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Déliberation - Mairie de la Bigottiere 53240 Liste des deliberations du Conseil Municipal du 11 decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Bigottière.
Lien du pdf (Déliberation - Mairie de la Bigottiere 53240 Liste des deliberations du Conseil Municipal du 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE LA BIGOTTIÈRE 53240 Liste des délibérations du Conseil Municipal du
04 décembre 2023
Le 11 Décembre 2023, à vingt heures quinze minutes en La Bigottière se sont réunis les membres du Conseil Municipal, sous la présidence de BIGNON Véronica, Maire, convoqués le 04/12/2023
Etaient présents : BIGNON Véronica, LOUVEAU Thierry, JOLY-CRETOIS Valérie, MAURAIS Thierry, MOCAËR Martial, RAMEL Nathalie, LECONTE Christine, GENDRY Sébastien, REY Laurent
Absent (e)(s) excuse(e)s : JUSTOME Catherine
Le secrétariat a été assuré par : JOLY-CRETOIS Valérie, Mme le maire constate que le quorum est atteint : Les membres présents à la séance sont au nombre de 09/10
Le Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 septembre 2023 a été approuvé à l’unanimité.
Délibération Objet de la délibération Vote 2023-43 Mise en œuvre de La Loi APER – Validation des cartes proposées par le service SIG de la Communauté de communes de l’Ernée et autorisation de les insérer dans le portail SIG Approuvée à l’unanimité
2023-44 Délibération pour l’actualisation du tarif des repas à domicile suite à l’augmentation du repas facturé par l’EHPAD d’Alexain
Approuvé à l’unanimité
2023-45 Demande de financement des élèves scolarisés à l’école du Sacré Cœur Andouillé Approuvée à l’unanimité
2023-46 Décision Modificative n°1 – Budget Commune de la Bigottière Approuvée à l’unanimité
2023-47 Délibération pour la reprise de l’ancien tracteur tondeuse dans le cadre de son remplacement délibération.
Approuvée à l’unanimité
Le 13/12/2023
La secrétaire de séance, Mme Joly-Crétois Valérie et Mme Le Maire, Mme Bignon Véronica