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Procès Verbal - proces verbal CM 15 09 2025
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Ordre du Jour - CM du 02.11.2020 Ordre du jour
Ordre du Jour - 01 Ordre du jour CM 15 09 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du jour CM 15 09 2025)
Thèmes du document : Éducation, Humanitaire, Eau et assainissement,
1
Conseil Municipal du 15 septembre 2025 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 JUIN 2025
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 AOUT 2025
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
4. RECENSEMENT DE LA POPULATION – PARTENARIAT AVEC LA POSTE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
5. SYNDICAT SOCIO CULTUREL DU TRICASTIN – RAPPORT D’ACTIVITE 2024 • RAPPORTEUR : Patricia MASSAUDET-SOJKA
6. REGLEMENT INTERIEUR ESPACE ASSOCIATIF 2 RUE DU LAC
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. FINANCES
7. MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES REGIES MUNICIPALES – MISE A
DISPOSITION DE SALLES POUR DES REUNIONS POLITIQUES
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
8. DETERMINATION DU FORFAIT SCOLAIRE – PARTICIPATION AUX FRAIS DE
FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE SAINT-MICHEL – OGEC – ANNEE 2026 2
Conseil Municipal du 15 septembre 2025 – Ordre du jour
• RAPPORTEUR : Jean Marc CARIAS
9. COMMUNAUTE DE COMMUNES DROME SUD PROVENCE – DEMANDE DE FONDS DE
CONCOURS – ESPACE ASSOCIATIF
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
III. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX
10.DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION D’UN CANAL EN VUE DU DEVELOPPEMENT
D’UNE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE ET LA CONSTRUCTION D’UNE CASERNE DES
POMPIERS
• RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
11.ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2024
• RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
12. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT 2024
• RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
13.DON D’UNE TONDEUSE EN L’ETAT A LA GENDARMERIE - CONVENTION
• RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
14.DON DES TRIBUNES INSTALLÉES AU RUGBY CLUB TRICASTIN A LA VILLE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - CONVENTION
• RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
15.ESPACE NATUREL SENSIBLE – ELECTRIFICATION MAISON DES CHASSEURS - REFACTURATION DES FRAIS D’ELECTRICITÉ ENTRE LA COMMUNE ET L’ACCA
• RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
IV. EDUCATION-ENFANCE-JEUNESSE
16.FORMATIONS BAFA 2026 - CONVENTION AVEC LE STAJ AUVERGNE/RHONE ALPES • RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS 3
Conseil Municipal du 15 septembre 2025 – Ordre du jour
17.PARTICIPATION COMMUNALE A L’ACTION DES ECOLES « CINEMA DE NOEL 2025 » • RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
18.DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAF – AMELIORATION DES ESPACES EXTERIEURS DU CENTRE RABELAIS
• RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
V. COMMERCE
19.OUVERTURES DOMINICALES 2026 POUR LES COMMERCES
• RAPPORTEUR : Christian SABATIER
SPORT
20.TRAIL URBAIN 2025 – CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA VILLE DE PIERRELATTE ET LA SOCIETE INEO EQUANS NUCLEAIRE
• RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
21.TRAIL URBAIN 2025 – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE PIERRELATTE ET LE COMITE DE LA DRÔME DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER • RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
22.CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CROIX BLANCHE DE VAUCLUSE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE FORMATION BNSSA
• RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
RESSOURCES HUMAINES
23. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR – JOURNEE DE SOLIDARITE • RAPPORTEUR : Alain GALLU
24. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• Rapporteur : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA