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Convocation - 2168074
Déliberation - 1480606
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Campénéac.
Lien du pdf (Déliberation - 1480606)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 15/06/2023
Reçu en préfecture le 15/06/2023
Affiché le
ID : 056-215600321-20230615-2023_052-DE
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNE DE CAMPENEAC
Séance du 9 juin 2023.
L'an deux mille vingt-trois, le neuf juin, à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de
Campénéac, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente de Campénéac,
sous la présidence de Madame RENAUDIE Hania, Maire.
Date de Convocation : 2 juin 2023.
Présents : RENAUDIE Hania, Maire - GABARD Bruno - LE MOIGNE Nolwenn - NOEL Pierre - LARGEAU
Chantal - SAVIGNE Pascal - JUGEL Stéven - MOUNIER Benoit - ARGENTE Luce - WHITE Cécile - MORIN-
DIEGO Isabelle - GRANDVALLET Chantal.
Absents excusés ayant donné pouvoir : DRAGON Sandra ayant donné pouvoir à Pascal SAVIGNE - ALIX
Mathilde ayant donné pouvoir à Isabelle MORIN-DIEGO - MAHIEUX Jérémy ayant donné pouvoir à
Benoit MOUNIER - TRANVAUX Patrice ayant donné pouvoir à Chantal LARGEAU - PICARD Laurence
ayant donné pouvoir à Stéven JUGEL - DELOURME Jean-Pierre ayant donné pouvoir à Nolwenn le
MOIGNE - DENIS Stéphane ayant donné pouvoir à Luce ARGENTE.
Secrétaire de séance : GABARD Bruno.
Nombre de conseillers :
En exercice : 19
Présents : 12
Votants : 19
Délibération n°2023/52
Objet : Démission d’un Conseiller municipal à la Commission « Affaires scolaires ».
Par mail adressé en Mairie le 26 mai 2023, M. Jérémy MAHIEUX, Conseiller municipal a fait part de sa
démission de la Commission « Affaires scolaires ».
Le règlement intérieur prévoit qu’au moins trois conseillers municipaux doivent siéger dans chaque
commission.
La Commission « Affaires scolaires » présidée par Madame Nolwenn LE MOIGNE est composée
également de :
- Madame Sandra DRAGON. - Monsieur Pierre NOEL.
- Madame Chantal GRANDVALLET. -__ Monsieur Pascal SAVIGNE.
Le minimum de 3 conseillers municipaux étant respecté, il n’a pas lieu de désigner un nouvel élu pour
siéger à la Commission « Affaires scolaires » sauf si un membre du Conseil municipal souhaite faire
acte de candidature.
Aucun candidat ne s'étant manifesté, le Conseil municipal :
EN IE dl
Ce cs
Monsieur Bruno GABARD,
Maire. Secrétaire de séance.