Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - MAIRIE DE LA BIGOTTIERE 53240 Liste des deliberati
Déliberation - MAIRIE DE LA BIGOTTIERE 53240 Liste des deliberati
Déliberation - MAIRIE DE LA BIGOTTIERE 53240 Liste des deliberati
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09
Déliberation - MAIRIE DE LA BIGOTTIERE 53240 Liste des deliberati
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal DE 23
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 05
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 05
Déliberation - Mairie de la Bigottiere 53240 Liste des deliberations du Conseil Municipal d1
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Bigottière.
Lien du pdf (Déliberation - Mairie de la Bigottiere 53240 Liste des deliberations du Conseil Municipal d1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE LA BIGOTTIÈRE 53240 Liste des délibérations du Conseil Municipal du
11 avril 2024
Le 11 avril 2024, à vingt heures quinze minutes en La Bigottière se sont réunis les membres du Conseil Municipal, sous la présidence de BIGNON Véronica, Maire, convoqués le 06 avril 2024
Etaient présents : BIGNON Véronica, LOUVEAU Thierry, JOLY-CRETOIS Valérie, MAURAIS Thierry, REY Laurent, MOCAËR Martial, LECONTE Christine, GENDRY Sébastien, JUSTOME Catherine
Absents excusés : RAMEL Nathalie
Le secrétariat a été assuré par : JOLY-CRETOIS Valérie,
Selon l’article L2121-15 du CGCT, le conseil municipal a adjoint au secrétaire élu, une secrétaire auxiliaire en dehors de ses membres et qui ne participent pas aux délibérations : Catherine Le Roi, secrétaire de mairie
Mme le maire constate que le quorum est atteint : Les membres présents à la séance sont au nombre de 9/10
Le Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2024 a été approuvé à l’unanimité.
Délibération Objet de la délibération Vote 2024-11 Affectation des résultats Approuvée à l’unanimité 2024-12 Vote des subventions aux associations Approuvée à l’unanimité 2024-13 Vote du Budget primitif commune de la Bigottière 2024 Approuvée à l’unanimité 2024-14 Délibération pour la convention OPAH. Approuvée à l’unanimité
2024-15 Délibération pour acter les montants dégressifs exigés par le Comité Technique pour la Prime de Pouvoir D’Achat
Approuvée à l’unanimité
2024-16 Délibération pour donner mandat au CDG53 pour la mise en concurrence visant à la sélection d’un ou plusieurs organismes d’assurance
Approuvée à l’unanimité
2024-17 Délégation au maire pour L’admission en non-valeur, proposée par le comptable, de moins de 100€ Approuvée à l’unanimité
Le 12/04/2024,
La secrétaire de séance, Mme Joly-Crétois Valérie et Mme Le Maire, Mme Bignon Véronica