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Déliberation - Deliberation 2024 27 Conseil dAdministration du CCAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grenay.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2024 27 Conseil dAdministration du CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
VIENNE
COMMUNE
DE
GRENAY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2024-27
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 14
Présents
: 9
Votants
: 11
OBJET
: CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
onze
octobre,
à 20
heures
30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GRENAY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
CAUQUIL
Alain,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 7
octobre
2024
Présents
: M.
CAUQUIL
Alain,
Mme
MILITI
Vincenza,
MM.
VERGNAIS
Didier,
THIMONIER
Franck,
ABADIE
Frédéric,
BERCIMUELLE
Laurent,
DESSERTINE
Sébastien,
Mmes
CHENAVIER
Christelle,
CORNET
Sophie,
Absents
:
Mmes
FASSINOT
Christine
(pouvoir
à
Laurent
BERCIMUELLE),
LONGEARD
Gaëlle,
BAUDEQUIN
Christelle,
DE
ALMEIDA
Marielle,
M.
PLOCH
Romain
(pouvoir
à Didier
VERGNAIS)
Secrétaire
de
séance
: Mme
CORNET
Sophie
Vu
le
Code
de
l’Action
Sociale
et
des
familles,
notamment
l’article
L
123-6,
Vu
la
délibération
n°
2020-11
du
28
mai
2020,
fixant
le
nombre
de
membres
du
Conseil
d’administration
du
CCAS
à
huit,
soit :
- quatre
membres
élus
en
son
sein
par
le Conseil
Municipal,
- quatre
personnes
qualifiées
nommées
par
le Maire,
Vu
l’élection
des
membres
du
Conseil
d’administration
du
28
mai
2020,
comme
suit
:
-
Mme
ROCLE
Nathalie,
-
M.
BERCIMUELLE
Laurent,
-
Mme
LONGEARD
Gaëlle,
-
Mme
BAUDEQUIN
Christelle,
Considérant
la démission
de
Mme
Nathalie
ROCLE,
en
date
du
18
septembre
2024,
le
Conseil
Municipal
procède
à
l’élection
de
ses
représentants
au
Conseil
d’administration
du
CCAS
et sont
proclamés
membres
du
Conseil
d’administration :
-
Mme
CORNET
Sophie,
-
M.
BERCIMUELLE
Laurent,
- _
Mme
LONGEARD
Gaëlle,
-_
Mme
BAUDEQUIN
Christelle.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus
En
Mairie,
le
14
octobre
2024
Pour
copie
conforme
:
LeMaire,,
Au
registre
sont
les
signatures.
/ Alain
CAUQUIL
Publié
le
16/10/2024