Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Comite Social Territorial
Déliberation - 61.2026 Désignation des délégués au Comité Socia
unknown - Designation des delegues au ComiteNational dAction
unknown - Comite Social Territorial fixation nombre represen
Déliberation - Designation delegues EPURES
Déliberation - Subvention convention Comite des Oeuvres Sociales
Déliberation - Subvention convention Comite des Oeuvres Sociales
Déliberation - Subvention convention Comite des Oeuvres Sociales
Déliberation - Subvention convention Comite des OEuvres Sociales
Déliberation - Subvention exceptionnelle Comit des Oeuvres Social
Déliberation - Designation des delegues au Comite Social Territorial
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Designation des delegues au Comite Social Territorial)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
26-04-05- Administration Générale – Administration Générale
Election des délégués au Comité Social Territorial
Monsieur le Maire expose :
Je vous demande de bien vouloir procéder à la désignation des délégués du Conseil Municipal (5 titulaires plus 5 suppléants) au Comité Social Territorial Local.
Il est procédé à la désignation des membres selon la procédure en vigueur :
Sont élus à l’unanimité :
Titulaires : MM. Cédric SPERANDIO – Jean-Baptiste LAURENDON – Xavier LECOEUR – Aurore TESSIER – Clément ROBILLARD
Suppléants : MM. Blandine DESCOS – Isabelle MICHAUD – Audrey VOIRIN – Albert AZOUBEL – Christian SERVANT
Les élus ont déclaré accepter leur mission.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 2 avril 2026
Le Maire, Le Secrétaire de séance Jean-Michel PAUZE Jean-Baptiste LAURENDON, CM Délégué République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 1er avril 2026
26-04-05- Administration Générale – Administration Générale
Election des délégués au Comité Social Territorial
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par liste à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 28 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. PAUZE Jean-Michel - DESCOS Blandine - SPERANDIO Cédric - PEYRARD Marie-Irène - AZOUBEL Albert - HALHOULE Nadia - CHEYSSAC Philippe - MICHAUD Isabelle - RIVIERE Julien - BONNEVILLE Yves - LECOEUR Xavier - DRUENNE Thierry - ROYON Geneviève - PERRIN Pierre - PUVEL Jean-Luc - CHORD François - SORCE Patricia - YAHA Ghania - HEURTIER Valérie - TESSIER Aurore - VOIRIN Audrey - GUIZANI Emilie - LAURENDON Jean-Baptiste - PICON VAZILLE Catherine - ROBILLARD Clément - GOYET Vincent - SERVANT Christian - BRUNEAU Claude
Etait absente et excusée :
Mme BISACCIA Michèle
Avait donné procuration :
Mme BISACCIA à M. SERVANT
Etait secrétaire de séance :
M. LAURENDON
Publiée le :