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Arrêté - 20251110 arrete temporaire circulation et stationnement bellean 48aa
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - 20251110 arrete temporaire circulation et stationnement bellean 48aa)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°
48/2025
AA
Commune
de
MARZAN
Morand ARRETE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT Le
Maire
de
la Commune
de MARZAN,
Vu
la loi n°
82-213
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L
2213-1
et L2213-2, Vu
le
Code
de
la
Route
portant
règlement
général
de
la
Police
de
la
circulation
routière, Vu
la
demande
présentée
le
25
juillet
2025
par
MM.
MAHE
Anthony
et
PELTE
Stéphane
pour
Armor
Réseaux
Canalisations
20
rue
Rabelais
22000
SAINT-
BRIEUC
en vue
des
travaux
suivants
:
Pose
de
câble
Enedis
à
Bélléan
route
départementale
n°
148
et
voie
communale
n°
109
du
13
Bélléan
jusqu’à
la RD
148
Vu
le plan de déviation
du Conseil
Départemental
en date
du 04
août 2025
Vu
les arrêtés
du Conseil
Départemental
du
04
août
et du 26
août 2025
Vu
l’arrêté
municipal
34/2025
AA,
qui
réglemente
la circulation
et le stationnement
voie
communale
du
Téno
n°
109,
du
n°13
Bélléan
jusqu’à
la
RD
148,
pour
les
travaux
de Armor
Réseaux
Canalisations
Considérant
que
les travaux
sont toujours
en cours,
Vu
l'arrêté
du
Conseil
Départemental
n°
2025AT-2150
prolongeant
l’arrêté
2025
AT-1981
ARRETE
Article
1
: La
circulation
et
le
stationnement
de
véhicules
sont
interdits
du
lundi
08
H30
au
vendredi
16
H
30
depuis
le 26
août
2025,
ces
dispositions
sont prolongées
pendant
la
durée
des
travaux
voie
communale
du
Téno
n°
109,
du
n°13
Bélléan
jusqu’à
la RD
148.
Par
dérogation,
cette disposition
ne
s’applique
pas
aux
riverains,
véhicules
de Armor
Réseaux
Canalisations,
véhicules
de
secours
et
de
lutte
contre
l’incendie,
véhicules
intervenant
dans
le cadre
de l’entretien
et de
l’exploitation
de
la route
et véhicules
de
transports
scolaires.
Mairie
de Marzan
-2 rue
de la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02 99
90
63
02 Article
2:
Pendant
cette
période,
la
circulation
est
déviée
par
les
routes
départementales
139
et
765.
Atticle
3
:La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
Armor
Réseaux
Canalisations Article
4
:M.
le
Maire
de
MARZAN,
M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
MUZILLAC/NIVILLAC,
MM.
MAHE
Anthony
pour
Armor
Réseaux
Canalisations
sont
chargés,
le
Conseil
Départemental,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
à
la
Mairie
de
MARZAN
ainsi
qu’à
chaque
extrémité
de
la
déviation.
MARZAN,
le
10
novembre
2025
Le
Maire,
Denis
LE
RALLE.
Mairie
de Marzan
-2 rue
de la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02 99
90
63
02