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Compte-Rendu - 2018 05 16
Document publié le Mercredi 16 mai 2018 par la commune de Lande-Chasles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 05 16)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Banque,
République Française
Département Maine et Loire
LA LANDE CHASLES
Compte rendu de séance
Séance du 16 mai 2018
L' an 2018 et le 16 mai à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie sous la présidence de ROUXEL Jean-Christophe Maire
Présents : M. ROUXEL Jean-Christophe, Maire, Mmes : JACQUIN Angélique, BOUCHENOIRE Virginie MM : CANTIN Jeannick, ROUSSIASSE André, BERSON Christophe, JAMERON Guy, LECLERC Sylvain , ROUSSIASSE Robert Excusé(s) : Mme Virginie BOUCHENOIRE
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 8
• Présents : 8
Date de la convocation : 03/05/2018
Date d'affichage : 03/05/2018
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous Préfecture de Saumur
le : 18/05/2018
et publication ou notification
du : 18/05/2018
A été nommé(e) secrétaire : M. JAMERON Guy
SOMMAIRE
L'ordre du jour est le suivant :
–Délibération «Chemin du clos au chien à les Planches»
–Délibération «travaux toilettes salle des fêtes»
–Délibération « travaux menuiseries salle des fêtes»
–Délibération «travaux logement électricité Mairie»
–Délibération «ouverture compte épargne temps »
–Délibération création emploi temporaire, recrutement d'un agent contractuel
–Départ de la secrétaire de Mairie
–Départ de la locataire du logement Mairie
–Salle des fêtes – Buvette (couverture)
–Jeu la Land Cash – Point de situation
–Financement participatif – Point de situation
–PSC1 – Point de situation et date remise des diplômes
–Jeu – Mouliherne
–Règlement salle des fêtes – Modifications – création registre photos
–Arbre à planter – le 10/11/2018 Sainte Geneviève – Hommage Colonnel Bertram
–Peinture roue puits devant Mairie
–Appel à article pour le prochain bulletin municipal
–Questions diverses. 1 – Réfection chemin du Clos au Chien à les Planches – réf. : 2018/22 Monsieur le maire informe le Conseil Municipal qui est important de procéder à la réfection du chemin du Clos au Chien à les Planches car ce dernier est en très mauvais état.
Trois devis ont été présentés pour le projet :
– MKTP de Baugé-en-Anjou, le devis est d'un montant de 14 439€ TTC – Manu.TP de Longué, le devis est d'un montant de 14 334€ TTC – Luc DURAND TP de Longué-Jumelles, le devis est d'un montant de 25 548€ TTC
Après délibération, le Conseil Municipal décide :
– de retenir le devis de l'entreprise MANU.TP d'un montant de 14 334€ TTC – autorise Monsieur le Maire a signer tous les documents correspondants.
2 – Travaux toilettes « salle des fêtes »
Suite au manque de devis, décision reportée au prochain conseil.
3 – Travaux menuiseries salle des fêtes
Monsieur le Maire a informé le Conseil Municipal qui faut faire des travaux sur les anciennes menuiseries (2 portes) à la salle des fêtes. Un devis a été proposé, au vu du montant, il faut faire des devis par d'autres entreprises. Par contre sur ce devis, il est accepté de faire les réglages d'une fenêtre et d'une porte de toilette. Au prochain conseil, d'autres devis seront présentés.
Par contre, il a été opté l'achat d'un meuble en inox au prix de 447€ HT pour mettre dans la cuisine.
4 – Travaux électricité logement Mairie- réf. : 2018/23
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du départ de la locataire du logement de la Mairie. Après son départ, il serait judicieux d'effectuer une remise en état de l'électricité avant une nouvelle location et de procéder au prochain Conseil au nouveau montant de la location.
Un devis a été présenté :
– SARL R4S frère et sœur de Vernoil-le-Fourrier, le devis est d'un montant de 939,31€ TTC.
Après délibération, le Conseil Municipal décide :
– de retenir le devis de la SARL R4S frère et Sœur, d'un montant de 939,31€ TTC
– Autorise Monsieur le Maire a signer tous les documents correspondants
5 – Ouverture d'un compte épargne
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'agent technique est en arrêt de travail suite un accident de travail sur son autre commune. Du coup cet agent ne peut pas effectuer son travail, c'est Monsieur le Maire qui remplacera cet agent, le temps de son arrêt.
Monsieur le Maire informe aussi le Conseil Municipal que ce même agent a demandé l'ouverture d'un compte épargne temps.
Le Conseil Municipal ne s'oppose pas à cette ouverture, il est demandé à la secrétaire de Maire de faire le nécessaire pour l'ouverture de ce compte épargne temps et de la présenter au prochain conseil.
6 – Départ de la secrétaire de Mairie
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du départ de la secrétaire de Mairie, cette dernière ne sera plus dans les effectif de la commune le 12/07/2018.
7 – Création d'emploi temporaire - réf. : 2018/24
Monsieur le Maire informe le Conseil : un accroissement temporaire d’activité . Il propose pour répondre à ces besoins, la création d'un emploi pour une durée de 1 mois.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de créer un d’emploi temporaire :
motif du recours à un agent contractuel : article 3, 1°(accroissement temporaire d’activité) de la loi du 26 janvier 1984, - durée du contrat : 4 semaines (du 13/06/2018 au 11/07/2018)
- nature des fonctions : administratif, aide la secrétaire de Mairie
- niveau de recrutement : agent administratif territorial 2ème classe - niveau de rémunération : 9ème échelon du grade agent administratif maximum, Indice Brut 370, Indice majoré 342,
- d’autoriser Monsieur Maire à signer le contrat de recrutement correspondant, Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois ci-dessus créés seront inscrits au budget, chapitre 012.
8 – Recrutement d'un agent contratuel - réf. : 2018/25
Le Conseil Municipal ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-3-4° ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
DECIDE
- La création à compter du 12 juillet 2018 d’un emploi permanent d'adjoint administratif territoriale 2ème classe contractuel à temps non complet, à raison de 12 heures hebdomadaires (durée inférieure à 17h30).
Cet emploi sera occupé par un agent recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de 5 mois ½ soit jusqu'au 31/12/2018 (maximum 3 ans) pour le poste de secrétaire de Mairie.
Le contrat sera renouvelable par reconduction expresse. La durée totale des contrats ne pourra excéder 6 ans. A l’issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat de l’agent sera reconduit pour une durée indéterminée.
- L’agent devra justifier d'une condition d’expérience professionnelle et sa rémunération sera calculée, compte tenu de la nature des fonctions à exercer assimilées à un emploi de catégorie C, par référence à la grille indiciaire du grade de recrutement.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l’Etat et sa publication.
9 – Salle des fêtes – Buvette couverture
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il est nécessaire de revoir la couverture de la buvette de la salle des fêtes car à chaque gros coup de vent la brande se détache. Le Conseil Municipal propose de voir la possibilité d'installer un grillage pour mieux maintenir la brande.
Il est demandé de procéder à des devis pour le prochain conseil.
10 – Jeu la Land Cash – Point de situation
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a été déjà vendu une première de série de 20 jeux et que sur la deuxième série de 20 jeux, il en reste 15.
Ils seront proposés au prochain vide grenier du 27 mai 2018 à La Lande Chasles. Si demandes supplémentaires, cela sera sous forme de souscription.
11 – Financement participatif – Point de situation
Monsieur le maire informe le Conseil Municipal qu'il a été mis en place un financement participatif sur le net pour l'achat des jeux sur l'aire de pique nique. Suite à la difficulté des internautes a régler en ligne (nécessité de s'inscrire au préalable et pas de paiement direct), le seuil atteint fut 13% de l'objectif. Des règlement en mairie ont été également reçus. Monsieur le Maire propose d'attendre la fin officielle du financement participatif à la date du 4 juin 2018 et de relancer un financement local avec don fait en mairie. A noter que les dons permettront un allègement d'impôt.
12 – PSC1 – Point de situation et date de remise des diplôme
Monsieur le Maire informe de Conseil Municipal que pour la formation au PSC1, il y a eu 30 participants. La date de remise des diplômes sera la samedi 21 juillet 2018 à la salle communale à 19h.
13 – Jeu- Mouliherne
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a écris à la commune de Mouliherne pour demander s'il était possible de récupérer le jeu « bascule » qui a été enlevé à l'école.
La Mairie de Mouliherne a répondu positivement à la demande.
14 – Règlement salle des fêtes – Modifications -Création registre photos Monsieur le MAIRE informe le Conseil Municipal que des modifications ont été apportés au règlement de la salle des fêtes et qu'un registre photos a été créé avec tous les points défaillants avant la location pour éviter toutes ambiguïtés.
Le Conseil Municipal demande qu'il soit rajouté sur le règlement que les containers « verres, papiers » derrière la salle doivent rester disponibles à toutes personnes lors d'une location le week end. Et les cendres du barbecues doivent rester en place et seront vidées par le personnel communal.
15 – Arbre à planter – le 16/11/2018 Sainte Geneviève – Hommage au Colonel Bertram La commune de La Lande Chasles a été retenue par le commandant de gendarmerie du secteur de Saumur dont la commune dépends pour la traditionnelle fête de la Ste Geneviève, le 16 novembre 2018. Une messe sera célébrée à 10h, puis cérémonie au monument aux morts et verre de l'amitié à la salle communale.
Un chêne sera planté à cette occasion sur l'aire de pique nique en hommage au Colonel Bertram. L'ensemble des habitants est convié à être présent lors de cette matinée de soutien au travail effectué au quotidien par la gendarmerie.
16 – Peinture roue puits devant Mairie
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il serait intéressant de peindre la roue du puits à côté du Mat du Drapeau pour avoir un joli visuel.
Le Conseil Municipal décide que cette roue sera peinte en rouge basque.
17 – Appel à article pour le prochain bulletin municipal
Un appel est lancé pour le prochain bulletin qui sera distribué aux habitants fin juin, début juillet. Merci d'envoyer vos articles avant le 15 juin 2018.
18 - Questions diverses :
Cyclotourisme :
Il est mis en place un circuit vélo, nommé pour l'instant V44, qui reliera Alençon à Saumur. Un peu moins de 2kms de ce tronçon traversera La Lande Chasles pour relier Cuon à Jumelles, par La Mottaie. Réunion le 24 mai à 16h à Saumur pour inaugurer le lancement de cette opération de balisage sur l'Agglo Saumur Val de Loire. Jeannick Cantin représentera la commune de La Lande Chasles.
J.C TAUGOURDEAU :
Mr Le Député organise un pique-nique à la Lande Chasles le 22 juin 2018 à 19h à la salle communale. Chacun vient avec son pique nique. L'appéritif et le vin seront offerts.
Réponse à donner avant le 2 juin 2018 par mail à : permacence@jctaugourdeau.com
vente vaisselles
Un habitant de la commune souhaite vendre un lot de vaisselles à la commune pour la salle des fêtes. La commune ne donne pas suite à cette proposition.
Messe:
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'une messe sera célébrée à l'église de la Lande Chasles le samedi 7 juillet à 18h30 pour bénir la statue de St Jean, offerte à la commune et rénovée. L'ensemble des habitants est invité à être présent et un verre de l'amitié clôturera la soirée. A noter que la chapelle s'appelle la chapelle St Jean et qu'elle aura donc sa statue présente à l'intérieur. Les autres statues sont en cours de rénovation et seront inaugurées lors des journées du Patrimoine en septembre 2018
Réfection du chemin rural des 3 Poiriers
Les travaux de préparation commenceront la semaine 28 et dans la semaine 29 l'enrobé sera fait.
Prochaine réunion de Conseil Municipal est le 27 juin 2018 à 20h.
Séance levée à: 21:15
En mairie, le 17/05/2018
Le Maire
Jean-Christophe ROUXEL