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Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 93 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 17 mars 2026, conformément aux articles du Code Général des collectivités territoriales, s’est réuni à la mairie, en séance publique.
Présents : BILLAULT Jérôme — BORNIER Florence — CAMUS Jacky - COURTOIS Michel - DUBUIS- PATENAT Sophie - DUTANG Angélique —- FERNOUX Michèle - GAUGEY Magali - GAY Florence — GIDOUDEAUX Denis —- LEMONT Sébastien - MAITRE-GENOT Pascal - MONNOT Bruno — OLIVEIRA Apoline —- ROYER Aurélie —- ROYER Jean Dominique — SACCUCI Elodie — TORCK Chantal
Absents excusés : PAQUES Julien donne pouvoir à GAY Florence
Secrétaire : DUTANG Angélique
Ouverture de la séance à 11h00
Election du Maire
Madame GAY Florence est seule candidate au poste de Maire.
Voté à 16 pour, 3 blancs.
Détermination du nombre d’adijoints
Madame le Maire indique qu’en application des articles L.2122-10 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Locales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, soit cinq adjoints au maire au maximum.
Madame le Maire propose de fixer à cinq le nombre d’adjoints.
Voté à l’unanimité.
Election
Une seule liste est présentée par Monsieur MONNOT Bruno.
Les conseillers proposés aux postes d’adjoints sont MONNOT Bruno, DUTANG Angélique, BILLAULT Jérôme, GAUGEY Magali, GIBOUDEAUX Denis.
Voté 16 pour, 3 blancs.
Charte de l'É lu Local
Madame le Maire donne lecture de la Charte de l’Élu Local.
Séance levée à 11H40
Florence GAY
Maire de Chaussin