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unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste des délibérations du 14 janvier 2025
Document publié le Mardi 14 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste des délibérations du 14 janvier 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARMAGNAC ADOUR
1 lotissement Bourdalat 32400 RISCLE
Tel : 05.62.69.86.43
ccaa@armagnacadour.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 14 janvier 2025
Liste des délibérations
Numéro Objet Décision
2025/001 Les rythmes scolaires Approuvée
2025/002
Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et
mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du
quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Approuvée
2025/003 Fixation des prix des repas des cantines dans les écoles de la CCAA Approuvée
2025/004 Modification du tableau des emplois : modification durée hebdomadaire emplois professeurs de musique Approuvée
2025/005
Recrutement d'agents contractuels - animation Accueil de
loisirs en application de l'article L.332-23-2° du code général
de la fonction publique
Approuvée
2025/006 Avenant n°1 : mise à disposition d'éducateurs sportifs Approuvée
2025/007
Passation des marchés publics : Investissement voirie 2025,
restructuration du pont de l'Yzaute à Sarragachies et du pont
du Football à Riscle
Approuvée
2025/008
Modification n°1 du Schéma Régional d’Aménagement, de
Développement Durable et d’Egalité des Territoires
(SRADDET) Occitanie Pour avis
Approuvée
2025/009 Convention de partenariat pour l'animation du SAGE ADOUR AMONT Approuvée
2025/010 Choix du bureau de contrôle et du SPS pour le projet Ecole Maternelle à Aignan Approuvée