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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 03 2025
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 05.06.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14.11.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 20.07.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01.04.19
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 05.06.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 02 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 02 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Humanitaire,
1
Conseil Municipal du 17 février 2025 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2025
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. ATTRIBUTION DE LOTS LORS DES MANIFESTATIONS PORTEES PAR LA VILLE • RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. FINANCES
3. AFFECTATION PROVISOIRE DES RESULTATS 2024 – BUDGET PRINCIPAL DE LA
COMMUNE
• RAPPORTEUR : Jean Marc CARIAS
4. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
5. VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
6. BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
7. AFFECTATION PROVISOIRE DES RESULTATS 2024 – BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
8. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
9. BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS 2
Conseil Municipal du 17 février 2025 – Ordre du jour
10. AFFECTATION PROVISOIRE DES RESULTATS 2024 – BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
11.REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
12. BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
13. BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE PRODUCTION D’ENERGIES
RENOUVELABLES
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
III. AFFAIRES SOCIALES
14. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CCAS
• RAPPORTEUR : Véronique CROS
IV. RESSOURCES HUMAINES
15.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA