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Ordre du Jour - 2025.06.24 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025.06.24 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
e Vi LLE DE
Oaillac
Gaillac,
le
18
juin
2025
D
ville-gaillac.fr
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le
:
24
juin
2025
A
19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
Ÿ 4 4 2 3° 4° 4 2° 3 4 ge 6° T g° 9°
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
PROCES-VERBAUX
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
15
avril
2025
—
1
annexe
COMPTES
RENDUS
Compte
rendu
des
CA
du
CCAS
du
12
mars
et
du
16
avril
2025
—
2
annexes
Compte
rendu
de
la Commission
Patrimoine
et
Musées
du
3 juin
2025
—
1 annexe
Compte
rendu
de
la Commission
Sports
et Associations
du
10 juin
2025
—
1 annexe
ADMINISTRATION
GENERALE
Approbation
du
CRAC
de
GRDF
2024
—
1 annexe FINANCES
Tarifs
badges
QR
Code
piscine
Subvention
city
stade
Subvention
pour
la
sécurisation
de
la
toiture
du
château
de
Foucaud
Subvention
Lou
Pitchoun
400€
Polices
d'abonnement
au
réseau
de
chaleur
bois
— 6
annexes
Contrat
de
prêt
Crédit
Agricole
Groupement
de
commandes
- marché
de
VRD
-
1 annexe
Tarifs
des
droits
de
place
— retrait
de
la délibération
039-2025
Festival
du
Livre
: prise
en
charge
des
dépenses
et recettes URBANISME
1°
Conventions
de
servitude
ENEDIS
rue
Tournon
—
1 annexe
2°
Convention
de
servitude
ENEDIS
rue
Matisse
—
1 annexe
3°
Section
Daymarié
: engagement
procédure
de
cession
—
1 annexe
4
Transfert
à
l'Agglomération
de
la parcelle
MI
32
(bassin
de
rétention
Mas
de
Rest)
-
1 annexe
5°
Mise
à jour
de
l'Etat
Descriptif
de
Division
en
Volume
de
l'immeuble
sis
Impasse
Champ
de
Caivet
—
3
annexes
6°
Modification
du
protocole
de
vente
des
lots
1,
3 et 4 de
l'EDDV
de
l'immeuble
sis
Impasse
Champ
de
Calvet
—- 1
annexe
7°
Acquisition
par
acte
en
la forme
administrative
de
la
parcelle
MO
300,
sise
Chemin
des
Pruniers,
en
vue
de
la
réalisation
de
l'emplacement
réservé
n°32
— 2 annexes
8°
Désaffectation
/ Déclassement
Locaux
Navigation
avant
cession
g°
Décision
aliénation
anciens
chemins
communaux
suite
à enquête
publique
— 2
annexes
10°
Transfert
domanialité
Avenue
Foch
—
1 annexe
11°
Projet
de
réhabilitation
de
l’ancienne
gendarmerie
de
Gaillac
sise
Avenue
Jean
Calvet
-
1 annexe
12°
Renonciation
au
droit
de
préférence
—
parcelle
AT
81
—
1 annexe
RESSOURCES
HUMAINES
1°
Création
d'emplois
permanents
INFORMATION
GENERALES
1°
Décisions
du
Maire
—
1
annexe
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
nce
de
mes
sentiments
dévoués.
& y et = 7
Martine
SOUQUET
2/2