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Procès Verbal - 2023 02 02 PV Conseil municipal
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Verel-de-Montbel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 02 02 PV Conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
PROCÈS-VERBAt de la séance du CONSEIL MUNICIPAL de la
COMMUNE de VEREL DE MONTBEL du Jeudi 02 Février 2023
à 19 HEURES 30
Publication le 08/02/2023 : affichage au panneau extérieur de la mairie et sur le site internet de la commune
www.verel-de-montbel.fr
Date de convocation: 26 janvier 2023
Séance du jeudi 02 février 2023
L'an deux mille vingt-trois et le jeudi deux février à dix-neuf heures trente, le conseil municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur CEVOZ-MAMI Christian.
Présents: MM. CEVOZ-MAMI Christian, PERA Gérard, PLANCHE Bruno, VALANSOT Bernard, PLANCHE Cédric,
BELLEMIN-MAGNINOT Antony, DUBEUF Pascal, Nicolas PEPIN
Absents excusés: M. BERNERD Nicolas
M. DAMOUR Didier (donne procuration à M. CEVOZ-MAMI Christian)
Secrétaire de séance: M. BELLEMIN MAGNINOT Antony
Nombre de conseillers en exercice :10
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de conseillers absents : 2
Nombre de pouvoirs : 1
1) LECTURE DU PRECEDENT COMPTE-RENDU
La séance est ouverte, le quorum étant atteint. Lecture a été faite du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 07 novembre 2022, approuvé à l'unanimité des membres présents.
2) ORDRE DU JOUR
- Préparation du repas des Aînés
- Divers
3) PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
1 Délibération n°2023 / 001 AUGMENTATION TARIF INDEMNITE D'ASTREINTE
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il y a lieu de réajuster le tarif de l'indemnité d'astreinte assuré par M. Gérard PERA, conseillé intéressé, qui sort de la salle. Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
DÉCIDE de l'augmentation de l'indemnité d'astreinte pour l'hiver 2022/2023 Fixe à 300.00 € HT le passage+ une indemnité d'astreinte de 1200.00 € HT