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Arrêté - Arrete 2025.32
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025.32)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
COMMUNE DE JARNOSSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
2025/32
Le Maire de JARNOSSE,
Vu le Code des collectivités territoriales et notamment ses articles L2212-1, L2212-2, L2213-1 à L2213-6 et L3221-4;
Vu le Code de la Route et notamment l’article R411-5 définissant les pouvoirs des Préfets, des
Présidents des Départements et des Maires, et l’article R411-21-1 définissant les pouvoirs de police de l'autorité compétente pour prévenir un danger sur une voie ;
Vu le décret 58-1217 et l’ordonnance 58-1216 du 15/12/1958 relatifs à la Police de la Circulation ;
Vu la Loi 82-213 du 02 Mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée et complétée par les lois 82-623 du 22/07/1982 et 83-663 du22/07/1983 ;
Vu l’arrêté du 24 Novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;
Vu l'arrêté du 6 novembre 1992 relatif à l'approbation de modifications de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière
Vu la demande formulée le 6 décembre 2025, par Monsieur PHILIBERT, membre de BRIENNON VELO PASSION ;
CONSIDÉRANT que pour permettre le bon déroulement des courses cyclistes organisées le samedi 18 avril 2026, garantir la sécurité des usagers et assurer la circulation dans de bonnes conditions, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Déroulement de la manifestation
Les courses cyclistes sont autorisées le samedi 18 avril 2026 de 12h à 19h. Elles sont
autorisées à emprunter la Route de Roanne, le Chemin du Moulin, et la Route de Boyer.
ARTICLE 2 : Restriction de circulation
- La circulation de tous les véhicules se fera uniquement dans le sens de la course.
- La Route de Roanne, entre le croisement avec le Chemin du Ventou et le croisement Place
du Bourg, sera interdite à la circulation, sauf aux cyclistes et aux riverains. Une déviation
sera mise en place Chemin du Ventou.
- La circulation des véhicules sera en sens unique Chemin du Ventou, dans le sens de la Route
de Roanne à la Place du Bourg.
- Le Chemin du Moulin sera interdit à la circulation, sauf aux cyclistes et aux riverains. Une
déviation sera mise en place Chemin de Gaty.
ARTICLE 3 : Déviation et Signalisation
Les déviations seront mises en place par l'organisateur. La signalisation appropriée est
également à sa charge et sous sa responsabilité.
ARTICLE 4: Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera affiché dans les
conditions habituelles, seront constatées par des procès-verbaux transmis aux tribunaux
compétents.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
La sous-préfecture de Roanne
Les organisateurs : Briennon Vélo Passion et le Comité des Fêtes de Jarnosse
La Brigade de gendarmerie de Charlieu - Belmont de la Loire
STD Roannais du Département de la Loire
La Commune de Villers
Fait à JARNOSSE, le 8 décembre 2025
Le Maire, Jean-Marc LOMBARD