Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete temporaire de circulation stationnement 09
Arrêté - arrete de circulation temporaire 33 2024
Arrêté - Arrete temporaire de stationnement
Arrêté - 20251110 arrete temporaire circulation et stationn
Arrêté - Arrete temporaire de circulation 24 2024 aa
Arrêté - 20250827 Arrete temporaire circulation et stationn
Arrêté - arrete temporaire reglementant le stationnement 12
Arrêté - 20250610 arrete temporaire reglementant circulatio
Arrêté - 20250731 Arrete temporaire circulation et stationn
Arrêté - 20260423 Arrete temporaire circulation et stationn
Arrêté - arrete temporaire de circulation stationnement 08 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - arrete temporaire de circulation stationnement 08 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°
08/2024
AA
Commune
de
MARZAN
ARRETE
TEMPORAIRE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
Le
Maire
de
la
Commune
de
MARZAN,
Vu
la
loi
n°
82-213
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2213-1
et
L 2213-2,
Vu
le Code
de
la
Route
portant
règlement
général
de
la
Police
de
la circulation
routière,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
JOST
Dominique,
Président
de
l’Association
Marzaners
Rock’n’roll
en
vue
d'organiser
un
vide-greniers
le dimanche
12
mai
2024.
Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
importe
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules
dans
le
bourg
à cette
occasion.
ARRETE
Article
1
: La
circulation
autres
que
les
véhicules
de
secours,
de
lutte
contre
l'incendie
et
les
véhicules
de
service
sera
interdite
le dimanche
12
mai
2024
de
5 h 00
à 21h
00
à:
e
Rue
de
la
Source
à
partir
du
n°8
jusqu’au
giratoire
Rue
de
la
Source-Rue
de
la
Gare-
Rue
de
la
Fontaine
e
Rue
de
la Poste,
entre
la rue
du
Général
de
Gaulle
et
rue
de
la Source
à partir
du
n°8
e
La
rue
de
la
Fontaine
vers
la
Place
Saint-Pierre
sera
à sens
unique
Le
stationnement
et
l'accès
à
l’aire
de
vidange
des
campings
cars
Place
de
la
Fontaine
seront
interdits
à partir
du
samedi
11
mai
2024
à
10
h 00
jusqu'au
dimanche
12
mai
2024
à 21 h
00.
Article
2
: Pendant
cette
période,
la
circulation
sera
déviée
par:
e
Rue
du
Général
de
Gaulle
e
RD
774
Article
3:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
organisateurs
sous
le
contrôle
des
services
techniques
communaux.
Article
4:
M.
le
Maire
de
MARZAN,
M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
LA
ROCHE
BERNARD,
M.
le
Président
de
l’Association
Marzaners
Rock’n’roll
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
à
la
Mairie
de
MARZAN
ainsi
qu’à
chaque
extrémité
de
la déviation.
MARZAN,
le
18
avril
2024
Le
Maire,
Denis
LE
RALLE
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02 99
90
63
02