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Compte-Rendu - hlxqprf58mm3qm1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messimy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - hlxqprf58mm3qm1)
Thèmes du document : Économie et finances, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
essimy au cœur
des
vallons
[
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
lundi
20
septembre
2021
à
19h30
Le
Conseil
Municipal
de
Messimy
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Marie-Agnès
BERGER.
Date
de
convocation
: 14
septembre
2021
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Date
d'affichage
: 14
septembre
2021
Présents
ou
représentés
: 23
Votants
: 23
Présents
:
Marie-Agnès
BERGER,
Eliane
LE
GUILLOU;
Thierry
GRANJON;
Virginie
CHARAYRON
; Lionel
BEAUPELLET
; Pascale
GUERIN
; Bernard
SERVANIN
; Catherine
DI
FOLCO
; Michel
GAUJAC
; Dominique
BADIN
; Gérard
CURE
; Laurent
LARRIEU
; Charlotte
DRESSAŸYRE
;
Francis
ZANOTTI;
Catherine
CHARRIN,;
Philippe
REYMOND,;
Anne
CHANCROGNE ;
Cyrille
PARRET
; Patricia
VIAL.
Absents
représentés
:
Jean-Jacques
BOBICHON
a
donné
pouvoir
à
Marie-Agnès
BERGER,
Stéphanie
LIMOSANI
a
donné
pouvoir
à
Dominique
BADIN,
Bernard
CHAPIRON
a
donné
pouvoir
à Anne
CHANCROGNE
; Hélène
DUGAS
a
donné
pouvoir
à
Patricia
VIAL.
Secrétaire
de
séance
: Thierry
GRANJON
KCRLELRCECKECKCRCKLRCK
KE
KR
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Thierry
GRANJON
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
publique
du
17
juin
2021
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
17
juin
2021
ayant
été
reçu
tardivement
par
les
membres
du
Conseil
Municipal,
l'approbation
de
ce
point
est
reportée
au
prochain
conseil
municipal.
3.
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
vertu
de
l'article
L
2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Aucune
décision
n'a
été
prise
par
Madame
le
Maire.
4.
Approbation
de
la
cession
de
la
parcelle
C20
au
Groupe
Edouard
Denis
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
par
délibération
n°59-2020
du
11
décembre
2020,
la
Commune
a
retenu
la
candidature
du
Groupe
Edouard
Denis
pour
l'aménagement
du
tènement
de
l’ancien
Café
du
Midi.
L'opération
de
réaménagement
de
cet
îlot
concerne
plusieurs
parcelles
avec
des
propriétaires
différents
:
-
parcelles
C21
et
C22:
l'Etablissement
public
foncier
de
l'Ouest
Rhône-Alpes
(EPORA),
propriétaires
des
parcelles
C21
et
C
22
(ancien
café)
a
cédé
les
parcelles
mentionnées
au
groupe
Edouard
Denis.
- parcelle
C19
: propriété
de
l'Association
d'Education
Populaire
(AEP)
- parcelle
C20 :
propriété
de
la
Commune.
Page
1
sur
8 essimy au cœur
des vallons
Madame
le
Maire
précise
que
la
parcelle
C20
correspond
à
la
maison
des
œuvres
et
à
la
salle
familiale
situées
à
l'angle
de
la
Rue
de
Verdun
et
de
la
Rue
Bouchard.
Afin
de
finaliser
le
projet
de
réaménagement,
il
convient
de
céder
cette
maison
au
groupe
Edouard
Denis
(SAS
EDMP
ARA).
Madame
le
Maire
précise
que
les
services
de
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
ont
estimé
le bien
à 200
000
euros.
Elle
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
la
cession
de
la
parcelle
C20
à
la
SAS
EDMP
ARA
pour
un
montant
de
200
000
euros
et
de
l’autoriser
à
signer
les
actes
afférents
à
cette
cession.
Madame
CHANCROGNE
demande
à
Madame
le
Maire
s’il
est
possible
de
rappeler
le
montage
financier
du
projet.
Madame
le
Maire
explique
que
l'Epora
(établissement
public
foncier
de
l'Ouest
Rhône-Alpes)
a
acquis
directement
auprès
du
propriétaire
les
parcelles
du
Café
du
Midi
et
a
financé
les
différents
frais
d'étude,
de
désamiantage,
de
démolition
du
bâti
existant.
L'Epora
a
ensuite
cédé
ces
parcelles
au
groupe
Edouard
Denis
pour
un
montant
de
300
000
euros. L'établissement
a
bénéficié
d’une
subvention
de
300
000
euros
de
la
Région.
Une
fois
l’opération
terminée,
une
balance
budgétaire
définitive
sera
réalisée
et
le
déficit
de
l'opération
sera
à
la
charge
de
la
Commune.
Madame
le
Maire
précise
que
pour
une
opération
équilibrée,
il
aurait
fallu
réaliser
une
cinquantaine
de
logements
sur
les
parcelles
concernées.
La
commune
ayant
fait
le
choix
de
limiter
le
nombre
de
logements
à
24,
le
déficit
sera
assumé
par
le
Commune.
Madame
CHANCROGNE
souhaite
savoir
si
l'Epora
participe
financièrement
à
l'opération.
Madame
le
Maire
répond
que
l'Epora
prendra
en
charge
un
pourcentage
du
déficit.
Madame
CHANCROGNE
souhaite
expliquer
les
raisons
de
l’abstention
des
conseillers
de
la
liste
Partageons
Notre
Avenir
pour
ce
vote.
Ils
sont
opposés
à
la
démarche
du
projet
et
regrettent
notamment
le
manque
de
concertation
et
la
non
association
des
habitants.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
votants
(18
voix
pour,
5
abstentions)
:
. APPROUVE
la
cession
de
la
parcelle
C20
sise
10
Rue
de
Verdun
au
profit
de
la
SAS
EDMP
ARA, . FIXE
le
prix
de
cession
à
200
000
euros,
. AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
l'acte
de
cession
et
tous
les
actes
y
afférents.
Page
2
sur
8 essimy au cœur
des vallons
5.
Approbation
de
la
cession
de
la
parcelle
B
2670
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
les
propriétaires
de
la
parcelle
B
901
située
au
15
Route
des
Monts
du
Lyonnais
ont
sollicité
la
Commune
afin
de
procéder
à
une
régularisation
foncière.
En
effet,
leur
terrasse
existante
depuis
de
nombreuses
années,
est
située
sur
le
domaine
public
de
la
Commune.
Après
bornage
par
un
géomètre,
il a
été
vérifié
que
8m2
de
cette
terrasse
appartiennent
à
la
Commune. Madame
le
Maire
indique
qu'il
s'agit
d'un
délaissé
de
voirie
inutilisé
par
la
Commune,
qu'il
est
possible
conformément
à
l’article
L
112-8
du
Code
de
la
voirie
routière,
de
céder,
aux
propriétaires
riverains.
Elle
propose
d'approuver
la
cession,
à
l'euro
symbolique,
de
la
parcelle
B2670
de
8m2
au
profit
des
propriétaires
de
la
parcelle
B
901.
Madame
le
Maire
précise
que
les
frais
de
géomètre
de
3
216
euros
sont
à
la
charge
du
futur
acquéreur. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
. APPROUVE
la
cession
de
la
parcelle
B
2670
sise
13
Route
des
Monts
du
Lyonnais
au
profit
de
Monsieur
Pierre
VERON
et
de
Madame
Sophie
CHAMORET,
. APPROUVE
la
cession
pour
un
euro
symbolique,
. AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
l’acte
de
cession
et
tous
les
actes
y
afférents.
6.
Annulation
d’un
loyer
commercial
suite
aux
fermetures
imposées
pendant
la
période
de
confinement
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
Commune
est
propriétaire
du
local
commercial
sis
6
Rue
Simon
Rousseau
à
Messimy.
Ce
local
fait
l’objet
d'un
bail
commercial
au
profit
de
la
SAS
le
Vingtain
pour
l'exploitation
d’un
café.
Le
montant
du
loyer
est
de
1007.80
euros
HT
mensuels.
Suite
à
la fermeture
imposée
des
bars
et
restaurants
depuis
le
28
octobre
2020
en
raison
de
l'épidémie
de
Covid
19,
la
SAS
le Vingtain
n’a
pu
exercer
aucune
activité
professionnelle.
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°58-2020
du
11
décembre
2020
portant
annulation
des
loyers
commerciaux
de
la
SAS
le
Vingtain
pour
la
période
du
1°
novembre
2020
au
31
décembre
2020
inclus
et
la
délibération
n°
11-2021
du
29
avril
2021
portant
annulation
des
loyers
pour
la
période
du
1°’ janvier
2021
au
30
avril
2021.
Madame
le
Maire
précise
que
la
SAS
le
Vingtain
a
repris
son
activité
en
juin
2021
suite
aux
mesures
de
déconfinement.
Page
3
sur
8 essimy au cœur
des vallons
En
conséquence
elle
propose
l'annulation
du
loyer
commercial
de
la
SAS
le
Vingtain
pour
le
mois
de
mai
2021.
Monsieur
ZANOTTI
demande
si
la
SAS
le
Vingtain
a
reçu
des
aides
financières
par
ailleurs.
Madame
le
Maire
répond,
qu'à
sa
connaissance,
le
gérant
a
perçu
le
chômage
partiel.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
. ACCEPTE
l'annulation
du
loyer
commercial
de
la
SAS
le
Vingtain
pour
le
mois
de
mai
2021.
. ANNULE
le
titre
n°
62
correspondant
au
mois
de
mai
2021
pour
un
montant
de
1007.80
€
HT.
7.
Approbation
de
la
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
entre
les
Communes
de
Brindas,
Grézieu
la
Varenne,
Messimy
et
Yzeron
pour
l’achat
de
produits
et
de
fournitures
d’entretien
Madame
le
Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu'afin
de
réaliser
des
économies
d'échelle
et
de
mutualiser
les
procédures
de
passation
des
marchés
publics,
les
Communes
de
Brindas,
Grézieu
la
Varenne,
Messimy
et
Yzeron,
ont
constitué
en
2017,
un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
de
produits
et
de
matériels
d'entretien.
La
Commune
de
Brindas
est
désignée
en
qualité
de
coordonnateur
du
groupement.
Le
groupement
de
commandes
concerne
3
lots :
.
lot
1
: produits
et
petits
matériels
d'entretien
courant
.
lot
2
: produits
d'hygiène
et
de
courtoisie
.
lot
3
: jetable
(vaiselle..….)
La
Commune
de
Messimy
adhère
seulement
pour
les
lots
1 et
2.
Chaque
commune
s'engage
dans
le
cadre
de
la
convention
proposée
sur
des
besoins
minimums
annuels.
La
convention
jointe
en
annexe
a
pour
objet
de
constituer
un
nouveau
groupement
de
commandes
entre
les
communes
participantes
et
de
définir
les
caractéristiques
et
le
fonctionnement
de
ce
groupement.
Madame
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
entre
les
Communes
de
Brindas,
Grézieu
la
Varenne,
Messimy
et
Yzeron
pour
l'achat
de
produits
et
de
matériels
d'entretien
et
de
de
l’autoriser
à
la
signer.
Monsieur
PARRET
demande
pourquoi
le
montant
maximum
pour
la
Commune
est
plus
élevé
que
celui
des
autres
communes.
Madame
le
Maire
répond
que
ce
montant
n’est
qu'un
indicatif
et
qu'il
n’oblige
en
aucun
cas
la
Commune.
Les
montants
fixés
par
commune
dépendent
des
consommations
en
fonction
des
équipements
et
des
modalités
d'achat
de
chacun.
Page
4
sur
8 essimy au cœur
des
vallons
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
Punanimité
:
APPROUVE
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
entre
les
Communes
de
Brindas,
Grézieu
la
Varenne,
Messimy
et
Yzeron
pour
l'achat
de
produits
et
de
matériels
d'entretien
. AUTORISE
Madame
le
Maire
à
la
signer,
. DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
aux
budgets
2022
et
suivants.
8.
Questions
diverses
:
Madame
le
Maire
souhaite
informer
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
l'opérateur
de
téléphonie
SFR
a
transmis
à
la
commune
un
dossier
d'informations
concernant
l'implantation
d’une
nouvelle
antenne
relais
sur
le territoire.
Elle
explique
que
l'implantation
d'une
antenne
de
36
mètres
est
envisagée
sur
une
parcelle
privée
le
long
du
chemin
du
Chater.
A
sa
demande,
un
représentant
de
SFR
est
venu
présenter
le
projet
et
étudier
les
solutions
alternatives. Madame
le
Maire
précise
que
l'implantation
des
antennes
-relai
est
considérée
d'intérêt
public
par
l'Etat
et qu'à
ce
titre
il n’est
pas
possible
de
l'interdire.
Elle
explique
que
plusieurs
solutions
pourraient
être
envisagées
en
fonction
de
la
faisabilité
technique
:installation
d'une
antenne
dans
le
clocher
de
l'église,
installation
d’une
antenne
sur
une
autre
antenne
déjà
existante,
installation
de
deux
antennes
plus
petites,
aménagement
paysager
aux
abords
de
l'installation.
Les
conseillers
municipaux
sont
ouverts
à
l'étude
des
différentes
solutions
tout
en
restant
vigilent
concernant
le
rayon
des
ondes
émises
par
rapport
aux
écoles
et
concernant
les
opérations
de
maintenance
sur
nos
équipements
si
l'antenne
est
installée
dans
le
clocher.
Les
conseillers
municipaux
de
la
liste
Partageons
Notre
Avenir
souhaitent
exposer
plusieurs
questions
:
1.
Anne
CHANCROGNE
demande
pourquoi
la
date
habituelle
du
conseil
municipal
n’est
plus
respectée
(1°!
jeudi
de
chaque
mois).
Madame
le
Maire
répond
que
le
premier
jeudi
de
septembre
correspondait
à
la
date
du
2/09.
Nous
n'avions
pas
encore
les
informations
pour
établir
un
ordre
du
jour.
Un
conseil
communautaire
étant
prévu
le
24/09
il
n'était
pas
possible
de
prévoir
un
conseil
le
jeudi. Les
dates
seront
sans
doute
décalées
les
mois
prochains
en
raison
du
calendrier
des
réunions
communautaires. 2.
Cyril
PARRET
souhaite
savoir
pourquoi
la
commission
communication
n'a
pas
été
associée
à
la
préparation
des
réunions
publiques
et
de
quartier.
Madame
le
Maire
indique
que
les
réunions
sont
préparées
en
conseil
d’adjoints
en
fonction
des
délégations
de
chaque
adjoint.
Page
5
sur
8 essimy au cœur
des vallons
3.Patricia
VIAL
demande
s’il
est
possible
de
décaler
la
date
du
29
octobre
située
pendant
les
vacances
scolaires.
Madame
le
Maire
précise
que
les
dates
sont
fixées
en
tenant
compte
des
disponibilités
des
riverains
accueillant
la
réunion.
Elle
ajoute
que
les
habitants
peuvent
participer
à
n'importe
quelle
réunion
y
compris
en
dehors
de
leur
quartier.
4.Anne
CHANCROGNE
s'interroge
sur
la
réouverture
du
pôle
associatif.
Madame
le
Maire
explique
que
suite
à
l'important
dégâts
des
eaux
survenu
le
3
août
2021,
nous
sommes
dans
l'attente
de
la
confirmation
de
la
date
d'expertise
qui
devrait
avoir
lieu
fin
septembre.
Dans
l'attente
de
la
constatation
des
dégâts
il n’est
pas
possible
d'utiliser
le
bâtiment.
Les
associations
ont
été
relogées
dans
d’autres
salles
municipales.
5.Patricia
VIAL
propose
que
la
commission
communication
travaille
sur
les
sujets
suivants
:
comment
mener
une
veille
sur
les
réseaux
sociaux
?
Quel
positionnement
par
rapport
aux
sujets
polémiques
et
à
la
désinformation
que
certains
réseaux
sociaux
peuvent
colporter
concernant
la
commune
et
la
municipalité
?
Madame
le
Maire
répond
que
ces
différents
sujets
pourront
être
inscrits
à
l'ordre
du
jour
de
la
prochaine
commission
communication.
6.Cyril
PARRET
fait
remarquer
que
le
non
entretien
de
certaines
voies
piétonnes
entrave
fortement
le
passage
des
piétons
(passage
piéton
entre
le
grand
pré
et
le
clos
Villebois).
Madame
le
Maire
indique
que
c’est
une
glycine
d’une
propriété
privée
qui
envahit
le
chemin.
Un
courrier
de
mise
en
demeure
a
été
préparé
pour
envoi
au
propriétaire
concerné
afin
qu'il
réalise
les
travaux
d'entretien.
7.Anne
CHANCROGNE
souhaite
connaitre
l'avancement
du
projet
du
cheminement
piéton
du
Vourlat. Madame
le
Maire
répond
que
me
dossier
est
en
cours
chez
le
notaire.
8.Cyril
PARRET
demande
quels
sont
les
résultats
de
l'enquête
menée
par
le
policier
municipal
concernant
le
terrain
à
proximité
de
la
carrosserie
Berger
où
se
trouve
une
caravane.
Madame
le
Maire
explique
que
la
personne
actuellement
installée
sur
le
terrain
en
est
propriétaire. Le
policier
municipal
lui
a
demandé
d'enlever
les
véhicules
épave.
Ils
ont
été
enlevés.
9.
Patricia
VIAL
interroge
Madame
le
Maire
concernant
le
mode
de
chauffage
prévu
pour
les
logements
du
tènement
du
café
du
midi.
En
effet,
cette
question
a
été
posée
à
plusieurs
reprises
lors
de
la
réunion
publique.
Madame
le
Maire
indique
que
cette
question
sera
discutée
très
prochainement
avec
le
promoteur.
Page
6
sur
8 essimy au cœur
des vallons
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
est
prévue
le
lundi
8
novembre
à
19h30.
Le
Secrétaire
Le
Maire
Thierry
GRANJON
_Marie-Agnès BERG
Affiché
le
30/09)
Z02A_
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sur
8 essimy au cœur
des
vallons
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Marie-Agnès
BERGER
Virginie
CHARAYRON
Bernard
SERVANIN
Dominique
BADIN
Charlotte
DRESSAYRE
Philippe
REYLOND
Le
Lundi
20
septembre
2021
à
19h30
Eliane
LE
GUILLOU
Lionel
BEAUPELLET
Catherine
DI
FOLCO
Gérard
CURE
Francis
ZANOTTI
Anne
CHANCROGNE Patricia
VIAL
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8
sur
8
Thierry
GRANJON
Pascale
GUERIN
Michel
GAUJAC
Laurent
LARRIEU
Catherine
CHARRIN
Cyrille
PARRET