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Déliberation - DCM 20151005 07
Document publié le Lundi 5 octobre 2015 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20151005 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20151005_07
Séance du 5 octobre 2015
L’an deux mil quinze, le cinq octobre à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT,
Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Jérôme BORNE, Michaël
FUMEY, Nelly GIROD, Nicolas GRIFFOND, Gérard MUGNIOT, Jean-
Yves QUETY, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Claude PAGET, Jean-Marie GIROD.
Mme Anne-Marie MIVELLE été désignée comme secrétaire de
séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Remplacement de l’horloge de l’église
M. le maire rappelle que le mécanisme de l’horloge date de 1955
et que l’horloge se dérègle de 10 minutes par mois. Il a donc
demandé à l’entreprise en charge de la maintenance d’établir un
devis. Il propose une nouvelle commande numérique avec réglage
automatique de l’heure pour un montant de 2 427,20 € HT, main
d’œuvre incluse.
Le conseil municipal accepte le devis et charge M. le maire des
démarches administratives.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 15
• Présents : 13
• Votants : 13
Date de la convocation :
28 septembre 2015
Date d’affichage :
12 octobre 2015
Envoyé en préfecture le 08/10/2015
Reçu en préfecture le 08/10/2015
Affiché le
ID : 039-213903313-20151005-DCM_20151005_07-DE