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Compte-Rendu - compte rendu 44 1
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 44 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
MAIRIE DE CHAUSSIN – JURA
Séance du conseil municipal du 26 mai 2020
PRÉSENTS : TORCK Chantal • BALAY Jean • BORDE Aline • BELOVIC Claude •CAMUS Jacky • CLEON Yann • COLSON Sylvie • FAIVRE Michelle • FERRAROLI Noémie • GIBOUDEAUX Denis • GOUBY Maurice • GRAPPIN Céline • JACQUOT François • LEFEVRE Nicolas • MARCHAL Christine • MICHEL Jean-Marc • PATENAT Sophie • PONSOT Danièle • VILMONT Françoise
SECRÉTAIRE : LEFEVRE Nicolas
COMPTE-RENDU
RÉUNION A HUIS CLOS :
Conformément aux dispositions liées au COVID 19 et afin de répondre aux conditions sanitaires exigées, Madame le Maire demande la séance à huis clos.
Voté à l’unanimité
ELECTION DU MAIRE
Mme TORCK Chantal est seule candiate au poste de Maire.
Voté à l’unanimité.
DESIGNATION DU NOMBRE D'ADJOINTS :
Madame le Maire indique qu’en application des articles L.2122-10 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Locales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, soit cinq adjoints au maire au maximum.
Madame le Maire propose de fixer à cinq le nombre d’adjoints.
Voté à l’unanimité.
ELECTION DES ADJOINTS
Une seule liste est présentée par PATENAT Sophie.
Les conseillers proposés aux postes d'adjoints sont PATENAT Sophie, LEFEVRE Nicolas, COLSON Sylvie,
CAMUS Jacky et PONSOT Danièle.
Voté à l’unanimité.
DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
Madame le Maire rappelle qu'il faut nommer cinq délégués au Conseil Communautaire. Le Conseil Municipal décide que les cinq délégués au Conseil Communautaire sont TORCK Chantal, LEFEVRE Nicolas, PONSOT Danièle, BALAY Jean et VILMONT Françoise.
Voté à l’unanimité.
CHARTE DE L'ELU LOCAL :
Madame le Maire donne lecture de la Charte de l'Élu Local.
Ouverture de séance : 19H30
Clôture de séance : 20H45
Le Maire,
Chantal TORCK