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Compte-Rendu - d 064 2022 conseil communautaire adoption du compte rendu du conseil communautaire du 06 avril 2022
Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 064 2022 conseil communautaire adoption du compte rendu du conseil communautaire du 06 avril 2022)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 10/06/2022
Reçu en préfecture le 10/06/2022
— TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Afiché le
CONSEIL COMMUNAUTAIRE ID : 039-200090579-20220608-D 064 2022-DE
DÉLIBÉRATION N°064/2022
SÉANCE DU 08 JUIN 2022
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation
:
Titulaires présents : 81 02/06/2022
Suppléants présents : 3 Date d'affichage :
Pouvoirs : 13 10/06/2022
Votants : 97 Pour : 97 Contre: 0 | Abstentions: 0 _|
L'an deux mille vingt-deux, le huit juin, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est
réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur
PROST Philippe.
Délégués titulaires présents (81) :
ANDREY Patrick : ARTIGUES Damien ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry ; BELLAT Stéphane ;
BELPERRON Pierre-Rémy; BENIER ROLLET Claude : BENOIT Jérôme ; BOISSON Jean Pierre ; BOISSON Laurence ;
BONIN Robert; BOURGEOIS Rachel ; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ;
CAILLON Gérard ; CALLAND Jacques : CAPELLI Sophie ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; CHATOT Patrick ;
CLOSCAVET Marie-Claire : COLIN Gwenaël : CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ Jean-Charles ; DEPARIS-VINCENT Christelle
: DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne ; DUTHION Jean-Paul : ETCHEGARAY Josiane ; FAVIER
Jean-Louis : GAMBEY Olivier ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck; GRAS Françoise
: GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc ; GUILLOT Evelyne ; HOTZ Richard ; HUGUES Guy ; JACQUEMIN Pierre
: JOURNEAUX Cyrille ; JULLEROT Pascal; LACROIX Serge ; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ;
MAILLARD Jean-Claude; MARQUES Patrick ; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MONNERET LUQUET Jocelyne ;
MOREL Alain ; MOREL Denis : MOREL-BAILLY Hélène ; PAIN Michel ; PERRIN Alexandre ; PIETRIGA Guy ; POURCELOT
Anaïs ; PRELY Fabrice ; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal ; REBREYEND COLIN Micheline ; RETORD
Dominique ; REVOL Hervé ; ROUX Nathalie ; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT
Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VIAL Jacques ; VILLESSECHE Anne : VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents (3) : GIBOZ Brigitte ; GRESSET Dominique; PARTY Annick.
Excusés ayant donné pouvoir (13) : BAUDIER Stéphanie à MOREL BAILLY Hélène: BOILLETOT Jean-Marc à
DUTHION Jean Paul : BONDIER Jean-Robert à GAUTHIER-PACOUD Sandrine ; BRUNET Hervé à DUBOCAGE Françoise
: CASSABOIS Yannick à ETCHEGARAY Josiane ; CHAMOUTON Patrick à VUITTON Antoine ; FATON Patrice à PIETRIGA Guy ; GEAY David à LONG Grégoire ; JAILLET Bernard à SERVIGNAT Odette ; FAGUET Jean-Jacques à BENIER ROLLET Claude : PARIS Robert à VIAL Jacques ; REYDELLET DELORME Emmanuelle à PROST Philippe ; ROZEK Evelyne à Philippe PROST.
Excusés: BANDERIER Dominique ; BAILLY Hervé; BARIOD Denis ; BLASER Michel ; CAPPELLI Célestin (représenté
par GRESSET Dominique); CORON Nathalie; DE MERONA Bernard (représenté par PARTY Annick) ; GROS-FUAND
Florence : HUGONNET Franck : LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte); MORISSEAU Gilles ; PANISSET Marilyne ; VENNERI PARE Sandra.
Absents : BIN Richard: BRIDE Frédéric; CIOE Bruno; DAVID Lauriane ; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD
Philippe: LAMARD Philippe ; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ;
Secrétaire de séance : BENIER-ROLLET Claude.
Obiet : CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du
06 avril 2022
Rapporteur : Philippe PROST Envoyé en préfecture le 10/06/2022
Reçu en préfecture le 10/06/2022
Affiché le
ID : 039-200090579-20220608-D 064 2022-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le compte rendu du Conseil Communautaire du 06 avril 2022 ayant pour secrétaire de séance Madame
Hélène MOREL BAILLY.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 1° juin 2022 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de séance du Conseil communautaire du 06 avril 2022.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale : Pour extrait conforme,
+ Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication
+ informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un ,
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon où par !
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site ’ | A
www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication. résident