.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des suffrages exprimés,

- APPROUVE la passation de l’avenant n° 1

- AUTORISE M. le Maire à signer cet avenant

4-7) DCM 2021- 67 : CONVENTION POUR LA VISITE ANNUELLE DES PRISES OU BACHE D’INCENDIE SITUEES SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET PLANS D’EAU NATURELS

Le Conseil Municipal, sur le rapport de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés

- DECIDE de confier à VEOLIA la mission de prestations techniques pour l’entretien, la réparation

sur devis et la mesure de débit/pression des bouches, poteaux et réserves d’incendie de la

commune de Sonzay à compter du 1er OCTOBRE 2021.

- APPROUVE et AUTORISE M. le Maire à signer la convention de prestations techniques pour

l’entretien, la réparation et la mesure de débit/pression des bouches, poteaux et réserves

d’incendie jointe en annexe.Page 6 sur 6

COMMUNE DE SONZAY_ COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL_ 13/09/2021_

- DECIDE de préciser que les crédits seront prévus au BP 2021.

FINANCE

4-8) DCM 2021- 68 : COMITE DES FETES – Demande de subvention supplémentaire

M. le Maire informe le conseil municipal que le comité des fêtes sollicite une demande de subvention

complémentaire de 1 100 € suite à l’organisation de la manifestation « village en fête » en juillet 2021. En effet le montant de la subvention 2021 attribué au comité des fêtes était nettement inférieur aux années précédentes étant donné qu’aucune manifestation n’avait eu lieu en 2020.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés

- VOTE la subvention suivante de 1 100,00 €.

5 QUESTIONS DIVERSES

- Règlement du cimetière : la commune a reçu le retour du bureau d’études à 17h30. Il est proposé de reporter ce point au prochain conseil.

- Avis de Sonzay : article des commissions à transmettre en mairie fin septembre début octobre.

- PACT 2022 : les modalités de demande ont changé

- Vœux du Maire fixés au 8 janvier à 14h30

- Repas du personnel fixé au 1er décembre 2021 à 12h00

- Commission DSP eau et assainissement fixée au 23 septembre à 18h00 - REPAS des anciens organisé par CCAS : 200 personnes - Le thème : le rose. Les invitations seront envoyées demain.

6 QUESTIONS DU PUBLIC :

LA CCGCPR pourrait-elle mettre à disposition des administrés des récupérateurs d’eau ? Monsieur Le Maire posera la question au prochain conseil communautaire.

7 PROCHAINES REUNIONS

- Toutes commissions : Lundi 4 octobre 2021 à 20h00.

- CONSEIL MUNICIPAL : Lundi 11 octobre 2021 à 20h00.

Les dates sont données à titre indicatif, en cas de modification de celles-ci l’information sera diffusée dans la presse et affichée sur le tableau d’information de la mairie.

La séance est levée à 20h41

Le Maire,

Jean-Pierre VERNEAU