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Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune d'Octeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du 2025.06.24 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
Octeville Octeville-sur-mer, le 23 mai 2025
Mairie Octeville-sur-mer
Place du Général de Gaulle – 76930 Octeville-sur-mer – 02 35 54 62 80 – 02 35 54 56 06 mairie@octevillesurmer.fr – www.octevillesurmer.fr
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2025
1. Appel nominal
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 1er avril 2025
Urbanisme :
4. Publication du bilan de concertation du projet « La prairie »
5. Avis sur le projet du Plan local d’Urbanisme intercommunal
Affaires générales :
6. Création d’une autorisation de stationnement pour taxi et attribution d’un emplacement
7. Mise en place du dispositif « ma commune, ma santé »
Ressources Humaines :
8. Création/suppression de postes
9. Modification du règlement intérieur de la commune
10. Modification du règlement intérieur des titres-restaurant
Finances :
11. Décisions modificatives
12. Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges
13. Modification de la tarification enfance/jeunesse
14. Modification de la tarification cimetière
15. Renouvellement de la convention du Handball Octeville
16. Versement de la participation aux frais de fonctionnement du RASED pour 2024
17. Modification de la tarification des locations de salles communales et du règlement intérieur
18. Adoption d’une convention relative à l’acquisition de licences informatiques
19. Adoption d’une convention relative à l’acquisition de matériel informatique Octeville Octeville-sur-mer, le 23 mai 2025
Mairie Octeville-sur-mer
Place du Général de Gaulle – 76930 Octeville-sur-mer – 02 35 54 62 80 – 02 35 54 56 06 mairie@octevillesurmer.fr – www.octevillesurmer.fr
20. Décisions du maire
- Informations diverses
- Questions diverses