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Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Verel-de-Montbel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 11 13 PV Conseil municipal 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Bois et produits du bois,
PROCES-VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL de la
COMMUNE de VEREL DE MONTBEL du lundi 13 novembre 2023
à 19 HEURES
Publication le 16/11/2023 : affichage au panneau extérieur de la mairie et sur le site internet de la commune
www.verel-de-montbel.fr
Date de convocation : 08 novembre 2023
Séance du lundi 13 novembre 2023 :
L’an deux mille vingt-trois et le lundi treize novembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur CEVOZ-MAMI Christian.
Présents : MM. CEVOZ-MAMI Christian, PERA Gérard, PLANCHE Bruno, VALANSOT Bernard, PLANCHE Cédric,
Nicolas BERNERD, Antony BELLEMIN-MAGNINOT, PEPIN Nicolas, DAMOUR Didier
Absents excusés : DUBEUF Pascal
Secrétaire de séance : M. VALANSOT Bernard
Nombre de conseillers en exercice :10
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers absents : 1
Nombre de pouvoirs : O
1) LECTURE DU PRECEDENT COMPTE-RENDU
La séance est ouverte, le quorum étant atteint. Lecture a été faite du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 09 octobre 2023, approuvé à l’unanimité des membres présents.
2) ORDRE DU JOUR
-Rythmes scolaires rentrée 2024
-Prime forfaitaire exceptionnelle
-Travaux Mairie
-DM n°2
-Colis fin d'année, vœux du maire, repas des aînés
-Divers
Délibération n ° 2023/019 : Organisation des rythmes scolaires des écoles du
regroupement de Belmont-Tramonet et Verel de Montbel à compter de la rentrée 2023- 2024
M le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur le Directeur académique des services départementaux de
l'Education Nationale relatif au renouvellement de l’organisation du temps scolaire. Il rappelle la décision du retour à la semaine de 4 jours depuis la rentrée scolaire de 2021/2022. Il précise que l’organisation du temps scolaire (OTS) ne peut porter que sur trois ans, et qu’il convient donc de
délibérer à nouveau pour l’organisation et les horaires des écoles pour la rentrée 2023/2024. Il rappelle que les deux écoles du regroupement pédagogique fonctionnent sur 4 jours les lundi, mardi, jeudi et
vendredi.
Il précise les horaires actuels des écoles :
e Ecole maternelle de Verel de Montbel : 8h30-11h30 et 13h30-16h30
e Ecole élémentaire de Belmont-Tramonet : 8h45-11h45 et 13h45-16h45 Il donne lecture du procès-verbal du conseil d’école en date du 19 octobre 2023 proposant le maintien de l’organisation et des horaires actuels.
Il propose d’approuver le maintien du fonctionnement actuel pour chacune des écoles du regroupement.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :
- Approuve le maintien pour la rentrée 2023/2024 de l’organisation actuelle des rythmes scolaires soit la semaine de 4 jours d’école, les lundi, mardi, jeudi et vendredi
- Reconduit les horaires de fonctionnement des écoles du regroupement tels que précités - Dit que cette décision sera valable pour 3 ans.
Délibération n° 2023/020 : DECISION MODIFICATIVE N°2
CREDITS SUPPLMENTAIRES
Objet : VIREMENTS DE CREDITS
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virements de
crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2023.
CREDITS A OUVRIR
Chapitre | Article Opération Nature Montant
014 7392221 + 6905.00€
CREDITS A REDUIRE
Chapitre | Article Opération Nature Montant
615221 -___ 6905.00€
Délibération n° 2023/021 :Rénovation Mairie — Création d’un WC public / SIGNATURE DU MARCHE
Vu le code des marchés publics,
Vu le rapport de la commission d'ouverture des plis en date du 28 avril 2023 (1° consultation), du 08
juin 2023 (2è" consultation) et du 30 octobre 2023 (3°"° consultation)
Vu le rapport d'analyse des offres en date du 20 juillet 2023 (pour la 1°consultation et la 2ème
consultation) par le cabinet d'architecture Atelier AA
Vu le rapport d'analyse des offres en date du 13 novembre 2023 (3°"° consultation) par le cabinet
d'architecture Atelier AA
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide
D’ATTRIBUER le marché de la Rénovation de la Mairie — Création d’un WC public, aux entreprises
suivantes :
(LOTS DESIGNATION TITULAIRE ADRESSE MONTANT HT
TERRASSEMENT-VRD-
01 ESPACES VERT ASTP 73230 SAINT ALBAN EN LEYSSE 45360.50
FLORENT
DEMOLITION - GROS PROST
02 ŒUVRE MACONNERIE | 38490 LES ABRETS en DAUPHINE 79400.79
CHARPENTE - CHARPENTE
03 COUVERTURE -ZINGUERIE BELLEMIN 73330 DOMESSIN 55532.40 ALP ACIER
04 ETANCHEITE ETANCHEITE 73000 CHAMBERY 3503.30
SERRURERIE
05 SERRURERIE DU LAC 38490 LA BATIE DIVISIN 49854.35
MENUISERIES SERRURERIE
06 EXTERIEURES ALUMINIUM DU LAC 38490 LA BATIE DIVISIN 58279.87
07 | MENUISERIES INTERIEURES SAGENCE 73230 BARBY 41890.70
PLATERIE- PEINTURE- DURAND JP ET
08 PLAFONDS SUSPENDUS FILS 38510 VEZERONCE-CURTIN 50165.65
09 CHAPE TECNICHAPES 73800 LA CHAVANNE 4932.10
38650 MONESTIER de
10 CARRELAGE - FAIENCE GMC CLERMONT 26427.10
27663.38
11 ASCENSEUR ERMHES 35504 VITRE
92629.81 CHAUFFAGE —
12 VENTILATION- SANITAIRE BLAMPEY 73240 VIVIER du LAC
13 ÉLECTRICITE ITLEC 13330 DOMESSIN 33847.31
TOTALHT 569457.26
D'AUTORISER M. le maire à signer les marchés publics
Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.