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Procès Verbal - 1775744934 Proces verbal du 20 mars 2026
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unknown - Communauté de communes - Levroux-Boischaut-Champagne - 1775744934 Proces verbal du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Levroux-Boischaut-Champagne - 1775744934 Proces verbal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
f
…
E
3
-
,
à
#
RÉPUBLIQUE
MMeuil.
FRANÇAISE Blé
Département
de
l’Indre
Fraternité
Arrondissement
de
Châteauroux
Canton
de
Levroux
Commune
de
VINEUIL
PROCES
VERBAL
d’Installation
du
Conseil
Municipal
Séance
du
vendredi
20
Mars
2026
à
18h :
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt
mars,
l'assemblée
régulièrement
convoqué
le
16
mars
2026,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Bernard
BACHELLERIE.
Sont_présents
:
Christophe
LUMET,
Christine
MAUCHIEN,
Patrice
MORET,
Corinne
VAUGEOIS,
Bruno
LEHERICEY,
Monique
RICHARD,
Serge
ROBIN,
Bertrand
DESCOUTURES,
Emilie
LOMBARD-MEIFRET,
Benoît
DES
PLACES,
Hélène
PROVOST,
Benjamin
ABLOUK,
Rachel
LEXTERIAT,
Catherine
BOUTON-MASSON,
Alain
LEULLIETTE
Représentée
:
Absente
:
1.
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
:
a.
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
BACHELLERIE,
Maire
qui
a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
b.
Madame
MAUCHIEN a été
désigné
(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal.
(Art.
L.
21.21
—
15
du
CGCT)
Monsieur
BACHELLERIE
fait ensuite
appel
à la plus
âgée
des
membres
du
conseil
municipal
pour
l’élection
du
Maire
puis
se
retire.
2.
ELECTION
DU
MAIRE :
a.
Présidence
de
l’assemblée
: La
plus
âgée
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a pris
la
présidence
de
l’assemblée
(Art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Mme
Monique
RICHARD
a
procédé
à l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
quinze
conseillers
présents
et
a constaté
que
la condition
du
quorum
posée
à l’article
L.2121.17
du
CGCT
était
remplie.
b.
Mme
RICHARD
a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
maire.
Elle
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
c.
Candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
d.
Lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
e.
2.2.
Constitution
du
bureau :
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
: Monsieur
Patrice
MORET
et
Monsieur
Serge
ROBIN. 3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin :
Chaque
conseiller
municipal,
a déposé
dans
l’urne
une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la mairie.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et enveloppes
déclarés
nuls
par
le bureau
en
application
de
l’article
L.66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-
verbal
avec
mention
de
la cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le tout
placé
dans
une
enveloppe
close jointe
au
procès-verbal
portant
l’indication
du
scrutin
concerné.
Il en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la détermination
des
suffrages
exprimés,
maïs
il en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l’élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a été
procédé
à un
nouveau
tour
de
scrutin.
a.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin :
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
15
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.L.66
du
code
électoral)
0
d. Nombre
de
suffrages
blancs
(art.L.65
du
code
électoral)
............................ 1
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-c-d]
14
f. Majorité
absolue
.........................,..,.,,.,...,,.,,.,,,
ses
8
.
,
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
Indiquer
les
nom
et
prénom
des
candidats
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Christophe
LUMET
14
Quatorze
2.5
Proclamation
de
l’élection
du
maire :
Monsieur
Christophe
LUMET
à été
proclamé
maire
et
a été
immédiatement
installé.
4.
ELECTION
DES
ADJOINTS
:
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
LUMET
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à l’élection
des
adjoints.
3.1
Nombre
d’adjoints
: Le
président
a indiqué
qu’en
application
des
articles
L.2122.1
et L.2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maire
au
maximum.
Îl a rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
de quatre
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal
a fixé
à quatre
le nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune.
3.2
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire :
Le
maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal. Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus
(art.L.2122-4
et L.2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
A
l’issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
La
liste
a été jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
le tableau
de
résultats
ci-dessous
par
l’indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il a
ensuite
été
procédé
à
l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
a.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin :
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
............ 0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
.............,..............,.............. 15
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.L.66
du
code
électoral)....0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.L.65
du
code
électoral)
............................. 0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-c-d]
...........................,.,................ 15
f.
Majorité
absolue
...................................,.,.,..,.,,..,,,,,
8
Indiquer
les nom
et prénom
de chaque
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
Candidat
placé
en
tête
de
liste
(Dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Christine
MAUCHIEN
15
Quinze
Patrice
MORET
15
Quinze
Corinne
VAUGEOIS
15
Quinze
Bruno
LEHERICEY
15
Quinze
b.
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints :
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
LUMET
Christophe.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
sur
le
tableau
ci-dessus
et sur
la feuille
de
proclamation
jointe
au
Procès-verbal.
Clôture
du
Procès-verbal
des
élections
: il
a
été
dressé
et
clos
le
20
mars
2026
à
dix
huit
heures,
vingt
six
minutes,
signé
par
le
maire,
la
conseillère
municipale
la
plus
âgée,
les
assesseurs
et
la
secrétaire. Lecture
de
la
Charte
de
l’élu
: Monsieur
le Maire
procède
à la
lecture
de
la Charte
de
l’élu.
Désignation
de
délégués
au
Syndicat
du
Pays
de
Valençay
(N°
DE
2026
14)
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
les
délégués
du
Conseil
Municipal
qui
siègeront
au
Comité
Syndical
du
Pays
de
Valençay
en
Berry
pour
la nouvelle
mandature,
Le
Conseil
Municipal
a procédé
à l’élection
de
deux
membres
titulaires
et deux
membres
suppléants,
ont
été
élus
:
Membres
titulaires
:
Christophe
LUMET
et Christine
MAUCHIEN
Membres
suppléants
:
Serge
ROBIN
et Bruno
LEHERICEY
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité. 8. 10. 11.
Désignation
d'un
délégué
au
Syndicat
Départemental
_ d'Electrification
de
l'Indre
(N°
DE
_2026
15)
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
un
délégué
du
Conseil
Municipal
qui
siègera
au
Syndicat
Départemental
d'Electrification
de
l'Indre
(SDET)
pour
la nouvelle
mandature,
Le
Conseil
Municipal
a procédé
à
l’élection
d'un
membre
titulaire.
Est
élu
membre
titulaire
: Serge
ROBIN
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
des
Eaux
de
la Demoiselle
(N°
DE
2026
16)
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
deux
délégués
du
Conseil
Municipal
qui
siègeront
au
Syndicat
Mixte
des
Eaux
de
la
Demoiselle
pour
la
nouvelle
mandature,
Le
Conseil
Municipal
a procédé
à l’élection
de
deux
délégués
titulaires
Sont
élus
:
+ Membres
titulaires
: Christophe
LUMET
et Benjamin
ABLOUK
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Départemental
de
l'Assainissement
Autonome
(N°
DE_2026 17) Considérant
qu’il
convient
de
désigner
les
délégués
du
Conseil
Municipal
qui
siègeront
au
Syndicat
Départemental
de
l'Assainissement
Autonome
pour
la nouvelle
mandature,
Le
Conseil
Municipal
a procédé
à l’élection
d'un
membre
titulaire
et d'un
membre
suppléant
:
Sont
élus
:
+ Membre
titulaire
: Christophe
LUMET
° Membre
suppléant
: Patrice
MORET
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
Désignation
des
représentants
de
la
commune
de
Vineuil
à
l'Assemblée
Spéciale
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
-
Se
substitue
pour
erreur
matérielle
à
la
délibération
n°
DE
2026
18
(N°
DE _2026 _18BIS) - Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.5211-7,
- Vu
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
AGEDI,
et
notamment
les
dispositions
relatives
à
la
composition
de
l’Assemblée
Spéciale,
- Considérant
que
chaque
membre
adhérent
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
doit
désigner
un
représentant
ainsi
qu’un
suppléant
appelés
à siéger
au
sein
de
l’Assemblée
Spéciale,
- Considérant
qu’à
la
suite
du
renouvellement
du
conseil
municipal,
il
convient
de
procéder
à
la
désignation
des
représentants
de
la commune
de
Vineuil
au
sein
de
l’Assemblée
Spéciale
du
Syndicat
Mixte
AGEDI,
Monsieur
le
Maire
expose
que,
du
fait
de
l’adhésion
de
la
commune
au
Syndicat
Mixte
AGEDI,
le
conseil
municipal
doit
désigner
un
représentant
titulaire
et un
représentant
suppléant
afin
de
permettre
à la commune
de
participer
aux
réunions
de
l’ Assemblée
Spéciale,
notamment
pour
prendre
part
à la 12. 13. 14.
désignation
des
membres
du
Comité
Syndical
et
aux
débats
portant
sur
les
orientations
du
Syndicat.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité :
+ Désigne
en
qualité
de
représentant
titulaire
: M.
Patrice
MORET,
adjoint
au
Maire.
+ Désigne
en
qualité
de
représentant
suppléant
: M.
Bruno
LEHERICEY,
adjoint
au
Maire.
+ Précise
que
ces
représentants
exerceront
leur
mandat
pour
la durée
du
mandat
en
cours.
* Autorise
Monsieur
le
Maire
à
notifier
la
présente
délibération
au
Syndicat
Mixte
AGEDI
et
à
accomplir
les
formalités
nécessaires
à sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
Désignation
d'un
correspondant
défense
(N°
DE_2026 19)
Depuis
2001,
il existe
au
sein
des
communes
un
correspondant
défense
désigné
afin
de
répondre
à
la
volonté
d'associer
pleinement
tous
les
citoyens
aux
questions
de
défense
et
de
développer
le
lien
Armée-Nation
grâce
aux
actions
de
proximité.
Le
correspondant
défense
est
l'interlocuteur
privilégié
des
autorités
civiles
et
militaires
dans
leur
commune
pour
ce
qui
concerne
les
questions
de
défense
et
les
relations
Armée-Nation.
- Considérant
qu'il
convient
de
désigner
un
correspondant
défense
pour
la nouvelle
mandature,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide :
=
De
désigner
M.
Christophe
LUMET,
Maire
comme
correspondant
défense
de
la commune
de
Vineuil
=
D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
affaire
Désignation
d'un
délégué
à l'Agence
technique
Départementale
(N°
DE_2026_20)
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
les
délégués
du
Conseil
Municipal
qui
siègeront
à
l'Agence
Technique
Départementale
(ATD
36)
pour
la nouvelle
mandature,
Le
Conseil
Municipal
a procédé
à l’élection
d'un
membre
titulaire.
Est
élu
membre
titulaire
: Christophe
LUMET,
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
Désignation
des
délégués
au Syndicat
d'Aménagement
du
Bassin
de
l'Indre
(N°
DE_2026_21)
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
deux
délégués
du
Conseil
Municipal
qui
siègeront
au
Syndicat
d'Aménagement
du
Bassin
de
l'Indre
pour
la
nouvelle
mandature,
Le
Conseil
Municipal
a procédé
à l’élection
d'un
membre
titulaire
et d'un
membre
suppléant
:
Sont
élus :
+ Membre
titulaire
: Christine
MAUCHIEN
+ Membre
suppléant
: Serge
ROBIN
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité. 15. 16.
Désignation
des
délégués
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(N°
DE_2026
22)
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’en
adhérant
au
Comité
National
d’Action
Sociale
(CNAS),
la collectivité
a choisi
de
mettre
en
place
une
politique
d’action
sociale
pour
son
personnel,
conformément
aux
dispositions
de
la loi n° 2007-209
du
19
février
2007
relative
à la Fonction
Publique
Territoriale. Cette
démarche
contribue
à la valorisation
des
ressources
humaines
et du
service
public
local,
grâce
à
une
implication
renforcée
du
personnel.
L'adhésion
au
CNAS
s’accompagne
de
la
désignation
d’un
délégué
des
élus
chargé
de
représenter
la
collectivité
au
sein
du
CNAS
ainsi
que
d'un
délégué
des
bénéficiaires
représentant
le
collège
des
bénéficiaires. Les
délégués
participent
à la vie
des
instances
et relayent
l’information
auprès
de
la collectivité
et du
CNAS.
Ils
participent
à
l’assemblée
annuelle
départementale,
donnent
un
avis
et
émettent
des
vœux
sur
les
orientations
de
l’association.
En
conséquence,
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
désigner
un
délégué
des
élus
chargé
de
représenter
la
collectivité
au
sein
du
CNAS
ainsi
que
d'un
délégué
représentant
le
collège
des
bénéficiaires,
pour
la nouvelle
mandature.
-
Considérant
que
la
collectivité
doit
désigner
un
élu
pour
siéger
aux
instances
du
CNAS,
pour
représenter
le collège
des
élus,
- Considérant
que
la collectivité
doit
désigner
un agent
bénéficiaire
pour
siéger
aux
instances
du
CNAS
pour
représenter
le collège
des
agents,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibéré,
+ Désigne
comme
délégué
local
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
pour
représenter
le collège
des
élus
: Monsieur
Bruno
LEHERICEY
+ Désigne
comme
délégué
local
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
pour
représenter
le collège
des
agents
: Madame
Christine
GERBAULT
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
Désignation
d'un
délégué
de
la
commission
de
contrôle
des
élections
(N°
DE_2026_23)
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
détient
la
compétence
des
inscriptions
et
des
radiations
sur
les
listes
électorales.
Toutefois,
un
contrôle
des
décisions
du
maire
est effectué
à posteriori
par une
commission
de
contrôle.
Son
rôle
est
de
statuer
sur
les recours
administratifs
préalables
et de
s'assurer
de
la régularité
de
la liste
électorale. Dans
les communes
de
1 000
habitants
et plus,
la composition
de
la commission
dépend
du
nombre
de
listes
élues
lors
du
dernier
renouvellement
et
de
l’ordre
du
tableau.
Les
conseillers
doivent
être
volontaires. Dans
les
communes
dans
lesquelles
plusieurs
listes
ont
obtenu
des
sièges
au
Conseil
Municipal
lors
de
son
dernier
renouvellement,
la
commission
est
composée
de
conseillers
municipaux
appartenant
aux
diverses
listes
ayant
eu
des
candidats
élus
selon
des
critères
de
répartition
bien
précis.
Le
Maire,
les
adjoints
titulaires
d’une
délégation
et
les
conseillers
municipaux
titulaires
d’une
délégation
en
matière
d’inscription
sur
la liste
électorale
ne
peuvent
siéger
au
sein
de
la commission.
Les
membres
de
la commission
sont
élus
pour
une
durée
de
3 ans.
Il 'agit
de
renouveler
la commission. Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
- Décide,
qu’au
titre de
l’article
L
2121-21
du
CGCT,
de
ne pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
les
nominations
- Procède
à l’élection
des
représentants
du
Conseil
Municipal
à la commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Sont
élus
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
:
° Titulaire
: Serge
ROBIN
° Suppléant
: Hélène
PROVOST
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
à ce
sujet.
17.
Indemnités
de
fonction du
Maire,
des
Adjoints
et des
conseillers
délégués
(N°
DE_2026 24)
Vu
les
articles
L.2123-20
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
relatifs
aux
indemnités
dont
les élus
locaux
peuvent
bénéficier,
e
Vu
la loi du
22
décembre
2025
portant
création
d’un
statut
de
l’élu
local,
e
Vu
le procès-verbal
de
la séance
d’installation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
maire
et de
4
adjoints,
municipaux, Considérant
les
délégations
de
fonction
accordées
par
le
Maire
aux
adjoints
et
à
certains
conseillers
Considérant
qu'il
appartient
au
conseil
municipal
de
déterminer
les
taux
des
indemnités
des
élus
locaux
pour
l’exercice
de
leurs
fonctions,
dans
la limite
des
taux
maximum
fixés
par la loi,
Considérant
que
pour
une
commune
de
1000
à 3 499
habitants,
le taux
maximal
de
l’indemnité
du
maire
en
pourcentage
de
l’indice
brut
terminal
1027
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
ne
peut
dépasser
55,7%,
Considérant
que
pour
une
commune
de
1000
à
3 499
habitants,
le
taux
maximal
de
l’indemnité
d’un
adjoint
en
pourcentage
de
l’indice
brut
terminal
1027
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
ne
peut
dépasser
21,38%,
Considérant
que
l’indemnité
d’un
conseiller
municipal
titulaire
d’une
délégation
de
fonction
doit
être
comprise
dans
l’enveloppe
budgétaire
globale,
à
savoir
le
montant
total
des
indemnités
maximales
susceptibles
d’être
allouées
au
maire
et aux
adjoints,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide,
e
De
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l’exercice
effectif des
fonctions
du
maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
municipaux,
à compter
du
20
mars
2026,
comme
suit :
Pour
Monsieur
le Maire
: 52
%
des
55,7%
de
l’indice
brut
1027
Pour
chaque
adjoint
: 63
%
des
21,38%
de
l’indice
brut
1027
Pour
le
conseiller
municipal
délégué
: 70
%.
de
l’indemnité
votée
pour
chacun
des
adjoints D'inscrire
les crédits
nécessaires
au
budget
communal.
De
transmettre
au
représentant
de
l'état
la
présente
délibération
et
le
tableau
annexé
récapitulant
l'ensemble
des
indemnités
allouées
aux
membres
du
conseil
municipal. 18.
Nomination
d'un
conseiller
délégué
(N°
DE
2026
25)
19.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
souhaite
procéder
à
la
nomination
d’un
conseiller
municipal
délégué
en
la personne
de
Serge
ROBIN,
et précise
que
celui-ci
pourra
percevoir
une
indemnité
allouée
par
le conseil
municipal
dans
la limite
du
maximum
des
indemnités
susceptibles
d’être
allouées
au
maire
et aux
adjoints.
Le
Conseil
Municipal,
- Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
ses
articles
L2122-18
et L2122-20,
- Vu
l’exposé
du
Maire,
- Considérant
la nécessité
pour
la bonne
marche
des
affaires
communales
de procéder
à des
délégations
de
fonction
du
maire
à un
conseiller
municipal,
+ Prend
acte
de
la
nomination
de
Monsieur
Serge
ROBIN
en
tant
que
conseiller
municipal
délégué
pour
remplir
les
fonctions
relatives
aux
domaines
de
compétences
suivants
:
+ Environnement + Assainissement
— Eaux
usées
+ Éclairage
Public
* Transition
énergétique
-— Travaux
d'économie
d’énergie
Délégations
du conseil municipal au Maire
(N° DE_2026_26)
Le
maire
rappelle
que
l'article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
donne
au
conseil
municipal
la
possibilité
de
lui
déléguer
pour
la
durée
de
son
mandat
certaines
attributions
de
cette
assemblée.
Il
l'invite
à examiner
s'il convient
de
faire
application
de
ce
texte.
- Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.
2122-22
et L.
2122-23,
- Considérant
qu'il
y a intérêt,
en
vue
de
faciliter
la bonne
marche
de
l'administration
communale,
à
donner
à
Monsieur
le
Maire
certaines
délégations
prévues
par
l'article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
conseil,
après
avoir
entendu
le maire,
à l'unanimité,
décide,
Article
1° :
Monsieur
le
maire
est
chargé,
par
délégation
du
conseil
municipal
prise
en
application
de
l'article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
et pour
la durée
de
son
mandat :
1°
D'arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
et de
procéder
à tous
les
actes
de
délimitation
des
propriétés
communales,
2°
De
procéder,
dans
les
limites
d'un
montant
unitaire
de
200
000
€,
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le budget,
et aux
opérations
financières
utiles
à
la
gestion
des
emprunts,
y
compris
les
opérations
de
couvertures
des
risques
de
taux
et
de
change
ainsi
que
de prendre
les décisions
mentionnées
au
III de
l'article
L.
1618-2
et au
a de
l'article
L.
2221-
5-1,
sous
réserve
des
dispositions
du
c de
ce
même
article,
et
de
passer
à cet
effet
les
actes
nécessaires,
3°
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
et
pour
un
montant
de
90
000
€
4°
De
décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans, 5°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes,
6°
De
créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux, 7°
De
prononcer
la délivrance
et
la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières,
8°
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges,
9°
De
décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4 600
euros,
10°
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
et experts,
11°
D'intenter
au
nom
de
la commune
les actions
en justice
ou
de défendre
la commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
dans
les
cas
définis
par
le conseil
municipal,
et de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1 000
€ pour
les
communes
de
moins
de
50
000
habitants
et
de
5
000
€ pour
les
communes
de
50
000
habitants
et
plus,
12°
De
régler
les conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la limite
de
10
000€
par
sinistre,
13°
De
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la base
d'un
montant
fixé
à
100
000€,
14°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le Code
de
l'urbanisme,
et
institué
par
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
septembre
2005
sur
les
zones
U
et AU
du
territoire
communal.
15°
D'autoriser,
au
nom
de
la commune,
le renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre, 16°
De
demander
à tout
organisme
financeur
l'attribution
de
toute
subvention,
17°
De
procéder,
au
dépôt
des
demandes
d'autorisations
d'urbanisme
relatives
à
la
démolition,
à
la
transformation
ou
à l'édification
des
biens
municipaux ;
18°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
le
droit
prévu
au
I de
l'article
10
de
la
loi
n°
75-1351
du
31
décembre
1975
relative
à la protection
des
occupants
de
locaux
à usage
d'habitation
;
Les
délégations
consenties
en
application
du
3°
du
présent
article
prennent
fin
dès
l'ouverture
de
la
campagne
électorale
pour
le renouvellement
du
conseil
municipal.
Article
2
:
Les
décisions
relatives
aux
matières
ayant
fait l'objet
de
la délégation
sont
prises,
en cas
d'empêchement
du
maire,
par
le conseil
municipal.
Article
3 :
Les
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
l'article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
sont
soumises
aux
mêmes
règles
que
celles
qui
sont
applicables
aux
délibérations
des
conseils
municipaux
portant
sur
les
mêmes
objets.
Le
maire
doit
rendre
compte
à chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal
de
l'exercice
de
cette
délégation.
Le
conseil
municipal
peut
toujours
mettre
fin
à la délégation.
La
délibération
est
votée
à
l’unanimité. 20.
Election
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
(N°
DE_2026 27)
Après
avoir
entendu
le rapport
de
M.
le maire,
- Vu
les
dispositions
de
l’article
L.1411-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
qui
prévoit
que
dans
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants,
la
commission
d’appel
d’offres
comporte
en
plus
du
maire
ou
son
représentant,
président,
3
membres
titulaires
et
3
membres
suppléants,
élus
au
sein
du
conseil
municipal,
à la représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
- Considérant
qu'il
est
procédé
dans
les
mêmes
modalités,
à
l'élection
de
suppléants
en
nombre
égal
à celui
des
membres
titulaires,
Le
conseil
municipal
décide
de
procéder
à
l’élection
des
membres
devant
composer
la
commission
d’appel
d’offres.
Sont
élus
:
Monsieur
Christophe
LUMET,
Maire
Membres
titulaires :
1.
Christine
MAUCHIEN
2.
Patrice
MORET
3.
Serge
ROBIN
Membres
suppléants
:
4.
Bruno
LEHERICEY
5.
Alain
LEULLIETTE
6.
Corinne
VAUGEOIS
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
21.
ARRETE
PORTANT
DELEGATION
DE
FONCTION
ET
DE
SIGNATURE
AUX
ADJOINTS
Monsieur
le Maire
informe
que
pour
assurer
le bon
fonctionnement
de
l’administration
communale,
il
y a lieu
de
déléguer
une
partie
des
fonctions
du
Maire
aux
adjoints.
Il décide
de
prendre
l’arrêté
suivant :
Sous
la
surveillance
et
la responsabilité
de
Monsieur
le Maire,
délégations
de
fonction
et de
signature
sont
octroyées
à
:
Mme
MAUCHIEN
Christine,
1°
adjointe
pour:
Administration
générale,
Urbanisme,
Patrimoine
historique,
Service
technique,
Marché,
Finances,
Etat
civil,
Action
en justice.
Mr
MORET
Patrice,
2°"
adjoint
pour:
Administration
générale,
Vie
périscolaire,
Informatique,
RGPD,
Loisirs
des
jeunes.
Mme
VAUGEOIS
Corinne,
3°"
adjointe
pour:
Administration
générale,
Affaires
scolaires
et
périscolaires,
Loisirs
des jeunes. Mr
LEHERICEY
Bruno,
4"
adjoint
pour
: Administration
générale,
Action
sociale,
Politique
des
personnes
âgées,
Vie
associative.
Le
présent
arrêté
sera
notifié
aux
intéressés,
transmis
à la préfecture
de
l’Indre
et transcrit
sur
le recueil
des
actes
administratifs.
Le
présent
arrêté
prend
effet
à
compter
de
son
affichage.
Les
présentes
délégations
prendront
fin
au
cas
ou
les
délégataires
viendraient
à
cesser
leurs
fonctions,
et
en
tout
état
de
cause
à
l’expiration
du
mandat
du
Conseil
Municipal.
22.
Arrêtés
Régies
Pêche
et Garderie
:
Monsieur
le Maire
informe
le nouveau
conseil
municipal
que,
pour
procéder
aux
encaissements
liés
à
la garderie
et à la pêche,
la mise
en
place
d’une
régie
est
nécessaire.
À
cet
effet,
il procède
aux
nominations
suivantes
:
Pour
la pêche :
Mme
GERBAULT,
secrétaire
de
mairie
à
Vineuil,
est
nommée
régisseur
de
recettes,
et Mr
MESNARD
Christian
est
désigné
en
qualité
de
suppléant.
Pour
la garderie :
Mme
GERBAULT,
secrétaire
de
mairie
à
Vineuil,
est
nommée
régisseur
de
recettes,
et
Mme
DARNAULT
responsable
de
la garderie
périscolaire
de
Vineuil
en
suppléante.
23.
La
délibération
portant
sur
la
redevance
d’occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
distribution
d’électricité
est
reportée.
Monsieur
le maire
propose
aux
conseillers
municipaux
de
consulter
la fiche
remise
sur
les
différentes
commissions
afin
de
s’y
inscrire.
Il fait également
un
point
sur
la liste des
permanences
du
samedi
matin.
Permanences
tenues
le samedi
de
10
à
12h
à la mairie
par
les
élus.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19
heures
30
Christophe
LUMET
Christine
MAUCHIEN
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance