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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bigottière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE LA BIGOTTIÈRE 53240 Liste des délibérations du Conseil Municipal du
09 juin 2023
Le 09 juin 2023, à 18 heures 30 minutes en La Bigottière se sont réunis les membres du Conseil Municipal, sous la présidence de BIGNON Véronica, Maire, convoqués le 26 mai 2023
Etaient présents : BIGNON Véronica, LOUVEAU Thierry, JOLY-CRETOIS Valérie, MAURAIS Thierry, REY Laurent, MOCAËR Martial, LECONTE Christine, GENDRY Sébastien,
Absent (e)(s) donnant pouvoir : Mme RAMEL donne pouvoir à Mme LECONTE Christine, Mme JUSTOME Catherine donne pouvoir à M. MOCAËR Martial.
Le secrétariat a été assuré par : JOLY-CRETOIS Valérie,
Selon l’article L2121-15 du CGCT, le conseil municipal a adjoint au secrétaire élu, une secrétaire auxiliaire en dehors de ses membres et qui ne participent pas aux délibérations : Catherine Le Roi, secrétaire de mairie
Mme le maire constate que le quorum est atteint : Les membres présents à la séance sont au nombre de 8/10
Le Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 avril 2023 a été approuvé à l’unanimité.
Délibération Objet de la délibération Vote 2023-19 Désignation d’un délégué et de 3 suppléants des élections Sénatoriales du 24 septembre 2023
Déléguée : Mme BIGNON
Suppléants : Mme JOLY-
CRETOIS, M. GENDRY, M.
LOUVEAU
2023-20 Délibération pour les tarifs cantine garderie année scolaire 2023-2024 Approuvée à l’unanimité.
2023-21 Délibération pour une subvention Amicale du RPI, Coopérative scolaire Approuvée à l’unanimité.
2023-22 Délibération pour le remboursement du transport scolaire du RPI pour les habitants de La Bigottière Approuvée à l’unanimité 2023-23 Délibération pour la redevance d’occupation du domaine public communal pour 2023- Enedis Approuvé à l’unanimité 2023-24 Délibération pour la désignation d’un correspondant Incendie et secours Approuvée à l’unanimité
2023-25 Délibération pour une demande de subvention FAFA pour l’achat du Pare-Ballons Approuvée à l’unanimité
Le 10/06/2023
La secrétaire de séance, Mme Joly-Crétois Valérie et Mme Le Maire, Mme Bignon Véronica