Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL17 09 26 06 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DELIB 16 Modification du tableau des effectifs
Déliberation - Deliberation 16 Modification du tableau des effect
Déliberation - DEL17 11 17 14 RAPPORT DACTIVITES 2016 CABT
Déliberation - DEL18 07 10 11 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL18 11 27 20 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL18 03 27 09 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL17 11 17 20 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - Deliberation 1 Modification du tableau des effecti
unknown - DEL21 11 09 17 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL17 11 17 13 Modification Tableau DES Effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL17 11 17 13 Modification Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANCÇ 0:
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille dix-sept et le 17 novembre à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL.
Présents : ŸY. MICHEL -— M. ROUVIER - L. FABRE - J. LAFAGE - G. REQUENA —$. BASSI-ALLEMAND - M. IBARS — À. KELLY — M. LEFEVRE — C. BRISSOIS — N. SEDKI - JF. MARY - JC. ARAGON -— M. PEREZ - B. DANIS — A. CHOUKROUN - $S. SENEGA-SANCHEZ -— $. JEAN — W. BIGNON - C. CARRIE-MAHMOUKI -— F. PEREZ -— P. KAPPLER -— G. GUIRAUD - C. PINO
Absentes représentées : MC. FABRE DE ROUSSAC par L. FABRE - J. HURTADO par M. IBARS - C. NEGRI-AZAIS par JC. ARAGON
Absents : M. GROSSO - $S. BERBEZIER
13. Modification du tableau des effectifs
Il appartient à la collectivité d’adapter l’organisation et le fonctionnement des services et de ce fait d’ajuster le tableau des effectifs au regard de ces éléments.
Création des postes suivants :
o 1 poste d’adjoint administratif principal de 2°"° classe
o 3 postes d'adjoint d'animation à temps complet
o 5 postes d'adjoint d'animation à 12 h/semaine
Il convient d’en délibérer.
LE CONSEIL
Ouï l'exposé de M. le Maire
. DELIBERE
A L’'UNANIMITE
Approuve la modification du tableau des effectifs ci-dessus.
Et ont, les membres présents,
signé au registre.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Yves MICHEL
Par délégation
Le 1°’ Adjoint
Marc ROUVIER
Envoyé en préfecture le 23/11/2017
Reçu en préfecture le 23/11/2017
Affiché le 24/11/2017
ID : 034-213401508-20171117-DEL17_11_17_13-DE