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Déliberation - CM181224 LISTE AFFICHAGE
Déliberation - liste 4mars24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serpaize.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SERPAIZE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
04
MARS
2024
2024-01 | VIENNE
CONDRIEU
AGGLOMERATION
:
Adoptée
à
ACTUALISATION
ET MODIFICATION
DES
STATUTS
l'unanimité
VIENNE
CONDRIEU
AGGLOMERATION
Adootée
à
2024-02 | CONVENTION
D'ENTRETIEN
DES
VOIRIES
PE
COMMUNAUTAIRES
: AVENANT
N°04
2024.03 | MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
TELETRANSMISSION
DES
Adoptée
à
“03
| ACTES
SOUMIS
AU
CONTROLE
DE
LEGALITE
Pinaité
2024.04 | REGIME
INDEMNITAIRE
RIFSEEP
— REVISION
DES
Adoptée
à
7
PLAFONDS
l’unanimité
PERSONNEL
COMMUNAL
A done
à
2024-05 | PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
Ed
PREVOYANCE
: MANDAT
AU
CDG38
2024-06 |
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A LA
COOPERATIVE
Adoptée
à
7
SCOLAIRE
l’unanimité
2024-07 | SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Atepieé. l’unanimité
2024-08 |
CESSION
DE
MATERIEL
: RESTAURANT
SCOLAIRE
Adapiée à l’unanimité
COMMERCE
BOULANGERIE
ACQUISITION
DU
MATERIEL
PAR
LA
COMMUNE
Adontée
2024-09 | REMBOURSE
PAR
LE BOULANGER
EN
CREDIT-BAIL
:
ne
ue
MODIFICATION
DU
MONTANT
TOTAL
DES
ACQUISITIONS
Liste
affichée
le
24
avril
2024
Retrouvez
l'intégralité
des
délibérations
affichées
en Mairie
et sur notre
site
internet
http://www.mairie-serpaize.fr/
COMMUNE
DE
SERPAIZE
Département
de
l'Isère
- Arrondissement
de
Vienne
-
Canton
de
Vienne
Nord