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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 90 Approbation du proces verbal de la seance du 24 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 16/12/2025
Com M u ne d € H ES | N G U E ID : 068-216801357-20251215-202590-DE
TT
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 15 décembre 2025
Sous la présidence de M. Gaston LATSCHA, Maire.
L'an deux mille vingt-cinq, le 15 décembre 2025 à 19h, le Conseil Municipal de la commune de
Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 11 décembre 2025.
Étaient présents : Yann ALIBERT, Denis ARNOUX, Fabienne BOULIER, Rémy CASTRO, Josiane CHAPPEL, Nicolas CHRISTEN, Jean HERTZOG, Anne KARABABA, Jean-Luc KOCH, Claudia KUNTZELMANN, Christian LANDAUER, Paul LATSCHA, Stéphane MARTIN, Christophe OUDOT, Nathalie REIBEL, Jocelyne SCHIRCH, Vincent SCHWEÏTZER, Cédric SCHWIRLEY, Chantal SENFT
Absents excusés : Cathy ARNOLD, Sylvie GRUNTZ, Adeline SCHWEITZER
Procurations :
Cathy ARNOLD donne procuration à Claudia KUNTZELMANN
Sylvie GRUNTZ donne procuration à Jean HERTZOG
Adeline SCHWEÏITZER donne procuration à Vincent SCHWEITZER
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 20
Nombre de suffrages exprimés :
Votes Pour : 23
Votes Contre : O
Abstention : O
Publiée le 16 décembre 2025
Transmise au Représentant de l'État le 16 décembre 2025
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire
l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dan un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
l sur 2 Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le TPE 6 L
Publié le 16/12/2025 O
ID : 068-216801357-20251215-202590-DE
2025 - 90 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 11 2025
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Municipal, décide d'adopter le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 24 novembre 2025.
Pour extrait certifié conforme au registre des
délibérations du conseil municipal.
Fait à Hésingue, le 16 décembre 2025
Le maire:
Gaston
2 sur 2