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Procès Verbal - 3.pv.11.06.2024
Convocation - 02 convocation cm 02.04.2024
Procès Verbal - 03 pv 11.06.2024 signé
Convocation - 02 convocation 26.03.2025
Convocation - 11 convocation 21.10.2026
Convocation - 01 convocation 13.01.2026
Procès Verbal - 06 PV CM 29042019
Convocation - convocation cm 16.07.2026
Convocation - 02 convocation cm 11.06.2024
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Saint Martin la Pallu.
Lien du pdf (Convocation - 02 convocation cm 11.06.2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Éducation,
DS 18 rer Henri RENAUDEAU
ss pre te ete Maire de Saint-Martin-la-Pallu
Saint-Martin _.
[= -la-Pallu .—." Saint-Martin-la-Pallu, ss. AU CŒUX x a
le 05 juin 2024,
dela AT
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE
SAINT-MARTIN-LA-PALLU
La réunion du Conseil municipal
aura lieu
le mardi 11 juin 2024 à 18h30
Salle du Conseil Municipal — 15, Route de Lencloître — Vendeuvre, Vendeuvre-du-Poitou - Saint-
Martin-la-Pallu
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 02 avril 2024 à
1 AFFAIRES INSTITUTIONNELLESeneeesnsssoncesoesmceeeccenecensee nee esse eoossssssnnsonne soso À
1.1 Maintien des fonctions de Madame Valerie CHEBASSIER, adjointe au Maire, après
retrait de l’ensemble de ses délégations à
1.2 Modification du règlement intérieur du CMJ
2 FINANCES-BUDGET.
2.1 Budget principal : Décision modificative 1
3 FINANCES-CONVENTIONS sssmnerenssrree
3.1 Convention de mise à disposition du Centre d’Intervention et de Secours de Vendeuvre- du-Poitou au Service Départemental d’Incendie et de Secours de la VIe sn %
3.2 Fonds de concours pour soutenir l’investissement des communes — Demande d’octroi au titre de l’année 2023... un 8
3.1 Adoption d’une convention de projet de rénovation globale et amélioration énergétique du patrimoine bâti public avec le Syndicat Energies Vienne — Rénovation énergétique du Groupe Scolaire Gérard Gauthier de Vendeuvre-du-Poitou — Tranche 1 _
3.2 Adoption d’une convention de travaux de restauration de l’hydromorphologie de la
Pallu avec le Syndicat Clain Aval
3.3 Adoption d’une convention relative à l’entretien ultérieur du carrefour RD
757/RD43/RD21 situé à Saint-Martin-la-Pallu 11
3.4 Participation de la Commune de Saint-Martin-la-Pallu à la destruction des chenilles processionnaires sur l’ensemble du territoire COMMUNAl 13
3.5 Repas du 14 juillet 2024 - Comme déléguée de Blaslay : tarif du repas festif .… 14
3.6 Convention de mise à disposition de matériel numérique pour les écoles pilotes :
«territoires numériques éducatifs »
3.7 Approbation de la convention territoriale globale entre la Communauté de Communes du Haut-Poitou, ses communes membres, la Caisse d’Allocations Familiales de la Vienne et la Mutualité sociale Agricole Poitou... 15
Page 1 sur 2 3.8 Avenant 4 à la convention financière et administrative pour la scolarisation des enfants
AG BIASIAY snnneennnnnenNNnnnnNENntnennnnnnntt
18
4 URBANISME ssesrsersesrenenrenee rrrrnrrnneernerennenennnerneenneee 19
41 Acquisition de parcelles d’alignement 000 C 1258, 000 C 1262, 000 C 1263
et 000 C
1264 — Route de Lurault - Commune déléguée de Vendeuvre-du-Poitou..…...............……… 19
42 Acquisition de la parcelle d’alignement 060 AA 142 - 2 Rue Auguste Jacquemin
Etables - Commune déléguée de Charrais ….....ecencenemnenre 20
43 Acquisition des parcelles du Marais du Grand Gué N 762 et 764 - Commune déléguée de Vendeuvre-du-Poitou...eeeeeneenneenneenneennenne 21
44 Acquisition d’une partie de la parcelle 000 O 1328 —- Commune déléguée de Vendeuvre-
AU-POÏTOU srrrrrrmreeenneseneennenenennenrennennntttt 22
45 Acquisition de la parcelle 060 AE 145 - Commune déléguée de Charrais
«23
4.6 Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme déposée par le Maire...
24
47 Fixation du prix des lots 1 à 14 du lotissement des Vignes Mignaud 2...
25
4.8 Changement de dénomination d’un lieu-dit Vilaines, commune déléguée
de
VATENNES crrrrremmennennemenneennnennenenennnenennnnnnnennenneennennnennneeneenennte 27
5 RESSOURCES HUMAINES sessscccccooosonsssonnenennnnennnneeneneneonneneenennnnt
5.1 Mise à jour du tableau des effectifs : suppression de postes non pourvus...
27
5.2 Tableau des effectifs : modification du temps de travail d'emplois permanents
à temps
non complet (inférieur à 10%) 31
5.3 Tableau des effectifs : création de deux postes d’adjoint technique territorial à temps
non complet — SETVICE SCOÏAÎTE.............nnnnNreennneencnnnnnnnrnnnnt 32
54 Tableau des affectifs: création d’un emploi d’adjoint technique- fonctions
d'ATSEM crmennennnennnnetennetnnntt 33
55 Remboursement des frais de déplacements
34
6 AFFAIRES SCOLAIRES sesssseoreeeosooneenenenensennnenenerenenenenennenes séries DO
6.1 Horaires scolaires de l’école maternelle groupe Gérard Gauthier
36
7 QUESTIONS DIVERSES rrmrrmmnmnnnnnnnnnnnnnnnnnnennee 7
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments disting
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