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Document publié le Dimanche 5 juillet 2020 par la commune de Péage-de-Roussillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 050720)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
1/4
COMMUNE DU PEAGE DE ROUSSILLON
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL D’INSTALLATION
DU 5 JUILLET 2020
L’an deux mille vingt le cinq juillet, le Conseil municipal, dûment convoqué le trente juin, s’est
réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Mme Edith QUILLE.
Présent(e)s : Mmes et MM. André MONDANGE, Delphine ALBUS, Thierry DARBON,
Véronique ROBERJOT, Louis MERCIER, Ken DOYAT, Virginie MONTALON, Farid KIOUDJ,
Patricia GEOFFRAY, Cyrille GHEBBANO, Raba IGDERZENE, Edith QUILLE, Bruno
DARMON, Brigitte JURY, Sébastien SIMOND, Bouchra BADDY, Gérard GIRAUD, Paola
PORTOGALLO, Charles GUIGUI, Sylvie FONTAINE, Paul FAYOLLE, Jean-Paul IMBLOT,
Sébastien COURION et Olga DAMIAN.
Excusé(e)s : Sandra DESVIGNES, Angélique AZZOUG, Marie-Isabelle ZAURIN, Dominique FLACHER-LHERMET et Rodolphe MAILLANT.
Pouvoirs : Sandra DESVIGNES donne pouvoir à Patricia GEOFFRAY, Angélique AZZOUG
donne pouvoir à Thierry DARBON, Marie-Isabelle ZAURIN donne pouvoir à Sylvie
FONTAINE, Rodolphe MAILLANT donne pouvoir à Sébastien COURION et Dominique
FLACHER-LHERMET donne pouvoir à Olga DAMIAN.
Cyrille GHEBBANO est élu secrétaire de séance.
1. INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Stéphane SPITTERS déclare installés dans leurs fonctions de membres du Conseil municipal Mmes et MM. André MONDANGE, Delphine ALBUS, Thierry DARBON, Véronique ROBERJOT, Louis MERCIER, Sandra DESVIGNES, Ken DOYAT, Virginie MONTALON, Farid KIOUDJ, Patricia GEOFFRAY, Cyrille GHEBBANO, Angélique AZZOUG, Raba IGDERZENE, Edith QUILLE, Bruno DARMON, Brigitte JURY, Sébastien SIMOND, Bouchra BADDY, Gérard GIRAUD, Paola PORTOGALLO, Charles GUIGUI, Sylvie FONTAINE, Paul FAYOLLE, Isabelle ZAURIN, Jean-Paul IMBLOT, Sébastien COURION, Dominique FLACHER-LHERMET, Rodolphe MAILLANT et Olga DAMIAN.
2. ELECTION DU MAIRE
La présidence est assurée par Edith QUILLE.
En application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a 2/4
obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le Conseil municipal désigne deux assesseurs pour constituer le bureau de vote : Delphine ALBUS et Thierry DARBON.
André MONDANGE se déclare candidat au poste de Maire du Péage de Roussillon.
Résultats du vote :
Blancs : 4
Contre : 5
Pour : 20
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité, déclare Monsieur
André MONDANGE, Maire du Péage de Roussillon.
3. DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
En application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code général des collectivités territoriales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal (vingt- neuf élus), soit huit adjoints au Maire au maximum. En application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de huit adjoints.
Le Maire propose de déterminer à huit le nombre des Adjoints au Maire.
Après avoir procédé à un vote à main levée, le nombre de huit adjoints est adopté.
4. ELECTION DES ADOINTS AU MAIRE
Les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, parmi les membres du Conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
André MONDANGE dépose une liste de huit adjoints : 3/4
- Louis MERCIER 1er Adjoint
- Delphine ALBUS 2ème Adjointe
- Thierry DARBON 3ème Adjointe
- Sandra DESVIGNES 4ème Adjointe
- Farid KIOUDJ 5ème Adjoint
- Véronique ROBERJOT 6ème Adjointe
- Ken DOYAT 7ème Adjoint
- Virginie MONTALON 8ème Adjointe
Résultats du vote :
Blancs : 8
Nuls : 1
Pour : 20
Après en avoir délibéré, à la majorité, la liste de candidats aux fonctions d’Adjoints au Maire, est adoptée à la majorité :
Adjoints Rang des Adjoints Délégations Louis MERCIER 1er Adjoint Responsable des finances, budget et
subventions
Delphine ALBUS 2ème Adjointe Responsable du développement
économique, de
l’emploi, de l’insertion,
du commerce, de
l’artisanat et des
marchés
Thierry DARBON 3ème Adjoint Responsable de l’urbanisme, de la voirie
et des bâtiments
communaux
Sandra DESVIGNES 4ème Adjointe Responsable du CCAS, solidarité, politique de la
ville, de la santé et des
personnes âgées
Farid KIOUDJ 5ème Adjoint Responsable de l’enfance, de la jeunesse
et des affaires scolaires
Véronique ROBERJOT 6ème Adjointe Responsable du logement
Ken DOYAT 7ème Adjoint Responsable du sport, des sports adaptés et du
handicap
Virginie MONTALON 8ème Adjointe Responsable de la culture et de l’éducation
populaire 4/4
Le Maire indique par ailleurs sa décision de nommer par arrêté municipal trois Conseillers délégués :
- Patricia GEOFFRAY : Conseillère déléguée aux loisirs et à la vie associative
- Cyrille GHEBBANO : Conseiller délégué à une démocratie vivante, locale et participative.
- Sébastien SIMOND : Conseiller délégué à l’environnement, à la transition écologique, à la qualité de vie et à une ville propre.
Pour clôturer la séance, André MONDANGE donne lecture de la charte de l’Elu local.
La séance est levée à 12 h 20.