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Compte-Rendu - d 021 2024 ag conseil communautaire adoption du compte rendu du conseil communautaire du 06 mars 2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 021 2024 ag conseil communautaire adoption du compte rendu du conseil communautaire du 06 mars 2024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
_ TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le CO NS E | L CO M M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20240403-D 021 2024-DE
DÉLIBÉRATION N°021/2024
SÉANCE DU 03 AVRIL 2024
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation
:
Titulaires présents : 93 28/03/2024
Suppléants présents : 01 Date d'affichage
:
Pouvoirs : 07 05/04/2024
| Votants : 101 Pour : 101 Contre : 0 | Abstentions : 0 |
L'an deux mille vingt-quatre, le trois avril, à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué,
s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Hervé ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry ; BAUDIER Stéphanie ; BELLAT
Stéphane ; BELPERRON Pierre-Rémy; BENIER ROLLET Claude : BENOIT Jérôme : BOILLETOT Jean-Marc; BOISSON
Jean Pierre ; BOISSON Laurence ; BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert ; BOURGEOIS Rachel : BOURGEOIS Josette
: BOZON Fabienne : BRUNET Hervé ; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy CAPELLI Sophie ; CATILAZ Christophe ;
CATTET Jean-Luc ; CHAMOUTON Patrick; CHATOT Patrick; CIOE Bruno ; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël
: CORAZZINI Sylvie ; CORSETTI Patrice; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane ; DELORME Carole; DEPARIS-
VINCENT Christelle : DEVAUX Catherine : DOUVRE Jacques; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne ; DUFOUR
Christiane : DUTHION Jean-Paul ; FAGUET Jean-Jacques ; GAMBEY Olivier ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY
David : GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ; GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc ;
HALBOURG Bertrand : HOTZ Richard : HUGONNET Franck ; HUGUES Guy ; JACQUEMIN Pierre : JAILLET Bernard ;
LACROIX Serge ; LANIS Yves ; LARUADE Laurent; LAVRY Dominique; LONG Grégoire; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD
Jean-Claudé: MARQUES Patrick; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis; MOREL-BAILLY
Hélène: MORISSEAU Gilles ; PAGET Jean-Marie; PAIN Michel ; PARIS Robert; PERRIN Alexandre ; PIETRIGA Guy ;
POURCELOT Anaïs; PRELY Fabrice: PROST Philippe : RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal; RETORD Dominique ;
REVOL Hervé : REYDELLET DELORME Emmanuelle ; ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ; SCHAEFFER
Catherine ; STEYAERT Frank : THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL
Jacques.
Délégués suppléants présents : GIBOZ Brigitte.
Excusés ayant donné pouvoir : ; CALLAND Jacques à GROSDIDIER Jean Charles: CASSABOIS Yannick à PIETRIGA
Guy; ETCHEGARAY Josiane à LONG Grégoire; FAVIER Jean-Louis à CHAMOUTON Patrick; GUILLOT Evelyne à PROST
Philippe ; SERVIGNAT Odette à JAILLET Bernard ; VUITTON Antoine à HOTZ Richard.
Excusés : FATON Patrice ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte).
Absents : ARTIGUES Damien ; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ; BIN Richard ; BLASER Michel ; BRIDE
Frédéric ; DE MERONA Bernard : DUMONT GIRARD Philippe : GROS-FUAND Florence ; JOURNEAUX Cyrille; LAMARD
Philippe; NEVERS Jean-Claude; PONSOT Pauline; REBREYEND COLIN Micheline.
Secrétaire de séance : GUERIN Jean-Luc.
Objet: CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du
06 mars 2024
Rapporteur: Philippe PROST
Le RAPPORTEUR, Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le
ID : 039-200090579-20240403-D _021_2024-DE
CET
EXPOSE
Le compte rendu du Conseil Communautaire du 06 mars 2024 ayant pour secrétaire de séance
Monsieur Franck GIROD.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 26 mars 2024 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 06 mars 2024.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale : Pour extrait conforme,
+ Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication
e informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un ' ! !
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon où par
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
Www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la présente notification ou publication. Lé Président