Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 08 liste des délibérations 16.07.2026
Convocation - 08 convocation 01.07.2026
Convocation - 08 convocation 23.07.2025
Convocation - 03 Convocation 07.05.2025
Convocation - 06 convocation cm 12.11.2024
Convocation - 02 convocation cm 02.04.2024
Convocation - 02 convocation cm 11.06.2024
Convocation - 05 convocation cm 16.09.2024
Compte-Rendu - 07 CR CM 31072020
Convocation - 07 convocation cm 18.12.2024
Convocation - convocation cm 16.07.2026
Document publié le Jeudi 16 juillet 2026 par la commune de Saint Martin la Pallu.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 16.07.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
Er Valérie CHEBASSIER
. Saint-Martin Le Maire de Saint-Martin-la-Pallu
-_-la-Pallu _-_-
as au
" delaVicune Saint-Martin-la-Pallu,
le 10 juillet 2026,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE
SAINT-MARTIN-LA-PALLU
La réunion du Conseil municipal
aura lieu
le jeudi 16 juillet 2026 à 20h00
Salle du Conseil Municipal — 15, Route de Lencloître — Vendeuvre, Vendeuvre-du-Poitou - Saint-
Martin-la-Pallu
ORDRE DU JOUR
1 VIE INSTITUTIONNELLE — DESIGNATIONS
1.1 Démission d’un conseiller municipal : installation d’un conseiller municipal
1.2 Désignation d’un représentant pour siéger au sein du conseil d’administration de
l’'ARNOVEL
1.3 Désignation d’un représentant pour siéger au sein du conseil d’administration de l’ APPUI
1.4 Désignation d’un référent déontologue
1.5 Adoption d’une convention avec le département de la Vienne pour le traitement des
données à caractères personnel du réseau C@bri
1.6 Désignation des représentants pour siéger au comité local du Haut-Poitou Est du syndicat
Eaux de Vienne — SIVEER
2 FINANCES - BUDGET
2.1 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
2.2 Budget principal : décision modificative n°1
2.3 Abandon du projet de construction d’un restaurant scolaire avec cuisine de production
sur la commune déléguée de Charrais
2.4 Tarifs de la cantine scolaire au titre de l’année 2026 — 2027
2.5 Tarifs de la garderie au titre de l’année 2026 — 2027
2.6 Création de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
2.7 Attribution d’une subvention à la confrérie vineuse des Tire-Douzils
2.8 Attribution d’une subvention à la Vélophile Naintréenne
2.9 Reversement de l’accompagnement financier du service public de la petite enfance à la
Communauté de Communes du Haut-Poitou
2.10 Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
3 FINANCES — CONVENTIONS
3.1 Avenant 6 à la convention de la compétence transports scolaires avec la commune de
Saint-Martin-la-Pallu
3.2 Convention de délégation de la compétence transports scolaires en Vienne (cas de la
régie)
3.3 Adoption d’une convention financière déterminant les modalités de participation de la
commune aux dépenses de fonctionnement des écoles de Neuville-de-Poitou
3.4 Adoption d’une convention de partenariat pour l’encadrement de personnes en situation
de handicap
Page 1 sur 2 4 URBANISME
4.1 Abandon du projet de création d’un parking sur la commune déléguée de Blaslay
42 Cession du lot 9 du Lotissement Vignes Mignaud 2 - 4 Rue Fomberle, parcelles 000 N
1995-1999-2002-2003
43 Cession du lot 10 du Lotissement Vignes Mignaud 2 - 2 Rue Fomberle, parcelles 000 N
1996-1998-2004
44 Acquisition de l’immeuble cadastré 000 ZL 199 et 201 situé au 2 Za du Bois de la Grève
4.5 Acquisition de la parcelle 000 D 1200 — Route du Stade — Commune déléguée de
Vendeuvre-du-Poitou
46 Acquisition de la parcelle 000 N 524 — Pièce des Roches — Commune déléguée de
Vendeuvre-du-Poitou
5 RESSOURCES HUMAINES
5.1 Formation des élus municipaux — Exercice du droit à la formation des élus et fixation des
orientations du mandat 2026-2032
5.2 Tableau des emplois : Actualisation par la suppression des emplois non-pourvus dans les
services de la collectivité
5.3 Tableau des emplois: création d’un emploi permanent à temps complet d’attaché
territorial fonction de Directeur(trice) Education-Périscolaire
5.4 Tableau des emplois : création trois emplois permanents à temps non-complet d’Agent
Spécialisé Principal de 2ème Classe des Ecoles Maternelles
5.5 Tableau des emplois : création un emploi permanent à temps non-complet d’Adjoint technique
5.6 Tableau des emplois : création d’un emploi non-permanent à temps non complet d’adjoint technique territorial
6 QUESTIONS DIVERSES
6.1 Établissement de la liste préparatoire du jury criminel 2026
Madame le Maire,
Valérie CHEBASSIER
Page 2 sur 2