Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+du+9+juin+corrigé
Compte-Rendu - Compte rendu corrigé du 280222
Déliberation - CRDU17 06 2024 corrigé
Compte-Rendu - CRdu 29062022 corrigé
Compte-Rendu - CRDU11092024(1) corrigé
unknown - CRdu 29062022 corrigé
unknown - CRDU11092024(1) corrigé
Déliberation - Compte rendu du 10 mai 2023 corrigé
unknown - Compte rendu corrigé du 280222
unknown - CRDU17 06 2024 corrigé
Conseil Municipal - CM+du+9+juin+corrigé
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Mazerolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+9+juin+corrigé)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Réunion ordinaire du conseil municipal de
Mardi 09 juin 2020
L’an deux mil vingt le neuf juin à vingt heures, le conseil municipal de la commune de MAZEROLLES, dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Madame Catherine DEMEMES, maire de MAZEROLLES.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs AUGUIN - BANCON - BOUYRIE – DEMEMES – GARBAY - GARIN – GONZALEZ – LABARCHEDE – LACOUTURE – LAPORTE – LANOUZIERE - LESPINE – TEYSSEDRE – SANSIQUET – VIRY
Approbation du procès-verbal du 26 Mai 2020
Madame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de lui faire part de leurs observations concernant le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 Mai. Celui-ci, ne faisant l’objet d’aucune remarque, est adopté définitivement
I) Désignation des membres dans les différentes commissions communales
Finances : Benoît AUGUIN, J-Louis VIRY, Sabine LACOUTURE, Delphine GARIN,
Yannick LESPINE, Jacques LABARCHEDE, Sylviane BOUYRIE
Urbanisme / Accessibilité / Plan Communal de Sauvegarde : Bernard LANOUZIERE, J-
Louis Viry, Felix GONZALEZ, Myriam LAPORTE, Yannick LESPINE, Delphine GARIN,
Calie TEYSSEDRE
Environnement / Cadre de vie : Bernard LANOUZIERE, J-Pierre BANCON, J-Louis
VIRY, Felix GONZALEZ, Aurore SANSIQUET, Gilles GARBAY, Calie TEYSSEDRE, Benoît AUGUIN
Equipements publics : J-Pierre BANCON, Sabine LACOUTURE, Felix GONZALEZ, Jacques LABARCHEDE, Delphine GARIN, Bernard LANOUZIERE
Communication – information / Culture : Sylviane BOUYRIE, Aurore SANSIQUET,
Myriam LAPORTE, Yannick LESPINE, Gilles GARBAY, Calie TEYSSEDRE, Benoît
AUGUIN
Accompagnement et services à la personne : Sylviane BOUYRIE, Benoît AUGUIN, Sabine
LACOUTURE, Aurore SANSIQUET, Myriam LAPORTE, J-Louis VIRY, Bernard LANOUZIERE
Appel d’offres : Cathy DEMEMES, Benoît AUGUIN, J-Pierre BANCON (titulaires) ; J-
Louis VIRY, Gilles GARBAY, Yannick LESPINE (suppléants)
Désignation des membres aux différents organismes :
- SYDEC électricité : Bernard LANOUZIERE (titulaire), J-P.BANCON(suppléant) - SIVU L.B.M. : Bernard LANOUZIERE, J-P BANCON, (titulaires), Gilles GARBAY,
Felix GONZALEZ (suppléants)
- A.L.P.I. : Cathy DEMEMES (titulaire), Sylviane BOUYRIE (suppléante)
- Le Cercle : Cathy DEMEMES, Sylviane BOUYRIE, Bernard LANOUZIERE, J-Pierre
BANCON (titulaires), Delphine GARIN, Sabine LACOUTURE, Aurore SANSIQUET, Yannick LESPINE (suppléants)
II) Désignation d’un représentant auprès de la SIMAL
VU le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.5711-1 et suivants, relatifs
aux syndicats mixtes fermés ;
VU l’arrêté préfectoral PR/DCPPAT/2018/n°655 en date du 20 décembre 2018, portant retrait,
adhésion, extension du champ géographique et modifications des statuts du syndicat du moyen Adour
landais ;
VU la délibération du syndicat du moyen Adour landais, en date du 12 juillet 2018 portant approbation
de l’extension du périmètre du syndicat moyen Adour landais (SIMAL) ;
VU les statuts du syndicat du moyen Adour landais (SIMAL), et notamment l’article 12 relatif à la
composition du comité syndical ;
VU les statuts du syndicat du moyen Adour landais (SIMAL), et notamment l’article 14.1 relatif à la
désignation de référents ;
Après en avoir débattu, le Conseil municipal
DESIGNE conformément aux statuts du syndicat un élu municipal pour représenter la commune de
Mazerolles au Comité Syndical.
Monsieur Jacques LABARCHEDE, titulaire
Monsieur Bernard LANOUZIERE, suppléant
III) Désignation d’un correspondant défense
Monsieur Jean-Louis VIRY est désigné correspondant défense.
IV) Informations diverses
- Lotissement du Clos du Mas : le recours déposé auprès de la DGFIP pour la redevance des fouilles
archéologiques n’a pas été accepté et la commune est donc redevable de la somme. Les élus ont
demandé à rencontrer monsieur Romain responsable de la SOVI et porteur du projet pour évoquer le
paiement de cette taxe, et évoquer avec lui la gestion des eaux pluviales, la sécurisation côté carrières,
et la gestion de l’allée arborée.
- la mairie a reçu un courriel d’un administré se plaignant d’arbres non élagués, dont les branches
tombent sur les fils de téléphone. Madame le Maire écrira à l’opérateur téléphonique pour lui
demander de faire la démarche de demande d’élagage auprès des propriétaires.
- Suite à la demande d’apprentissage d’un jeune, les élus pensent que la structure du service technique
est trop légère pour accueillir un apprenti. - Une maison est en vente au centre bourg au prix de 175 000 €, madame le Maire soumet aux
membres du Conseil Municipal la possibilité de l’acquérir. La situation de ce bien permettrait de
développer l’offre de services (cabinet paramédical, M.A.M., etc…), mais surtout d’élargir le chemin
d’accès situé à l’arrière.
D’autre part, il faut considérer que la dette de la commune va diminuer de 17 874 € en 2020.
Vu cet exposé, le Conseil Municipal donne son accord de principe pour entamer les démarches auprès
des propriétaires.
- Les Echos de Mazerolles sont en cours de mise en page, on y fera un appel auprès des artisans et
commerçants pour leur donner un peu de visibilité sur les supports de communication de la commune.
- Des camping-cars viennent toujours sur le parking de l’église de Beaussiet. La commune envisage
d’installer des plots à l’entrée du parking pour les empêcher de s’y garer.
- Le projet du lotissement de Peybale est lancé.
- Madame le Maire demande qu’un rappel soit fait de nouveau dans les Echos pour rappeler la
règlementation sur les nuisances sonores car nous avons reçu plusieurs plaintes d’habitants. Si ces
problèmes persistent, des courriers seront faits avec éventuellement signalement à la gendarmerie.
- Une cérémonie de remerciement sera organisée pour les 3 couturières bénévoles qui ont
confectionné des masques en tissu pendant la période du covid-19. Il leur sera remis un bon pour 2
repas au restaurant de la Pouillique.
- Occupation des salles communales : la salle des fêtes n’est pas louée en juillet. On attend les
nouvelles dispositions gouvernementales de la mi-juillet pour la suite.
VI) Questions diverses
- Monsieur Bancon a demandé des devis pour l’escalier du clocher de l’église.
- Terrain route du Marsan : des occupants sont toujours sur ce site, leurs chiens continuent de poser
des problèmes. Mme le maire va de nouveau demander à l’UTD, propriétaire du site, de déposer
plainte.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu Lundi 20 juillet à 20h00
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h15.
La commission finances aura lieu le 07 juillet à 18h30
La commission Communication – information - Culture aura lieu le 22 juin à 18hoo
La commission Accompagnement et Services à la Personne aura lieu le 29 juin à 18 h 30
La commission Equipements publics aura lieu le 23 juin à 18h00
La commission Environnement / Cadre de vie aura lieu le 07 septembre à 18h30
La commission PCS/urbanisme aura lieu le 24 septembre à 18H30