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Conseil Municipal - 3 2023 197
Conseil Municipal - 3 2023 62
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3 2023 62)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
Délibération n°2023-62 du 15/05/23
Le lundi 15 mai 2023, le Conseil municipal de la Ville de Châteauroux,
qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie dans la salle
habituelle de ses séances, par convocation en date du 9 mai 2023 et
sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (38) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, Mme Florence
PETIPEZ, M. Brice TAYON, Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe
SIMONET, Mme Stéphanie GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme
Christine DAGUET, M. Denis MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme
Catherine DUPONT, Mme Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme
Brigitte DION, M. Jean-Paul BISIAUX, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric
CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Joëlle MAYAUD, Mme
Frédérique GERBAUD, M. Gilles ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN,
M. Michel GEORJON, M. Richard LINDE, M. Stéphane ZECCHI, M.
Michaël POINTIERE, Mme Nahima KHORCHID, M. Damien NOEL, M.
Tony IMBERT, Mme Alix FRUCHON, M. Maxime GOURRU, Madame
Muriel BEFFARA, Mme Delphine CHAMBONNEAU, Mme Mylène
WUNSCH.
Excusé(s) (5) : M. Charles-Henri BALSAN ayant donné procuration à
Mme Catherine DUPONT, M. Laurent BUTHON ayant donné procuration
à Mme Catherine RUET, Mme Marina RENOUX ayant donné procuration
à M. Stéphane ZECCHI, Mme Vanessa JOLY ayant donné procuration à
Mme Sonia ROUX, M. Thibault ROY ayant donné procuration à M. Tony
IMBERT.
3 : Installation d'une nouvelle conseillère municipale
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-4,
Considérant que Monsieur Matthieu PRUDHOMME a présenté sa démission de ses fonctions de conseiller municipal par courrier en date du 3 mai 2023,
Considérant que, conformément à l’article 270 du Code électoral, le candidat venant sur la liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit,
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte :
-de l’installation de Madame Muriel BEFFARA dans ses fonctions de conseillère municipale,
-de la modification du tableau du conseil municipal, joint en annexe.
Suite à une discussion, le Conseil municipal prend acte. #signature# DÉPARTEMENT
INDRE
_______
ARRONDISSEMENT
CHÂTEAUROUX
_______
Effectif légal du conseil municipal
43
_______
COMMUNE : CHÂTEAUROUX Communes de 1 000 habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL ( a r t . L . 2 1 2 1 - 1 d u c o d e g é n é r a l d e s c o l l e c t i v i t é s t e r r i t o r i a l e s – C G C T ) __________________________ L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction1 Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus
récente élection à
la fonction
Suffrages obtenus
par la liste
(en chiffres)
Maire M. AVÉROUS Gil 12-07-1973 15-03-2020 7 995
Première adjointe Mme MONJOINT Chantal 07-06-1954 15-03-2020 7 995
deuxième adjoint M. HUGON Jean-Yves 16-05-1949 15-03-2020 7 995
troisième adjointe Mme RUET Catherine 09-11-1950 15-03-2020 7 995
quatrième adjoint M. VRILLON Roland 21-04-1949 15-03-2020 7 995
cinquième adjointe Mme PETIPEZ Florence 09-05-1956 15-03-2020 7 995
sixième adjoint M. TAYON Brice 11-01-1980 15-03-2020 7 995
septième adjointe Mme JBARA-SOUNNI Imane 18-06-1976 15-03-2020 7 995
huitième adjoint M. SIMONET Philippe 10-04-1955 15-03-2020 7 995
neuvième adjointe Mme GALOPPIN Stéphanie 28-03-1974 15-03-2020 7995
dixième adjoint M. MEMIN Jean-François 17-10-1947 15-03-2020 7 995
onzième adjointe Mme DAGUET Christine 26-08-1951 15-03-2020 7 995
douzième adjoint M. MERIGOT Denis 05-06-1954 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme RABIER Monique 15-08-1949 15-03-2020 7995
Conseillère municipale Mme DUPONT Catherine 26-01-1951 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme ROUX Sonia 12-02-1952 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. TOURRES Dominique 15-12-1952 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme DION Brigitte 05-09-1953 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. BISIAUX Jean-Paul 27-09-1953 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. BALSAN Charles-Henri 24-10-1953 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. LINDÉ Richard 30-10-1955 15-03-2020 7995
Conseillère municipale Mme BOUGNOUX Isabelle 16-01-1956 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. CHALMAIN Eric 16-05-1956 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme MABON Annick 26-01-1958 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme MAYAUD Joëlle 01-07-1959 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme GERBAUD Frédérique 03-07-1959 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. ROUSSILLAT Gilles 08-10-1960 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme MAUCHIEN Liliane 18-07-1961 15-03-2020 7 995
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller. Fonction(1) Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus
récente élection à
la fonction
Suffrages obtenus
par la liste
(en chiffres)
Conseiller municipal M. GEORJON Michel 28-04-1966 15-03-2020 7995
Conseiller municipal M. BUTHON Laurent 29-07-1966 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme RENOUX Marina 12-05-1973 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme JOLY Vanessa 09-11-1976 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. ZECCHI Stéphane 27-12-1976 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. POINTIERE Michaël 07-11-1981 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme KHORCHID Nahima 26-02-1982 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. NOËL Damien 17-07-1983 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. IMBERT Tony 08-08-1986 15-03-2020 7 995
Conseillère municipale Mme FRUCHON Alix 14-10-1994 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. ROY Thibault 29-03-2001 15-03-2020 7 995
Conseiller municipal M. GOURRU Maxime 06-06-1967 15-03-2020 1 165
Conseillère municipale Mme BEFFARA Muriel 30-06-1957 15-03-2020 1 165
Conseillère municipale Mme CHAMBONNEAU Delphine 09-04-1984 15-03-2020 619
Conseillère municipale Mme WUNSCH Mylène 18-09-1958 15-03-2020 580
Cachet de la mairie : Certifié par le Maire,
A Châteauroux, le 15 mai 2023,
Gil AVÉROUS