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Déliberation - DELIB 8 Conseil portuaire modification des membres
Document publié le Mardi 13 décembre 2016 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 8 Conseil portuaire modification des membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
(| pr (
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille dix-sept et le 4 juillet à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL.
Présents : Y MICHEL - M ROUVIER -— L FABRE - MC FABRE DE ROUSSAC J LAFAGE —- G REQUENA - M IBARS - A KELLY - M LEFEVRE
C BRISSOIS - N SEDKI - JC ARAGON — J HURTADO - B DANIS
C NEGRI-AZAIS — S SENEGA-SANCHEZ -— S JEAN - W BIGNON
C CARRIE-MAHMOUKI — F PEREZ — P KAPPLER — G GUIRAUD
Absents représentés : C PINO par G GUIRAUD
Absents : S BASSI-ALLEMAND - M GROSSO - JF MARY — M PEREZ
A CHOUKROUN-S BERBEZIER
8. Conseil portuaire —- Modification des membres du conseil portuaire du port de
Tabarka
Suite à la délibération du 13 décembre 2016, il convient de modifier le tableau des membres
du conseil portuaire du port de Tabarka comme suit :
Représentant Titulaire Suppléant
Président Mme Audrey IMBERT M. Christophe MORGO
M. Yves MICHEL M. Bernard DANIS
Maire Conseiller municipal- Elu du
port
Î représentant du conseil
municipal
Envoyé en préfecture le 07/07/2017
Reçu en préfecture le 07/07/2017
Affiché le 07/07/2017
ID : 034-213401508-20170704-DEL17_07_04_08-DE
(} pr
1 membre du personnel du
conseil départemental
M. Eric VIDAL Mme Catherine ROBLIN
Î membre du personnel du
concessionnaire
M. Jean-Pierre PASCUAL
Responsable services des
ports
M. Fabrice GARCIA
Directeur des services
techniques
3 membres désignés par le
conseil départemental
M. Gilles ALGARRA
25 rue Alphonse Daudet
34340 MARSEILLAN
M. Bruno SAURAT
6 chemin de l’Occitanie
34720 CAUX
M. Robert DANIS
41 avenue des Amants
« Lot. CAMARENA »
34340 MARSEILLAN
M. Michel PAVIA
5 rue des Artisans
Zone Artisanale
34340 MARSEILLAN
M. Frédéric RUIZ
15 impasse Pierre et Marie
Curie
34340 MARSEILLAN
1 membre désigné par la CCI
(en attente de courrier officiel)
M. Stéphane MOUTON
œ=} M. Fabien
M. Jean-Marc DECUC
æœm} Mme Geneviève
MORAGON MARAIS
l'ncnbie.désbne de Mme Claudia NEGRI- M. Stéphane MORENO
comité régional des pêches an Chem noel . . == M. Ludovic 34340 MARSEILLAN (en attente de courrier officiel) MOULIS
4 membres désignés par le comité local des usagers permanents des installations portuaires de plaisance M. Jean-Louis OLIVIER 15 boulevard Jean Bertouy 34340 MARSEILLAN M. Francis BORT 1 rue des Roses 34340 MARSEILLAN M. Jean-Pierre TOBARUELLA 19 Rue Claude Goudet 34340 MARSEILLAN M. Charles CAUQUIL 15 chemin de Sainte Germaine 34340 MARSEILLAN Il convient d’en délibérer. LE CONSEIL Ouiï l'exposé de M. le Maire DELIBERE A L’UNANIMITÉ Modifie le tableau des membres du conseil portuaire du port de Tabarka comme ci-dessus. Et ont, les membres présents, signé au registre. Pour copie conforme, Le Maire, Yves MICHEL
Envoyé en préfecture le 07/07/2017
Reçu en préfecture le 07/07/2017
Affiché le 07/07/2017
ID : 034-213401508-20170704-DEL17_07_04_08-DE