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Déliberation - 1693487687 les coccinelles dde subv
Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1693487687 les coccinelles dde subv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214203184-20230828-D20232808-02-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 31/08/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des Délibération n° D20232808-02
délibérations Du 28 août 2023
USSONEN-FOREZ De la commune ASSOCIATION LES COCCINELLES CR D'USSON EN FOREZ DEMANDE DE SUBVENTION
Nombre de membres Date de la convocation 17.08.2023
Afférents au conseil municipal 15 Date d'affichage 17.08.2023
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 11 Pouvoir | 4
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit du mois d'août à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H - FOLLEAT J - GALLON M - RIVAL N - DELORME D - MAILLET-BERT P - CHATAING-P - BONNEVAUX-V - PITAVY
A DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L — PAULET N - MAURICE M - BOUREILLE-C (11)
Absents : CHATAING P - BONNEVAUX V - PITAVY À - BOUREILLE C (4)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
ASSOCIATION LES COCCINELLES
DEMANDE DE SUBVENTION
Monsieur le Maire présente à l'assemblée la demande de subvention de l'association les Coccinelles qui
souhaite compléter son équipement par l'acquisition de deux nouvelles barres supplémentaires et d'un tapis
Montant de l'investissement réalisé : 3 448 €.
Il propose un soutien financier à hauteur de 624 €
Il demande à l'Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouf cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres présents :
e Accepte l'octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association les Coccinelles pour un montant de
624€;
e S'engage à réserver au budget les crédits nécessaires ;
e Autorise le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 29 août 2023.
Hervé BÉAL, Maire Josette FOLLEAT, secrétaire de séance
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