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Compte-Rendu - compte rendu 35 1
Document publié le Mercredi 6 mars 2019 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 35 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
1
MAIRIE DE CHAUSSIN – JURA
Séance du conseil municipal du 06 mars 2019
PRÉSENTS : TORCK Chantal • MONNOT Bruno • COLSON Sylvie • PATENAT Sophie • BELTRAMELLI Didier • COURTOIS Michel • BORDE Aline • CAMUS Jacky • QUINARD Jacky • ROUSSEY Pascal • RYON Florence • PONSOT Danièle • JANET Alain • GUILLAUMONT Jeanine
ABSENTS EXCUSÉS : FERRAROLI Noémie (pouvoir à TORCK Chantal) • JENOUDET Sandra (pouvoir à BORDE Aline) • BOSC Jean • VILMONT Françoise
ABSENT : DUPERRIER Bernard
SECRÉTAIRE : Sophie PATENAT
COMPTE-RENDU
Indeminités de conseil 2018 au trésorier
Les indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires sont accordées au taux
de 100 % par an à Monsieur Jérôme FABING, Receveur municipal à compter du 17 mai 2018
Voté à l’unanimité.
Classe ULIS de Petit-Noir
Trois enfants de Chaussin sont scolarisés dans la classe ULIS de Petit-Noir, il convient de
participer aux frais de fonctionnement pour l’année scolaire 2018-2019 qui s’élèvent à
992.52 €.
Voté à l’unanimité.
Véhicule communal
Le véhicule communaul Renault Trafic vieillissant ne passe pas au contrôle technique. Après
consultation de différents constructeurs, le véhicule Fiat Doblo essence est retenu pour la
somme de 12 125.41 € HT, soit 14 450.89 € TTC avec la reprise du Trafic Renault.
Voté par 13 voix pour et une abstention.
Pour faciliter l’arrosage, une remorque sera achetée pour la somme de 1 667.00 € HT, soit
2000.40 € TTC.
Voté à l’unanimité
Tracteur communal
Pour faciliter le travail du pesronnel communal, il est décidé d’acheter un micro-tracteur Class
avec plusieurs équipements et outils adaptés pour la somme de 52 900.00 € HT, soit 63 480.00
€ TTC.
Voté à l’unanimité. 2
Voirie
Le terrassement et les caniveaux du côté gauche du lotissement de l’Orée du bois sont à
terminer. L’enrobé sera réalisé par l’entreprise FCTP de Commenailles, l’entreprise MARECHAL
de Peseux est retenue pour la somme de 5761.00 € HT soit 6213.20 € TTC.
Voté à l’unanimité
Questions diverses
La cérémonie du 19 mars aura lieu à 18h00.
L’anniversaire de la mort de Simone Michèle Levy aura lieu le 13 avril à 11h00 au cimetière.
La chasse aux œufs pour les élèves des écoles se déroulera le 13 avril à 13h30 au Parc Gabriel.
Ouverture de séance : 19H30 Le Maire,
Clôture de séance : 20H55 Chantal TORCK