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Déliberation - 02 Subventions 2023 aux associations
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Domloup.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Subventions 2023 aux associations)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 15/02/2023
Reçu en préfecture le 15/02/2023
Affiché le 44/02/1225
ID : 035-213500994-20230206-DCM 06022023 _02-DE
République Française
Commune de Domloup
Département d’Ille et Vilaine, Canton de Châteaugiron
Conseil municipal
Séance du lundi 6 février 2023
Extrait du registre des délibérations Le lundi six février deux mille vingt-trois, à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de DOMLOUP, régulièrement convoqué le trente et un janvier 2023, s’est réuni en séance publique à la mairie de DOMLOUP.
Étaient présents : M.M. Jacky LECHÂBLE, Sylviane GUILLOT, Sébastien CHANCEREL, Katell BEUCHER, Daniel PRODHOMME, Géraldine HARNOIS-MARTIN, Jean-Marc DESHOMMES, Isabelle LHOMME, Michel MERCIER, Sandrine BOUCARD, Bernard BOUFFART, Jérôme CHOPIN, Gérard DOMINÉ, Goulven DONNIOU, David EGASSE, Marie-Anne EON, Sylvie FILATRE, Catherine GUIBERT, Yves LE GALL, Sandrine LELIÈVRE, Léna MONNIER, Elodie RAYMOND, Viviane SAINT-DENIS
Absents(tes) excusée(s) : M.M Laurent CLISSON, Kévin DOFAL, Christophe LAINÉ, Sunita LE ROUX (pouvoir
à Elodie RAYMOND)
Monsieur Gérard DOMINÉ est élu secrétaire de séance.
Le Maire préside la séance et présente ce qui suit.
2023-06/02-02 Finances/ Budget Général/ Subventions aux associations/Année 2023
Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2023, préalablement au vote du budget 2023.
Vu les demandes de subvention transmises par les associations
Vu la proposition de la commission « vie associative ».
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil Municipal
*__ Approuve l'attribution des différentes subventions aux associations selon le tableau présenté en annexe à la présente délibération.
*_ Décide d’inscrire les crédits correspondants au budget général 2023.
* Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à exécuter cette décision et à signer tout document se rapportant à cet objet.
Fait lesdits jour mois et an
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire, Jack LECHÂBLE
Envoyé en préfecture le 15/02/2023
Reçu en préfecture le 15/02/2023
le Abo 2(2oÀ5.
ID :035-21 |_06022023_02-DE
ORGANISMES nn SNC LE TERTRE 2023
Loisirs
Domloup sports (emploi/convention) + stagiaire 26 000 €
= 2022 5778€
Badminton "Les Fous du Volant" €
3000 €
2000€
de Salon
So'Fitness
“Domloup-Sports" (fonctionnement)
Foulées
Aïkido
ennis Bois Orcan
CSF au
Les Biaux Jardins
"Comité des Fêtes de
"Atelier des 3
"Prétexte"
U.N.C.
"Créative"
du
"Les amis de l'
des anciens élus
des Amis
.E. : Ecole "Jean de la Fontaine de Domloup" - 313 élèves (2022-2023)
.E.L. : Ecole “Jeanne d'Arc de Domloup" - 174 élèves (2022-2023)
.E.L. : Ecole “Jeanne d'Arc de Domloup" - Subvention voyage scolaire
Total
de Défense des Riverains de Domloup (T.G.V)
d'Etude et Développement Agricole (G.E.D.A. Canton de
des Communes traversées la LGV
des exploitants agricoles de Domloup (destruction nuisibles}
Canton de
individuels de Domloup {personnes physiques)
Fil de
Totoi
"AMI TOUGOUME"
IGR Entr'aides
Fihavanana
Rouler
Totol
de Protection Civile 35
Délégation Dptle d'I-&-V de la Prévention Routière
Réserves modification
Réserves à affecter délibérations individuelles
Total